XIJ
INTRODUCTION
en payant les droits accoutumes'. En 1528, l'espagnol Antoine Uincon, le plus intelligent et le plus inflitij»able des agents de François I" en Orient, obtint de Soliman II la confirmation des privilèges reconnus aux iranv^is par Selini. Enfin, le besoin réciproque d'une alliance contre la puissance de Charles-Quint fit contracter à Soliman et à François I" une alliance intime dont le profil le plus clair fut de donnera la France la prépondérance commerciale dans les éuts du Grand Seigneur.
Les premières Capitulations*, signées en février 1535 par un chevalier de Saint-Jean, Jean de la Forest, contenaient dans leurs dix-ncul articles le fond de tous les traités sembLibles que la Porte renouvela avec la France S. diverses époques, ou qu'elle accorda ;\ d'autres pays chrétiens. Voici quel était le sens des principau.x articles de cet acte fondamental : la liberté du commerce était assurée aux sujets des deux puissances (<///. 1). — Celles-ci s'interdisaient d'établir de nouveaux droits sur les ventes et achats des marchandises (art. 2). — Le roi pourrait établir des bayles ou consuls pour juger les causes entre Français sans que les tribunaux du pays en pussent connaître (rt/7. j). — Les procès entre un Français et un sujet du Grand Seigneur ne pourraient être jugés par le tribunal turc sans la présence iTun interprète et sans titre écrit (art. ^). — Les Français pratiqueraient librement leur religion (ctri. 6). — Aucun Français ne
Courrait être rendu responsable d'un autre Français absent (arl. 7). — es Français seraient exemptés de toutes corvées (art. S). — Leur libre retour était assuré en France et leur héritage, en cas de mort, garanti aux parents (art. 9). — Les autres articles, concernant les restitutions d'esclaves et de marchandises déprédées, les règlements en cas de rencontre de navires des deux puissances, ou les naufrages, étaient moins importants. Le traité n était conclu que pour la vie des deux souverains (art. /); cependant, après la mort de François F' et de Soliman, on ne se h.ita pas de le renouveler. Il tallut les f plaintes des marchands d'Alexandrie, menacés contrairement à 'article 7 desCipitulations, d'une saisie de leurs effets par un cenain
(i) V. PouQjUEVii-Ln. Mcmoirt. p. 56. — S'-Phiest, p 276-77. — DErnsG, t. Il,
Çi, j.<5, noie. — Voir dans Heyd, t. II, p. 539-10, les intrigues de Philippe de 'arèics en 1510 h Alexandrie pour donner la prcpondératKC aux Français eii Egypte et l'ambassade au Caire d'André le Roy envoyé de Louis XII en 1512. (2) Ces premières Capitulations, celles de J569erde 1581. n'étaient plus connues au xvii|>= siècle. lin elTet, le nuirquis de Bonnac, ancien ambassadeur dc France à Constantinople, écrivait dans un Mémoire général au sujet du commer<c des Fransais dans le Levant, adressé au contrôleur général Le Pelletier en 1727 : « Les Français ne firent leur premier éiablissenicnt et leur premier commerce qu'en vertu de quelques commandements ou ordres que les ambassadeurs obtenaient ù mesure qu'ils en avaient besoin ou, s'il y avait queliiuc traité particulier pour cela, il n'est pas venu jusqu'û nous. Les premières Capitulations furent négociées.en 1597 avec Mahomet III et M. de Briivcs lit les secondes <n 1604. » Arct,. Nal. F'", (i.fs.
INTRODUCTION
XU]
Juif créancier du roi, pour faire envoyer c» ambassade Claude du Huii ri:, trésorier du roi, qui, au mois d'octobre 1569, obtint de •Sclim 11 de nouvelles Capitulations en dix-huit articles qui reproiluisaictit i peu prtlrs ceux de 1535 . On y remarque, cependant, deux nouveautés importantes : le priumbule parle pour la première fois du privilège de la France d'accorder son pavillon en Levant aux navires des étrangers et cite les Génois, Siciliens et Ancuiiitaiiis. Quelques années plus tard, les Ragusais, en leur qualité de protégés immédiats de la Porte, ayant voulu se soustraire i l'usage de la bannière iVançaise, ("iirent contraints de la reprendre sur la réquisition qu'en lit à la Pane l'ambassadeur de France. De plus, la durée du traité ne fut plus limitée i'i la vie des deux souverains qui l'avaient conclu. Cependant, Henri 111 envoya A Constantinople Jacques de Gcrmoles, oaron de Germigny, pour le renouveler. Cet ambassadeur sij^na en juillet 15S1 les troisièmes Capitulations en vingt-sept articles. F.llcs conlirnuiientlous les anciens privilégies, mais renfermaient en iiutrc trois articles exceptionnellement favorables. L'article un assujeitissiit formellement tous les étrangers, sauf les Vénitiens, a l'usage de notre bannière : « Que, les yèiiiùan en hors. Us Ciénois, .dn^liiis, Portugais, Hspiignols, Cotalans, Siciîlais, Ancouitaws, Ragui/i ci cniièninenl Ions ceux ijui oui cheminé sous le nom et bannière de -mnce d'amcmu-ii' jusiiuà cejourd'hui ei en !a condition i/ii'ils aient cite- (', d'ià en avant, ils aient à y cheminer de la nu'me manière. » Le trtMsième article assurait .\u\ ambassadeurs de France la préséance sur ceux de tous les rois et princes chrétiens. L'article quatorze excmpuit de tous impôts perstmnels les Français, même mariés, ce qui est une dérogation A la loi musulmane qui assujettit à la capitation les élratjgers mariés dans le pays'. Ainsi, les Français obtenaient par ces ir.iités répétés une sécurité complète el des privilèges exceptionnels pour leur commerce et il semblait que chaque renouvellement des Qipitulation^ allait les étendre encore. Seule avec celle deSaint- M.ircJa bjnnière ûanv^ist- pouv;iii flotti:r sur les mers du Levant, et la France devenait la protectrice de tout le commerce de* chrétiens ivci^! du Grand Seigneur.
Il urent profiter de la situation avantageuse
c^ui leur était faite ; dés 15 J7 une flotte, sous les ordres du baron do . iwint-Blancard, partit de Marseille, parcourut tout le littoral Barl'barcsque, longea les côtes de la Grèce jusqu'A Prevesa, fit le tour du "^cloponèse, passa en vue d'.\thènes et vint mouiller ;\ Const:inti- 'nople ou elle resu jusqu'au 6 avril. File revint .1 Marseille par le littoral de Syrie, d'Egypte et de Funisie, après avoir montré le
<l) Saint-Prihst, 377-287. — Il esi j remarquer que l'.irticlc i assujcnit les
■^" ' tic-mimcs A I hs;))«c Je notre baunièrL' quoique deux ans .lupjrijvant Ils
( .iiliiieiire leur ambA^^.ideur à l.i Porte. C'éuit un gr.iiiJ iticics ;...., ...u |>ir M. df Uvriiii^nv. — Sur sou .inibassaJe, voir di^v.\^ltv.\., Kiioc^ Jati le Uvant, t. Kl et IV. Coll. d,$ Da.. liiid.
ISTRODUCTION
Eavillon tVaiiçais.'i tout l'empire ottoman*. Déjà, depuis le rùgne de ,i)uis XII, les Provençaux s étaient remise envoyer des navires dans le Levant*, cependant ce n'est que vers la lin du rè^ne de 1-rançois I" qu'ils commencèrent ;\ s'établir dans les échelles. D'après un niénuiire adressé .\ la cour en 1685 par M. Magy, l'un des plus célèbres marchands de Marseille au .wir" siècle, les premiers établissement des rrançais lurent tondes X Constantinople en 1550, puis .\ Alexandrie, .\ Harut, Tripoli de Syrie, Scio. Ils durent être un peu antérieurs et commencer d'abord ;\ Tripoli, où l'on voit appalaiircit prenner consul français établi dans te Levant en i uS, puis .■i Alexandrie ' ; les Français se répandirent ensuite dans les autres
(1) iMcVKONNB-M", t. Il, p. i;i.
{!) n M.irviilo, entre Ict .inml'os 1490 et ijcxi, sentant le préjudice qu'elle tJpriniviiit p.ir h iliniinution ou pUitiSt par h ccss-ition Je son commerce au levant, tlécitl.i »|uel(|iicsiins Je ses artnateurs à le rétablir sans passer sous la ilircction Jet V'Onitietis.... On expédia U'ahorJ des vaisseaux qui trafiquèrent dans le i\ivs décliargeant et rcchai^cant À la eueillcttc... » M(m. itts Aff. élrang. dré par l'otiierA iLLE.
( \) Le> origines de rétablissctucnt des marchands et Jes consuls de la nation lraitvai%c dans le Levant sont lort obscua*», et elles étaient très nul connues, niéntc ,iu xvii^ si^vte. M. Magy iS:rlt vu ctrct dans son mémoire: t Quoiqu'il V eOt Je> marchands dans a"s échelles, les consuls n'y ont été qu'en 1 S73, : le plus ancien des marchands faisait la fonctli^n Je consul, > (Arch. ^ • ii.\ — .^l de I Junv. directeur ciineral du cormucrce, dans un mèraoïn:
où il copi
Je-
. . affirme qu'il nV a eu des /97. {<i. ijS-SSi. — Grpcn- .i,.^ des Délibérations! permettent ;> .' Le j nui i>4Îi Jean Revnicr.
1 du roi. Son si.;," ■• ^ - ■-■■ ••.ois juin 1 5 }o ; L.i ar
!, < -.r,-M:or< cci.i. . .... .;e,
.■>!'.« de %'ento en i J70,
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INTRODUCTION
c'clicîlcs, mais il n'y eut jusqu'en t6io que cinq consulats, établis A Tripoli, Al- "'!■:• 'i-:> v...!:.. et Zaïite. C'est alors seulement, dans la cch, que le commerce français
V " .1 i.iiucrc;ii>.ni celui des Vénitiens. D après des Mémoires )' ^ au roi en 1623 par les députés de Marseille, la ville, avant
I )6o, n'envoyait en Levant que cinq ou six vaisseaux qui ne portaient pas entre tous un fonds de 100.000 écus. La guerre qui éclata en 1570 entre Venise et les Turcs, quoique terminée peu après par le -traité de paix de 1573, contribua puissamment aux progrès du trafic *des marciKinds Irançais'. Dès lors chaque année de nombreux navires partirent^e Marseille, portant « quantité de draps des fabriques du royaume qu'on appelait de Paris, qui se fabriquaient en Normandie et d'autres en Dauphiné, Languedoc et Provence, des papiers et des quincaillcs d'AUem.igne et les marchandises de prix pour le
Je scnibi.iblc teneur ;>n ma pcrsonc s\' man juges digne. » (JA. fS'}). On trouve
,au contraire d.uis le Reg. 1 des Insinuations de l'amirauté de Marseille toute une
^(tric de commissions royales .iCv:()rdées nitMno à des consuls d'Italie et d'Kspagne
'(Mjjjga, Séville, Messine, Cjtjliari. crtv en 161 5, etc.). — D'autres, comme
M. de Saint-Priest dans son .Mcnioire sur l'anihassadcdeTuri^uie (p. 289), pensent
que les consuls furent, jusque sous le reune d'Henri IV, à la nomination des
^mbJssJdeurs, ce qui n'est pas plus exact, hn riialité les consuls furent dès le début
îurvus par le roi et revêtus Ju caractère d'officiers royaux comme le montrent
Ici lettres de provisions citées ci-dessus et toutes jelles qui sont conservées dans
ic Registre des In.sinuaiionsde l'amirauté de M.irseillc (fol. 44, 6}, S4, 104, i jo,
3tô). Ces lettres de provision étaient enregistrées par le Parlement de Provence
et l'amirauté de Maricilie, nuis le Parlement ne les enregistrait qu'après avoir
ouvert une enquête sur le» « bonnes vies, mccurs et religion u du nouveau consul
(fal. .'l'y, loj). — Les consuls prêtaient serment par devant le lieutenant de
l'amirauté (fol. 314, 442) et devant l'ambassadeur du roi à Constantinople
(de Vento en 1 570 doit prêter serment devant l'ambassadeur à Venise). — En cas
l'de mort d'un consul il arrivait que r.imb.assadeur lui donnait d'urgence un
en^pla^ant, en attendant que le roi y eût pourvu, (Jitbl. Nal. mss Jr. làijS^
'fo/. 99, iii>) ce qui a pu faire croire que les ambassadeurs avaient le droit de
nomination. — Les consuls d'alors étaient presque tous .Marseillais et la communauté
|ile Marseille considérait comme un de ses privilèges, le droit de présenter au roi
les candidats aus consulats. Ainsi Laurent Reynier, consul de Tripoli, avait présenté
l'abord sa requête à la communauté qui lui prescrivit ensuite de se pourvoir par
»crs le roi. Quand il e-iJtreçu ses lettres de provision datées du 2 janvier 1560,
Icconwil de ville* du 22 janvier les enregistra sans tirer .\ conséquence contre ses
lil>ertés, stittuts, privilèges et franchises. Ij mission à Paris, en 1607, de M. dcX'cnto
pour se pLiindre de ce que Savan,' de Brèves eut disposé, sans les consulter, du
onsulat d'.Alexandrie que le roi lui avait concédé, montre quelles étaient les
rétentions des Marseillais. Voir une lettre de M. de Vento aux consuls de Mar-
«eille. De Paris 14 septembre 1607 ; « Ce n'a point été tant mon intérêt que le
bien public qui me fit donner votre procuration pour faire plainte au roi et <l
Nosseigneurs du conseil du ton que M. de Brèves et un Jean Pielrequin faisaient
la ville, d'avoir ledit sieur de Brèves, contre les privilèges et inmiunité d'icelle,
'fait pourvoir au consulat d'Alexandrie ledit Pletrequin sans nomination de vous
ni de vos dev.nnciers, au désiivantape du privilè{>e que la ville en a et qui est mi
des plus beaux qu'elle ait... h (AA, ji^).)
(0 Mémoire^ a" loi, 14 juillet 163}. HH, i : « Ce négoce de Marseille était il y a soixante ans bien |>cu de chose, ne consistant qu'au trajet des côtes voisines