‹ Histoire du commerce de Marseille pendant vingtansChapitre 133 sur 186 · DE CURAGE · texte numérisé non relu

DE CURAGE

fr.

TRAVAUX

BXTRAORDIM AIRES

fr.

TOTAUX

PAR EXERaCB

fr.

RECETTES ORDINAIRES

Geotimes additionnels aux contributions foncière et mobilière, et attributions sur les natentes

Octroi (produit brut)

Taxe sur les chiens

Droits d'abattoir

Droits de pesagâ et mesurage — —

Droits de location des emplacements

oublies, foires et marcbés

Droits de voirie

Produit des eaux du Canal

Intérêts des fonds placés en comptescourants au Trésor

Concessions de terrains dans les cimetières

Location des propriétés communales.

Produit des rétributions scolaires. . . .

Impôt sur les Toitures

Visite des filles soumises

IrnpAt sur Ie4 COUDOn^St- T .--....... .

Autres recettes

• Total des recettes ordinaires

BUDGETS DE LA VILLE DE MARSEILLE DE 1855 A 1874 (SUitc)

RECETTES ORDINAIRES

Centimes additionnels aux contributions foncière et mobilière, et attributions sur les patentes . . '.

Octroi (produit brut)

Taxe sur les chiens

Droits d'abattoir

Droits de pesage et mesurage

Droits de location des emplacements publics, foires et marchés

Droits de yoirie

Produit des eaux du Canal

Intérêts des fonds placés en comptescourants au Trésor

Concessions de terrains dans les cimetières

Location des propriétés communales.

Produit des rétributions scolaires

Impôt sur les voitures

Visite des filles soumises

Impôt sur les coupons

Autres recettes

APPENDICE — BUDGET MUNICIPAL

BUDOETS DE LA VILLE DE MARSEILLE DE 1855 A 1874 (SUlte)

RECETTES ORDINAIRES

Geotimes addition oels aux contributioos foncière et mobilière, et attributions sur tes patentes

Octroi (produit brut)

Taxe sur tes chiens

Droits d'abattoir

Droits de pesage et mesurage

Droits de location des emplaoements Dubltes. foires et marchés

Droits de voirie

Produit des eaux du Canal

Intérêts des fonds placés en comptescourants au Trésor

Concessions de terrains dans tes cimetières

Location des propriétés communales.

Priduit des rétributions scolaires — Impôt sur les voitures.

Visite des filles soumises

Impôt sur les coupons

Autres recettes.

Total des recettes ordinaires —

BUDOETS DE LA VILLE D^ MARSEILLE DE 1855 A 1874 (SUite)

RECRrrES ORDINAIRES

Centimes additionnels aux contributions foncière et mobiUère, et attributions sur Les patentes

Octroi (produit brut)

Taxe sur les chiens

Droits d*abattoir

Droits de pesage et mesurage.

Droits de location des emplacements publics, foires et marchés

Droits de voirie

Produit des eaux du Canal

Intérêts des fonds placés en comptescourants au Trésor

Concessions de terrains dans les cimetières «

Location des propriétés communales.

Produit des rétributions scolaires

Impôt sur les voitures

Visite des filles soumises

Impôt sur les coupons

Autres recettes.

Total des recettes ordinaires —

RECETTES EXTRAORDINAIRES

Taxe additionnelle sur les farines —

Cinq centimes additionnels au principal des quatre contributions, affectés aux intérêts de la dette contractée pour l'exécution du Canal

Sept centimes et demi additionnels affedés aux intérêts de l'emprunt du 26 mai 1864

Produit de la surtaxe sur les vins

Contributions aux frais d'établissement des rigoles et conduites du Canal dans le territoire

Avances des propriétaires pour les mêmes travaux

Contributions aux frais d'établissement des conduites du Canal dans la Ville

Emprunts

Produit de la vente des terrains de la Joliette, de la rue Impériale, de la rue Noailles et autres

Location des terrains de la Joliette. . .

Subvention de l'Etat pour les grands travaux

Quatre centimes additionnels aux quatre contributions , affectés au service de l'instruction primaire gratuite

Autres recettes

Total des recettes extraordinaires

BUDGETS DE LA VILLE DE MARSEILLE DE 1855 A 1874 (SUite)

RECETTES EXTRAORDINAIRES

Taxe additionnelle sur les farines —

Cinq centimes additionnels au principal des quatre contributions, affectés aux intérêts de la dette contractée pour l'exécution du Canal

Sept centimes et demi additionnels affectés aux intérêts de l'emprunt du 26 mai 1864

Produit de la surtaxe sur les vins. . .

Contributions aux frais d'établissement des rigoles et conduites du Canal dans le territoire

Avances des propriétaires pour les mêmes travaux

Contributions aux frais d'établissement des conduites du Canal dans la Ville

Emprunts

Produit de la vente des terrains de la Joliette, de la rue Impériale, de la rue Noailles et autres

Location des terrains de la Joliette. . .

Subvention de l'Etat pour les grands travaux

Quatre centimes additionnels aux quatre contributions, aff'ectés au service de l'instruction primaire gratuite

Autres recettes

Total des recettes extraordinaires. . .

APPENDICB — BUDGET MUNICIPAL

BUDGETS DE LA VILLE DE MARSEILLE DE 1855 A 1874 (SUite)

RECETTES EXTRAORUINAIRES

Taxe additionnelle sur les farines —

Cinq centimes additionnels au principal des quatre contributions, affectés aux intérêts de la dette contractée pour l'exécution du Canal

Sept centimes et demi additionnels affectés aux intérêts de l'emprunt du %Q mai 1864

Produit de la surtaxe sur les vins. . .

Contributions aux frais d*établissement des rigoles et conduites du Canal dans le territoire

Avances des propriétaires pour les mêmes travaux

Contributions aux frais d'établissement des conduites du Canal dans laVilh

Emprunts

Produit de la vente des terrains de la Joliette, de la rue Impériale, de la rue Noailles et autres

Location des terrains de la Joliette. . .

Subvention de l'Etat pour les grands travaux

Quatre centimes additionnels aux quatre contributions, affectés au service de Tinstrurtion primaire gratuite

Autres recettes

Total des recettes extraordinaires. . .

BUDGETS DE LA VILLE DE MARSEILLE DE 1855 A 1874 (SUite)

RECETTES EXTRAORDINAIRES

Taxe additionnelle sur les farines.. . .

Cinq centimes additionnels au.principal des quatre contributions, affectés aux intérêts de la dette contractée pour l'exécution du Canal

Sept centimes et demi additionnels affectés aux intérêts de l'emprunt du 26 mai 1864

Produit de la surtaxe sur les vins. . .

Contributions aux frais d'établissement des rigoles et conduites du Canal dans le territoire

Avances des propriétaires pour les mêmes travaux

Contributions aux frais d'établissement des conduites du Canal dans la Ville

Emprunts

Produit de la vente des terrains de la Joliette, de la rue Impériale, de la rue Noailles et autres

Location des terrains de la Joliette.. .

Subvention de l'Etat pour les grands travaux

Quatre centimes additionnels aux quatre contributions, affectés au service de l'instruction primaire gratuite

Autres recettes

Total des recettes extraordinaires. . .

émmm

(1) Cette recette a été portée jusqu'en 1866 aux recettes ordinaires de l'Octroi.

RKCRTTES SUPPLÉMENTAIRES

Excédant de Texercice antérieur

Restes a recouvrer

Rues et places. Vente de terrains et

concours des propriétaires

Emprunts

Avances de l'État pour les grands travaux d'utilité Dublioue

Autres recettes

Total des recettes supplémentaires. . .

BUDGETS DE LA VILLE DE MARSEILLE DE 1855 A 1874 (SUite)

RECETTES SUPPLÉMENTAIRES

Excédant de Texcrcice antérieur

Restes à rucouvrcr

Rues et places. Vente de terrains et

concours des propriétaires

Emprunts

Avances de T^tat pour les grands

travaux d'utilité publique

Autres recettes

Total des recettes supplémentaires. . .

BUDGETS DE LA VILLE. DE MARSEILLE DE 1855 A 1874 (suitc)

RECETTES SUPPLÉMENTAIRES

Excédant de l'exercice antérieur

Restes k recouvrer

Rues et places. Vente de terrains et

concours des propriétaires

Emprunts

Avances de l'Etat pour les grands

travaux d'utilité publique

Autres recettes

Total des recettes supplémentaires. . .

APPENDICE — BUDGET MUNICIPAL

BUDGETS DE LA VILLE DE MARSEILLE DE 1855 A 1874 (SUitc)

RECETTES SUPPLÉMENTAIRES

Excédant de Texercice antérieur —

Restes ^ recouvrer

Rues et places. Vente de terrains et

concours des propriétaires

Emprunts

Avances de l'Etat pour les grands travaux d'utilité nubliaue

Autrfs recettes

Total des recettes supplémentaires. .

RECAPITULATION

Recettes ordinaires

Recettes extraordinaires

Recettes supplémentaires

Total des recettes

RÉCAPITULATION (SUitc)

Recettes ordinaires

Recettes extraordinaires

Recettes supplémentaires

Total des recettes

RÉCAPITULATION (SUitc)

Recettes ordinaires

Recettes extraordinaires

Recettes supplémentaires

Total des recettes

HISTOUtB DU COMMERCE DE MARSEILLE

RECAPITULATION (SUitc)

Recettes ordinaires

Recettes extraordinaires

Recettes supplémentaires

' Total des recettes

DÉPENSES ORDINAIRES

Frais d'administration, dépenses de la Mairie

Police, salubrité, sûreté

Frais de casernement

Remplacement de la contribution, etc.

Frais d'exploitation, octroi, abattoir, pesage, emplacements, etc

Dépenses de l'Etat à la charge de la commune

Entretien des biens communaux, voirie, nettoiement des rues, etc

Sapeurs-Pompiers

Subventions diverses : hospices, aliénés, bureau de bienfaisance, caisse des retraites, etc

Instruction publique, beaux-arts et subventions spéciales

Cultes et subventions spéciales

Fêtes publiques, dépenses imprévues.

Total des dépenses ordinaires. . .

BUDGETS DE LA VILLE DE MARSEILLE DE 1855 A 1874 (SUitc)

DÉPENSES ORDINAIRES

Frais d'administration, dépenses de la Mairie

Police, salubrité sûreté

Frais de casernement

Remplacement de la contribution, etc.

Frais d'exploitation, octroi, abattoir, pesage, emplacements, etc

Dépenses de l'Etat k la charge de la commune

Entretien des biens communaux, voirie, nettoiement des rues, etc

Sapeurs-Pompiers

Subventions diverses : hospices, aliénés, bureau de bienfaisance, caisse des retraites, etc

Instruction publique, beaux-arts et subventions spéciales

Cultes et subventions spéciales

Fêtes publiques, dépenses imprévues.

Total des dépenses ordinaires. . .

APPENDICE — BtTDQET MUNICIPAI

BUDGETS DE LA VILLE DE MARSEILLE DE 1855 A 1874 (SUite)

DÉPENSES ORDINAIRES

Frais d'administration, dépenses de la Mairie

Police, salubrité, sûreté

Frais de casernement

Remplacement de la contribution, etc.

Frais d'exploitation, octroi, abattoir, pesage, emplacements, etc

Dépenses de l'Etat k la charge de la commune

Entretien des biens communaux^ voirie, nettoiement des rues, etc

Sapeurs-Purapiers

Subventions diverses : hospices, aliénés, bureau de bienfaisance, caisse des retraites, etc

Instruction publique, beaux-arts et subventions spéciales

Cultes et subventions spéciales

Fôtes publiques, dépenses imprévues.

Total des dépenses ordinaires. . .

BUDGETS DE LA VILLE DE MARSEILLE DE 1855 A 1874 (suite)

DÉPENSES ORDINAIRES

Frais d'administration, dépenses de la Mairie

Police, salubrité, sûreté

Frais de casernement

Remplacement de la contribution, etc.

Frais d'exploitation, octroi, abattoir, pesage, emplacements, etc

Dépenses de l'Etat k la charge de la commune

Entretien des biens communaux, voirie, neUoiement des rues, etc

Sapeurs-Pompiers

Subventions diverses : hospices, aliénés, bureau de bienfaisance, caisse des retraites, etc

Instruction publique, beaux-arts et subventions spéciales

Cultes et subventions spéciale^

F^tes publiques, dépenses imprévues.

Total des dépenses ordinaires. . .

D&PEMSES EXTRAORDINAIRES

Dettes et charges communales de l'aonèe

Capitaux remboursés

Dépenses de la Mairie

Frais extraordinaires. Exploitation et salubrité

Qanal

Travaux extraordinaires

Casernement et sapeurs-pompiers. . .

Secours extraordinaires

Instruction pubbque et beaux-arts... .

Cultes

Arriéré

Total des dépenses extraordinaires. . .

BUDGETS DE LA VILLE DE MARSEILLE DE 1855 A 1874 (SUito)

DÉPENSES EXTRAORDINAIRES

Dettes et charges communales de l'année

Capitaux remboursés

Dépenses de la Mairie

Frais extraordinaires. Exploitation et salubrité

Canal...

Travaux extraordinaires

Casernement et sapeurs-pompiers

Secours extraordinaires

Instruction publique et beaux-arts.. .

Cultes

Arriéré

Total des dépenses extraordinaires. . .

BUDGETS DE LA VILLE DE MARSEILLE DE 1855 A 1874 (suite)

DÉPENSES EXTRAORDINAIRES

Dettes et charges communales de l'année %

Capitaux remboursés

Dépenses de la Mairie

Frais extraordinaires. Exploitation et salubrité.

Canal

Travaux extraordinaires

Casernement et sapeurs-pompiers. . .

Secours extraordinaires

Instruction publique et beaux-arts. . .

Cultes

Arriéré

Total des dépenses extraordinaires.. . |ll .422.300 78

APPENDICE — BUDGET MUNICIPAL

BUDGETS DE LA VILLE DE MARSEILLE DE 1855 A 1874 (SUÎte)

D&PEMSES EXTRAORDINAIRES

Dettes et charges communales de Tanaée

Capitaux remboursés

Dépenses de la Mairie

Frais extraordinaires. Exploitation et salubrité

Canal

Travaux extraordinaires

Casernement et sapeurs^mpiers

Secours extraordinaires

Instruction publique et beaux-arts. . .

Cultes

Arriéré

Total des dépenses extraordinaires. . .

DÉPENSES SUPPLÉMENTAIRES

Reports. Restes à payer

Nouveaux crédits. Travaux publics et dépenses diverses

Total des dépenses supplémentaires. .

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