CONSEIL EXTRAORDINAIRE

Assemblé par le roi de Prusse pour arrêter des résolutions à roccasiOD de la violation du territoire d*Aiispach par la France, VI, 204; — pour délibérer sur le traité de Schœnbrunn, 399 ; — où est prise la re^lution d'armer contre la France, 556. — Assemblé par Nap. en janvier 4813 au sujet de la conduite à tenir envers les puissances, XY, 21 9 ; — par Alexandre au sujet de la demande de Blucher d'être laissé libre de ses mouvements, 442.

CONSEIL PRIVÉ. Réuni pour discuter la mesure du rappel des émigrés, III, 457.— Sa crâtion, sa composition, son objet, 538. — Excite des réclamations dans le conseil d'EUt, 549.— Réuni pour rédiger le sénatus-consulte, relatif à la dissolution du mariage de Nap.

et de Joséphine, XI, 349. — Provo*

3ué par Nap. pour discuter le choix une nouvelle épouse, 368.

CONSEIL ROYAL. A quel moment le gouvernement provisoire prend ce titre, XVIH, 45. — Ses premiers actes, 55. — Appuie le ministre des finances pour le payement des dettes et le maintien des impôts, 61 . — Charge Talleyrand de négocier l'évacuation du territoire, 68, 74. — Admet sans observation la convention du 23 avril, 73. — Maintenu par Louis xviii, est appelé Conseil d* en haut, 447. — Les procès-verbaux de ses séances tenus malgré lui, 420. — Sa première réunion sous la présidence du Roi, 4 24 . — Ne s'oppose pas au rétablissement do la maison militaire du Roi, 125. — Autorise les pro»

vinces occupées à résister aux réouisitions illégales des générans étrangers, 430.— S occupe de donner la paix à la France, 434. — Ses instractions k Talleyrand, 438. —