LIVRE 111. — LA RÉGENCE

Malgré l'absence de toutes archives, dont une grande partie était à La Haye, et dont l'autre avait été brûlée dans le saccagcmcnt de Thôtel Van Maanen, au mois d'août 1830, les bureaux

l'arnHHî belge. L'infanterie reçut un commencement d'organisation par un arrèlédu 27 octobre 4 830 statuant que les anciennes 4»'<', 3«, 4», 6*, 4<«, 42*-, 44^43», i6«, 47« et ^S* d\\\s\ons [a fiïeeUnijcn), formées en Belgique, et presque toutes à la chute de Tempire français, seraient réorganisées et prendraient la dénomination de régiment. Un autre arrête du 25 novembre statua que les ci-devant 4», 3«, 6« et 4 4» divisions formeraient les 1«>-, 3^, C<^ et 4 1« régiments, et que les divisions 42, 44, 45, 46, 47 et 48 prendraient respectivement les dénominations de 2*, 5«, 7^, 8«, 9« et 40« régiment. Dans Torigine, chaque régiment se composait d'un état-major, de troL* bataillons de guerre, chacun de six compagnies, et d'un dépôt. L'arrêté du 27 octobre avait également ordonné la création de plusieui-s bataillons de chasseurs à pied ; ces bataillons absorbèrent divers corps francs et formèrent enfin trois régiments. Le 4» .(aujourd'hui chasseurs-<;arabiniers ] absorba notamment les chasseurs de Bruxelles , commandés par Borremans, et les chasseurs volontaires d'firnest Grégoire ; le 2« régiment fut formé, le 34 mars 4834, des chasseurs Niellon, des tirailleurs réguliers de Liège, commandés par le colonel Ch. Rogier, et des chasseurs luxembour^ geois, commandés par le major Claisse; le 3« régimont fut formé d'autre-; corps francs, notamment des tirailleurs de la Meuse et des tirailleurs do l'Escaut.

Le premier arrêté organique concernant la cavalerie belge porte la date du 27 septembre 4830 ; il fixait à cinq le nombre des régiments. Deux de chasseurs, deux de lanciers et un de cuirassiers , indépendamment de la gendarmerie. Ces cinq régiments se formèrent, en grande partie, des éléments qui se trouvaient dans les corps de cavalerie de l'armée des Pays- Bas. Un corps franc des guides de la Meuse devint, par des accroissements successifs, le magnifique régiment que tout le monde connaU. Les batteries de campagne furent pour la plupart organisées à Mons ; enfin, le régiment du génie lire son origine d'un corps volontaire de sapeurs-mineurs formé à Liège au moisd'octobi-e4830 et qui fut transformé, par un arrêté du 22 janvier 4834 , en un bataillon de six compagnies.

Par son décret du 34 décembre 4830, le Congrès avait organisé la garde

ÏO HISTOIRE DU CO.NiîRÈS NATIONAL.

du comité de la justice avaient été prompteraent organisés et , dès le mois de décembre, Ja marche des affaires n'éprouvait plus d'entraves. Par un arrêté du 30 septembre 4830, le comité central, investi du pouvoir exécutif, avait décrété que la justice se rendrait au nom du gouvernement provisoire de la Belgique , et que tous les actes seraient rendus exécutoires au nom de cette même autorité. Par un autre arrêté du i"""^ octobre, le comité central, voulant itérativement que Tadministration de la justice ne fût pas plus longtemps interrompue, et que les réformes et les améliorations désirées pussent y être successivement introduites, arrêta que le conseil de justice lui soumettrait les dispositions que l'urgence des circonstances rendait nécessaires; et il fut statué qu'un des membres de ce conseil travaillerait directement avec le comité central et lui ferait chaque jour un rapport '. Le conseil, dès l'instant de sa formation, avait reconnu qu'une épuration du personnel judiciaire était surtout une des dispositions réclamées par l'opinion publique. Le provisoire de l'ordre judiciaire et l'amovibilité de ses membres lui en laissaient les moyens légaux j l'intérêt public lui en faisait un devoir. La magistrature du royaume des Pays-Bas n'avait pas reçu d'institution définitive ; de son propre aveu , elle se considérait ellemême comme provisoire et révocable, aucune loi ne l'ayant dotée

civique [voir t. I, p. 155). Ce décret conférait à vie la dignité de général en chef de la garde civique de la Belgique à M. le baron Emmanuel Vander- Linden d'HoQgvorst. Voulant se consacrer exclusivementà ces fonctions, M. d'Hoogvorst avait adressé au Congrès, le 43 février 4831, sa démission de membre du gouvernement provisoire.

' Ce conseil était composé de MM. les avocats Biargnies, Barbanson et Kockaert. Le 40 octobre, M. Alex. Gendebien fut chargé de la présidence du comité de la justice en qualité de commissaire général, mais il ne prit une part active à ses travaux qu'après avoir rempli les missions diplomatiques qui lui avaient été confiées.