CONSEIL ROYAL

ques, 435. — Discute la mesure du rappel des émigrés, 459 ; — rinslitution de la Légion d'honneur et le système d'éducation imaginé par le Pr. C.> 476, 483 ; —la question à soumettre au peuple français relativement au consulat à vie, 509 à 542. — Modifications apportées à son organisation, 537. — Réduction de ses attributions par la création d'un Conseil privé, 538.— Délibère sur le séna tus-consul te contenant les modifications à la Constitution, 548.

— Reprend la rédaction du Code civil, IV, 213.— Discute le rétablissement des contributions indirectes, V, 462. — Discute sur la convenance du voyage du Pape à Paris, 226. — Est présenté au Pape, 257. — Discute les nombreux projets do grands travaux conçus par Nap., VI, 513.— Changements dans son organisation, 514. — La con-» naissance de tous les marchés pass^ avec le gouvernement lui est déférée, 515. — Entend dans des séances présidées par Nap. les rapports des diverses classes de l'Institut, VUI, 454. — Assiste à la séance impériale du Corps législatif le 16 août 1807, 157. — Son attitude glaciale pendant la scène faite par Nap. à Portalis fils, XIIK 42.

— Le bref du Pape acceptant le décret du concile relatif à l'institution canonique déféré à une commission de ce corps par Nap., 222.

— Frochot lui est déféré, XV, 165.

— Sa harangue à Nap. revenu de Russie, 466, 469. — Condamne Frochot pour sa conduite le jour de la conspiration de Malet, 471.

— Nap. y présente lui -même le sénatus-consulte relatif à la régence, 384. — Manifestation en faveur d'Hortense , 382. — Tous ses présideols sont réintégrés au retour de Nap. de l'île d'Elbe, XIX, 245. — Reçu par Nap. avec les grands corps , cherche à établir les principes en vertu desquels Nap. doit être considéré comme le seul pouvoir légitime, 343. — Fait un commentaire de la déclaration du 43 mars que Nap. publie au Moniteur,

392. — L'Acte additionnel envoyé à son examen, 438.— Méconteniement qu'il en conçoit, 448.— Chargé de préparer une loi contre les provocateurs à la guerre civile, 569.— Ce que Nap. en a fait, XX, 729.