ROLE DES QUATRE DEPUTATIONS
mains de tous les Pères quelques jours avant les délibérations, afin que ceux-ci puissent les examiner et se faire leur opinion. Pour prendre la parole dans la congrégation générale, il faudra en informel- les présidents an moins dés la veille : c'est nécessaire pour maintenir Tordre parmi les orateurs.
Quand un projet ainsi soumis à la congrégation générale ne soulèvera aucune difficulté ou qu'elles seront faciles à résoudre sur-le-champ, on pourra, après s'être mis d'accord, recueillir les suffrages et fixer la forme du décret ou du canon discuté. Mais si les difficultés soulevées sont telles qu'elles ne se prêtent pas à une solution dans l'assemblée plénière des Pères, le projet sera renvoyé à une des quatre députalions à nommer dès le commencement du concile.
La première de ces quatre députations s'occupera des questions de foi, la seconde des questions de discipline ecclésiastique, la troisième des questions concernant les Ordres religieux, la quatrième de ce qui touche aux rites orientaux Chacune d'elles comprendra vingt-quatre Pères que le concile choisira lui-même au scrutin secret. Le Pape nommera pour chacune le cardinal président, et celui-ci fera choix d'un ou plusieurs théologiens ou canonistes, parmi lesquels il prendra le secrétaire de la députation. Si donc il arrive, comme il a été dit, qu'un schéma soulève des difficultés insolubles en congrégation générale, les présidents devront le renvoyer à la députation compétente et y joindre les objections faites à son sujet par la congrégation. La députation examine alors projet et objections, fait imprimer et remettre à tous les Pères le compte-rendu de ses délibérations, et le projet est ensuite soumis à une nouvelle discussion en congrégation générale. Dès que les difficultés sont résolues, on recueille les suffrages et la forme du décret ou du canon se trouve fixée. Les votes se font de vive voix, mais il est permis de lire son suffrage écrit.
8. Dans les sessions publiques, après les cérémonies religieuses prescrites, on commencera par promulguer les canons sur les questions de foi ; les décrets disciplinaires viendront ensuite. Pour l' en-tête on conservera la formule usitée par les Papes précédents en matière de concile : « Pins, Epîscopus, Serons Servorum Dei, sacro approbante Concilio, ad perpétuant rei memoriam. — Pie, évècpie, serviteur des serviteurs de Dieu, avec l'approbation du saint eoncile,pour perpétuelle mémoire (i)». On donnera lecture des décrets ou canons; puis on demandera aux Pères s'ils y donnent leur approbation. La réponse ne pourra se faire que par « placet » ou « non placet »; dans ce dernier scrutin qui doit être définitif, il ne sera pas admis de placet conditionnel. Le vote se fera de vive voix;// les absents ne pourront pas l'envoyer par écrit. A l'appel du nom des Pères, les scrutateurs se rendront auprès d'eux afin de recueillir les voix; le vote fini, le secrétaire du concile montera au trône du Saint-Père pour procéder au dépouillemement et en faire connaître au Pape le résultat. C'est alors que celui-ci rendra sa décision en prononçant les paroles suivantes : « Les décrets qu'on vient délire ont obtenu l'approbation de tous les Pères sans exception, » ou bien, en cas de quelques desapprobations : « à l'exception de tant de voix ; et Xous, avec l'approbation du saint Concile, Nous les décrétons, statuons et confirmons tels qu'ils ont été lus. »
9. Le neuvième paragraphe interdit aux Pères de s'éloigner du concile avant qu'il soit terminé, à moins d'avoir fait examiner et approuver le motif de leur départ et d'en avoir obtenu l'autorisation.
10. Dans le dixième et dernier paragraphe, le Pape décide que, maigre leur éloignement de leurs bénéfices, tous les Pères du concile et tous les clercs qui y seront employés, en pourront percevoir « les fruits, revenus, rapports et distri-
(1) Cf. à ce sujet t. I, p. 492-sq.
