XXIII. Traité d'alliance entre les cours d'Aulrtche , de la

TABLE. ^Bl

Orande-Bretagne , de la Prusse et de la Russie , signé à F^f\s ,

le ao novembre i8i5 Page 340

XXrV. Note adihessëe au duc de Richelieu par les ministres des quatre puissances alliées, en date de Paris, le ao novembre i8i5 Page 346

XXV. Convention entre la France et la^ ville de Hambourg , conclue à Paris , le 27 octobre 1816 , relativement à la banque de Hambourg Page 349

XXVI. Traité conclu à Paris, le 10 juin 181 7, entre les cours d'Autriche , d*£spagne , de France , de la Grande -BreUgne , de Prusse et de Russie , lequel , en exécution de l'article 99 de l'acte du congrès , détermine la réversion des duchés de Parme ^ Plaisance et Guastalla Page 35a

XXVU. Traite entre la France et le Portugal, relatif à la délimitation de la Guyane, signé à Paris, le a8 août 1817. Page 358

XXVIII. Convention entre les cours d'Autriche , de la Grande- Bretagne , de Prusse et de Russie d'une part , et la France de l'autre , portant transaction sur les réclamations particulières, signée à Paris , le a5 avril 18 18 Page 36 1

XXIX. Convention entre S. M. Très- Chrétienne et S. M. britannique , signée à Paris , le a5 avril 1818. . T . . . Page 374

XXX. Convention entre S. M. le roi de France d'une part , et chacune des quatre cours d'Autriche , de la Grande-Bretagne , de Prusse et de Russie d'autr^part , conclue à Aix-la-Chapelle , le 9 octobre 1818 Page 378

XXXI. Protocole des conférences d'Aix-la-Chapelle , séance du 14 novembre 1818, entre les cinq puissances.. . . Page 383

XXXII. Protocole signé à Aix-la-Chapelle, le i5 novembre 1818, par les plénipotentiaires des cours d'Autriche, de France , de la Grande - Bretagne , de Prusse et de Russie. Page 38S

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45a TABLE.

X^^XIU. Note adressée au duc de Riebelîeu par les plénipotentiaire* det coon d'Autriche, de ta Grande -Br^agne, de Prusse et de Rossie, le 4 novembre Page 388

XXXIV. Note du dac de Richelieu, en réponse à celle des plénipotentiaires des cours d'Autriche, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Ruseie. Page Sga

XXXV, Déclaration des cinq grandes puissances. . . Page 894 XXXVL Protocole des conférences d*Aii- la -Chapelle, du 19

novembre 1816 Page ^97

XXXVII. Arrangeroens définitifs pour régler le mode et les périodes du paiement des derniers cent millions de francs, de r indemnité pécuniaire due par la France , signés par les ministres d'Autriche, de France, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie, à Paris , le 9 février 1819. . . Psge 4o4

XXX\1II. Recès général de la commission territoriale dePnuicfort , signé le !»o juillet 1819 Page 4^7

XXXIX. Sainte alliance entre LL. MM. l'empereur de toutes les Russies , l'empereur d'Autriche et le roi de Prusse , signée à Paris , le fj- septembre i8i5 Page 444

LX. Manifeste de l'empereur de Russie , en publiant la conYention du ^6 septembre 181 5, publiée St.>Pétersbourg , le jour de Noël a5 décembre 181 5. Page 447