BLÉS

AUTBSS MABCHJIJ9DIBB8

TOTAUX

l Les frontières de TEst

kilogr.

Étranffer nar \ Les frontières du Nord.

f Les Dorts de TOcéan

Paris et autres* Douanes intérieures

Totaux

k.110.917.833 q.in.1.109.178

(1) Ces marchandises, yenant des pays étrangers eu transit, ont été reçues k la gare maritime, mais elles n*oot pas été toutes réexportées; les unes sont allées k l'entrepôt, d'autres ont été livrées k la consommation et le surplus seulement a été réexporté par la vole de mer.

(2) Les marchandises sorties de la gare maritime et destinées k l'étranger, ue proviennent pas exclusivement do transit direct, elles proviennent : 1» de l'entrepôt réel et de l'entrepôt fictif; 2^ des admissions temporaires ; 3« do commerce spécial, et enfin du transit direct.

ENTREPOTS

Les marchandises portées au tarif peuvent être introduites en France sans acquitter immédiatement les droits : l'intérêt du commerce a dû faire admettre cette règle dans la législation douanière. En effet , il peut arriver qu'un négociant fasse venir de l'étranger certains produits qu'il ne vendra peut-être que six mois après , qu'il ne vendra peut-être pas du tout et qu'il sera obligé de diriger vers un autre pays : il serait injuste de lui faire payer des droits six mois d'avance , de lui faire perdre l'intérêt de son argent, et même le capital, s'il est réduit à réexporter. Il peut arriver aussi qu'un négociant français aille chercher des marchandises lointaines et ne les dépose en France qu'avec l'intention de les porter sur un marché étranger : lui faire payer des droits , ce serait empêcher ce genre de commerce , profitable à la fois à la richesse publique et au développement de la marine.

On a imaginé , pour prévenir ces inconvénients , de créer des entrepôts , c'est-àdire des dépôts ou les marchandises pourraient séjourner sans acquitter de droits , jusqu'à ce qu'elles aient reçu leur destination définitive.

Les entrepôts existaient sous l'ancienne monarchie ; des villes entières , telle que Marseille, avaient ce privilège et portaient le nom de ports francs. Aujourd'hui la loi reconnaît deux espèces d'entrepôts , les entrepôts réels et les entrepôts fictifs.

Les Entrepôts réels consistent en magasins spéciaux , formant un seul corps de bâtiment , fourni par la ville qui désire avoir un entrepôt. Les marchandises n'y sont reçues que sur déclaration détaillée de l'expéditeur ; elles sont visitées et inscrites sur le registre de l'entrepôt. Elles peuvent séjourner pendant trois ans dans les magasins principaux, un an dans les magasins de l'entrepôt provisoire ; si, à l'expiration de ces délais , elles ne sontp pas réexportées ou n'ont pas acquitté les droits , l'État les fait vendre et remet l'argent à la caisse des Dépôts et Consignations, .où il peut être encore réclamé pendant un an avant de devenir la propriété du trésor. Tous les ans ont fait dans l'entrepôt le recensement général des marchandises , et les entrepositaires doivent à la douane les droits de toutes les marchandises qui manquent et • pour lesquelles ils ne peuvent pas fournir la preuve d'une réexportation ou d'un acquittement des droits. Les marchandises qui sortent pour la consommation intérieure, payent le droit porté au tarif à l'époque de leur sortie de l'entrepôt et non à l'époque de leur entrée : elles payent de plus un léger droit de garde à l'entrepôt.

V Entrepôt fictif a lieu dans des magasins particuliers. Dans l'entrepôt réel , la douane est garantie du paiement des droits par le lieu même du dépôt ; car l'entrepôt est un magasin public dont elle a la clef et autour duquel veillent ses agents ; dans

Tentrepôt fictif, elle est garantie parle cautionnement qu'elle exige de l'entrepositaîre, et par le droit qu'elle se réserve de pénétrer, quand elle juge à propos de le faire, dans les magasins et d'exiger la représentation des marchandises reçues en entrepôt : la durée de l'entrepôt fictif n'est que d'un an.

Nous avons consacré une notice spéciale à la fondation et au fonctionnement des Docks de Marseille , dans lesquels l'Administration des Douanes a concentré à peu près tout l'entrepôt réel ; nous ne donnerons ici qu'un résumé du mouvement des entrepôts de 1855 à 1874.

Il résulte du tableau comparatif ci-joint , qu'après avoir subi d'assez importantes variations , les quantités de marchandises entreposées , sont revenues en 1874 , ce qu'elles étaient en 1855 :

1855. . . . 5,247,055 quintaux représentant une valeur totale de 274 millions. 1874. . . . 5,345,251 id. id. de 169 id.

Soit une différence de 98,196 quintaux métriques en plus et de 5 millions de francs en moins.

Les mêmes fluctuations se remarquent dans le mouvement général des entrepôts de toute la France , ainsi que cela résulte du tableau comparatif des années 1855 à 1874 , qui est placé eii regard du mouvement des entrepôts de Marseille.

MARCHANDISES EN ENTREPOT (mouvement d'entrée)

ANNF'KS

MOUVEMENT GËNÉRAI>

QUANTITÉS •xprwMS «B quiat. net.

VALEUB

•xytiBH ta Billieu

QUANTITÉS •XpriBMI MfÛBt. Bit

VALEUR •xpriBM «a ailliou