MISSIONS DES ROANNAIS A LA CONVENTION

Le Directoire du district de Roanne, par un arrêté motivé, protesta énergiquement contre les arrestations qui eurent lieu dans son ressort. Il rappela que la loi du 26 juin accordait à tous les fonctionnaires publics un délai de trois jours pour formuler leur rétractation dans le lieu de Vexercice de leurs fonctions et leur intimait Tordre d*en envoyer une expédition au Comité de salut public ; d'autre part, l'article 2 de la loi du 12 juillet 1793 était conçu ainsi : « Sont destitués de leurs fonctions et déclarés traîtres à la Patrie les administrateurs, officiers municipaux et tous autres fonctionnaires publics, officiers civils et militaires du département de Rhône-et-Loire, qui ont convoqué ou souffert le Congrès départemental qui a eu lieu à Lyon, qui ont assisté ou participé aux délibérations qu'il a prises et à leur exécution ». D'après cette disposition, une quantité d'excellents patriotes succomberaient sous le glaive de la loi pour avoir souffert par erreur ou insouciance le Congrès départemental de Lyon ; mais^ cette loi n'avait pu frapper les citoyens du district de Roanne qui, à la voix des représentants du peuple, s'étaient levés et étaient ailés combattre les rebelles, et notamment ceux de la commune de Roanne qui avaient marché en masse contre Lyon.

Le texte de l'article 2, depuis l'interprétation qu'on lui donnait, alarmait tous les citoyens du district que vraisemblablement

il n*entendait point frapper ; ces citoyens n'avaient commis d'autre délit que celui d'avoir été un instant dans Terreur. Ces considérations décidaient les administrateurs du Directoire à charger les citoyens Marillier, Ramel, Mulsant et Durelle à se rendre de suite à Paris, auprès de la Convention nationale, pour l'éclairer sur la conduite des citoyens du district, et notamment sur les sentiments patriotiques qui animaient les habitants de Roanne et pour solliciter de l'Assemblée l'interprétation de la loi du 12 juillet (1).

Les délégués se transportèrent immédiatement à Paris et, dans la séance du 15 frimaire, présentèrent à la Convention la pétition suivai^te :

<c Depuis le commencement de la Révolution, le district de « Roanne avait constamment marché sur la ligue, exécutant les « lois avec empressement et conservant le calme et la tranquille lité au milieu des secousses inévitables d'un nouveau gouver- « nement, lorsqu'entrainées par les suggestions perfides et les (i sentiments impies des administrateurs du Directoire du dépar- « tement de Rhône-et-Loire, trompées par des émissaires hypo- « crites et par des écrits empoisonnés répandus avec profusion, <K quelques communes crurent servir les intérêts de la Patrie « en députant à la Commission soi-disant populaire et de salut <( public qui se formait dans l'infâme Lyon.

<ic Ce qui démontre invinciblement la bonne foi des adminis- «L trateurs du district de Roanne et des administrés dans cette « démarche, ce qui prouve incontestablement la pureté de (( leurs intentions et leur simplicité dont les scélérats lyonnais « abusèrent cruellement, c'est qu'à l'époque même de la nomi- (( nation des commissaires, les administrateurs convoquèrent de (c toutes les parties du district une force armée suffisante «c pour contenir des communes fanatisées dont les mouvements ce auraient pu devenir dangereux et pour y donner force à la loi.

<( Bientôt, le district de Roanne éclairé sur sa démarche par

(1) Archiv. départ, de la Loire. — Registre des délibérations du District de Boanne. L. 172, séance du 5 frimaire an IL

€ les propres excès de la malveillance qui l'avait séduit, s'em- < pressa de rappeler ses commissaires et adressa une pétition à c la Convention tendant à obtenir sa séparation d'avec J'admia nistration supérieure dont il venait d'éprouver la funeste « influence. La pétition est déposée depuis le- 8 août dernier au « Comité de division. Les hommes simples et de bonne foi, les a femmes dont les intentions sont droites, n'ont pas plutôt « ouvert les yeux à la lumière qu'ils détestent leur erreur et « s'efforcent de la réparer.

(jc A l'instant du rappel des commissaires, les autorités consti- « tuées du district font parvenir leur rétractation en forme au « Comité de sûreté générale. La sincérité en est attestée par les « actes postérieurs de leur administration, comme l'a reconnu « le citoyen Dorfeuille, commissaire des représentants du peu- <ic pie, dans ses relations fréquentes avec elles.

« A la voix des représentants du peuple, elles font d'abord «. marcher un corps de 500 hommes sur la ville rebelle. Il est « bon d'observer que la commune de Roanne s'était constam- <3c ment opposée aux propositions antérieures de la Commission f( pour ce qui concernait l'envoi d'une force lyonnaise dans « notre district duquel on se défiait.

« La résistance des rebelles devenant de jour en jour plus « opiniâtre, la commune de Roanne se lève en masse, marche «.avec 1.800 hommes des campagnes du district sur Montbrisé « que les rebelles évacuent à son approche et se porte de là à « Feurs pour les poursuivre, puis enfin sur les murs de Com- « mune-Affranchie. Le dévoûment et les sacrifices en tout genre « de la commune de Roanne dans ces circonstances orageuses « sont certifiés par la déclaration du citoyen Reverchon. Elle « est, de plus, la seule commune principale du ci-devant déparf tement de Rhône-et-Loire qui ait mérité de conserver son nom .

« Ce district entier dont l'erreur d'un moment n'a pas coûté « une seule larme à la Patrie serait-il enveloppé dans la terrible « mais nécessaire punition qui frappe les conspirateurs aux « termes de l'article second de la loi du 12 juillet dernier, ainsi « conçu : « Sont destitués de leurs fonctions, et déclarés pareil- « lement traîtres à la Patrie les administrateurs, officiers muni-

« cipaux et tous autres fonctioDuaires publics, officiers civils et tf militaires du département de Rhône-et-Loire, qui ont convo- « que ou soiifTert le Congrès départemental qui a eu lieu à Lyon, a qui ont assisté ou participé aux délibérations qu'il a prises, « et à leur exécution ». Les citoyens de Roanne n'ont jamais ^ cru être compris dans les dispositions de cet article. Ils n'ont « pas souffert longtemps l'existence du Congrès départemental, <!( puisqu'ils se sont levés en masse, autant pour le dissoudre « que pour étouffer la rébellion lyonnaise. Ils n'ont pas reconnu « longtemps l'autorité monstrueuse des fédéralistes, puisqu'ils « se sont opposés à l'exécution des arrêtés de la soi-disant « Commission populaire, dès qu'ils ont pu s'apercevoir de sa « perfidie, car elle avait la scélératesse d'interpréter toutes les c lois de la Convenlion.

« Ils sont d'autant mieux fondés à se croire exceptés des dis- «c positions de cet article que par la même loi la Convention (( nationale invitant tous les bons citoyens du département à se « réunir à la force armée et à concourir avec elle et avec les <3c représentants du peuple à la défense de la liberté, de l'égalité, « de l'unité et de l'indivisibilité de la République, ils ont obéi « à cette disposition, ils doivent donc y trouver une exception « salutaire ; elle sera d'autant plus juste qu'au lieu de se borner m au simple contingent requis par les représentants du peuple, « ils ont voulu tous marcher contre les rebelles de Commune- « Affranchie.

<3c Les administrateurs, officiers civils et militaires ont secondé « cet heureux mouvement. Cette conduite jointe à leur rétrac- « tation antérieure ne doit-elle pas les faire jouir du bénéfice « de la loi du 26 juin dernier ? Cependant, les citoyens du dis- « trict de Roanne se trouvent dans les plus vives alarmes, une « Commission militaire vient d'être établie à Feurs, chef-lieu <£ du département de la Loire, et menace de faire tomber sous «c le glaive de la loi tous les officiers civils et militaires du discc trict de Roanne, depuis le sous-officier jusqu'au chef de légion, ce quoi qu'ils aient marché contre les rebelles. Le président de « cette Commission, convaincu du bon esprit qui règne dans ce « district et informé de sa conduite ultérieure a témoigné des

€ doutes sur l'application de l'art. 2 de la loi du 12 juillet^ par < rapport aux citoyens du district de Roanne ; il en a même « demandé l'interprétation au ministre de la Justice. C'est cette « même interprétation que nous venons solliciter auprès de ^ vous, au nom de nos concitoyens que ce doute frappe de « terreur.

€ Citoyens législateurs, la Convention nationale ne punit pas « l'erreur, elle ne cherche pas des victimes. Que les conspira- <r teurs périssent, mais que le sang des républicains ne soit c versé que contre les ennemis de la Patrie.

« Nous venons vous demander l'interprétation de l'art. 2 de « la loi du 12 juillet en faveur des citoyens de notre district. « Nous vous le demandons au nom de la justice, au nom de « tout le district plongé dans la plus affreuse désolation.

«f Les députés extraordinaU^es du district de Roa7ine :

« Jean-Pierre Mulsant jeune, Ramel, Marillier,

C DURELLE »•

La Convention vota la mention honorable et ordonna l'insertion au bulletin ; elle décréta en même temps le renvoi de la pétition au Comité de salut public et le rapport dans deux jours sur l'objet de cette pétition.

Dans la séance du 18 frimaire (8 décembre 1793), Barrère présenta le rapport au nom du Comité de salut public.

Le district de Roanne, disait-il, avait d'abord été égaré sur les événements des mois de mai et de juin, mais il s'était empressé de réparer son erreur d'une manière utile à la République. Non seulement il avait envoyé une force armée contre Lyon, mais tous les citoyens s'étaient levés en masse pour aller soumettre cette ville rebelle. En ce moment, la ville de Roanne était dans l'alarme. Une Commission militaire menaçait de faire tomber la tête des administrateurs du district et de quelques personnes qui avaient puissamment concouru à la reddition de Lyon. Le Comité de salut public n'avait pas reçu d'autres renseignements que ceux renfermés dans la pétition ; aussi, il présenta seulement un décret provisoire à l'assemblée ; il proposa de suspendre

les poursuites contre les citoyens de Roanne et de renvoyer nos représentants du peuple à Ville-AlTranchie pour prendre connaissance des faits.

Voullatid, député du Gard, fit observer que plusieurs citoyens du district de Roanne avaient été traduits au tribunal révolutionnaire à Paris pour la même cause et demanda la suspension de toute poursuite à leur égard.

En conséquence, le décret suivant fut voté :

« La Convention nationale, après avoir entendu le rapport du € Ck)mité de salut public sur la pétition présentée par une « députation du district de Roanne, renvoie aux représentants « du peuple qui sont à Ville-Affranchie pour vérifier les faits € qui y sont contenus et donner leur avis sur l'exception « réclamée, et jusqu'à ce qu'il en ait été autrement ordonné, il <ï est sursis à toute poursuite et application de la loi contre les « administrateurs et fonctionnaires publics, civils et militaires tt du district de Roanne, soit ceux qui sont sur les lieux ou ceux « qui ont été renvoyés au tribunal révolutionnaire à Paris ».

Le 24 frimaire (15 décembre), les délégués du district de Roanne étaient de retour porteurs du décret du 18 : le Directoire nomma immédiatement deux administrateurs, Gay etDevillaine, pour se rendre à Feurs afin de communiquer cet acte au Conseil général du département. Le lendemain, il désigna également des commissaires pour se transportera Lyon auprès des représentants, solliciter la vérification des faits contenus dans le mémoire présenté par Roanne à la Convention.

Devant le Conseil général, les deux délégués de Roanne donnèrent connaissance du décret mais refusèrent de s'en dessaisir et, pour ce motif, le Conseil rapporta l'arrêté ordonnant sa transcription sur le registre des délibérations ; de plus, le procureur-général syndic déclara qu'il serait écrit aux représentants du peuple à Lyon « que le décret n'atteignait point les sansculottes égarés dans la commune de Roanne par l'influence des fédéralistes, mais que la vengeance nationale devait frapper toutes les administrations rebelles et tous les officiers civils et militaires qui avaient participée la rébellion lyonnaise >.

Malgré renvoi de la délégation de Roanne à la Convention, les arrestations se continuaient dans le district.

Sur une lettre de Civeton, commissaire des représentants du peuple, le département de la Loire avait pris un arrêté le 29 brumaire (19 novembre 1793), enregistré au district le 5 frimaire (25 novembre), ordonnant de mettre en état d'arrestation Ârdaillon, ex-juge de paix, Verdellet, J. Bessay, receveur des droits d'enregistrement, Geoffroy fils, ex-receveur du district, J,-M. Couppat, avoué, Hugues Cartier de Boîscurtel, etc., tous domiciliés à Roanne ; Bergeret, commandant du premier balaillon, était chargé des arrestations à l'exception de celles de Verdellet et d'Ardaillon, déjà conduits à Feurs.

Lapalus, commissaire de sûreté générale, ordonnait en même temps au Comité de surveillance de Saint-Victor-sur-Rhins d'arrêter tous les gens suspects; en conséquence, six personnes étaient emprisonnées à Régny.

Benoit Deville, en vertu de pouvoirs donnés par Lapalus, procédait à des arrestations à Renaispn et à Ambierle, les 18 et 19 frimaire, notamment à celle de Duchaffaut, curé de cette dernière paroisse.

Cependant Lapalus continuait les arrestations dans le district de Roanne; le 20 frimaire (11 décembre), il requérait Raveaud, maréchal des logis de gendarmerie de Roanne, d'arrêter sur le ohamp Henri Léthier, procureur de la commune de Saint-Haonle-Châtel, ainsi que tous les citoyens, tant de Saint-Haon que des paroisses du canton, qui s'étaient rendus à la Fédération de Lyon, le 14 juillet dernier, et les traduire en la maison d'arrêt de Roanne. Le jour même, Raveaud se transporta à Saint-Haon, mais il n'y trouva pas Léthier ; il fit une perquisition dans sa maison et apposa les scellés.

Le 23 frimaire, Evrard et Civeton se présentèrent devant le district de Roanne, le premier en qualité de commissaire du Comité de sûreté générale, le second en qualité de commissaire de la Commission temporaire de surveillance républicaine et firent enregistrer leurs pouvoirs les autorisant à faire mettre en état d'arrestation les dénoncés.

Il est inutile de faire remarquer que ces arrestations répétées ordonnées par les commissaires des Comités et des Commissions et par leurs sous-commissaires répandaient la terreur dans le district, mais les citoyens eurent encore le courage de résister.

Le 24 frimaire (14 décembre), la Société populaire de Roanne arrêta à l'unanimité qu'elle dénoncerait à la Convention Lapalus etEvrard comme ayant troublé Tordre public dans tout le district, en persécutant et en exerçant des actes arbitraires contre des patriotes, et notamment contre Yignon, procureur de la commune, nommé par le représentant Javogues.

Le 26 frimaire, les corps constitués de Roanne s'assemblèrent et se réunirent à la Société populaire pour décider l'envoi d'une députation à la Convention afin de lui exposer les vexations commises par plusieurs individus à Roanne et dans le district. Les délégués choisis furent Hugues Cartier et Benoît Pernetty.

FÊTES EN l'honneur DE LA PRISE DE TOULON

Toulon avait été pris le 29 frimaire an II (19 décembre 1793) et la nouvelle de cette victoire s'était répandue rapidement dans la France. Bien des communes, sans attendre l'avis offîciel de l'entrée de l'armée républicaine dans la ville célébrèrent par des fêtes l'expulsion des Anglais ; il en fut ainsi à Roanne, le 4 nivôse, à Néronde, le 5.

A Roanne, les corps constitués et l'armée se réunirent le 4 nivôse (24 décembre), au champ de la Fédération, toute la ville se livra à la plus vive allégresse. L'agent national envoya le détail de la fête célébrée & cette occasion à la Convention et 'certifia que les citoyens dû district étaient de vrais Montagnards qui regarderaient toujours la montagne comme le palladium de la liberté. La Convention prononça la mention honorable et 'en ordonna l'insertion au bulletin (séance du 25 nivôse).

Mais la Convention^ par un décret du 4 nivôse (24 décembre), avait décrété que l'armée de la République, dirigée contre Toulon, avait bien mérité de la Patrie ; elle avait ordonné, en même temps, de célébrer dans chaque commune une fête nationale, le premier décadi après la publication de son décret, et que Toulon prendrait le nom de Port de la Montagne.

Le 2 nivôse, l'administration départementale apprenait à Feurs l'heureuse nouvelle; elle arrêta d'écrire de suite à la municipalité pour la proclamer sur le champ & la tête de la gardé nationale et de la force armée de cette commune et la solenniser par des décharges réitérées, de salves d'artillerie.

Le même jour, Chazelles était informé de l'heureuse issue du siège de Toulon à 6 heures du soir, aussitôt le maire et les officiers municipaux commandèrent de sonner la grosse cloche et enjoignirent à tous les citoyens d'illuminer : <k En conséquence, •chacun a manifesté sa joie en répondant à leur invitation ; les hommes, les femmes, les jeunes gens et les vieillards, malgré le temps pluvieux, s'assemblèrent autour de l'arbre de la liberté »; les danses durèrent jusqu'à trois heures après minuit (1).

Le 10 nivôse, les administrateurs du département de la Loire se réunirent à dix heures du matin avec les autres autorités constituées de Feurs, la garde nationale de cette commune, des détachements de dragons et de l'armée révolutionnaire parisienne en ce moment à Feurs ayant à leur tête le citoyen Fusil, membre de la Commission temporaire, avec un détachement du cinquième bataillon du Puy-de-Dôme, la gendarmerie nationale et les citoyens.

Le procès-verbal rapporte ainsi les principaux incidents de la fête :

(L Le siège de Toulon a été figuré sur les bords de la Loire par le détachement du Puy-de-Dôme, les dragons et les gardes nationaux de Feurs. Après une très vive canonnade, un courrier

(1) Arch. munie, de ChazeUes. — Registre des délibérations f[^ nivôse an II.

dépêché aux autorités constituées est venu annoncer la prise de Toulon en criant : « Victoire I Victoire ! Toulon est pris. Vive la République une et indivisible i>. Alors toutes les autorités constituées se sont rendues sur la place de la Liberté accompagnées d'un piquet de la garde nationale et de l'armée révolutionnaire parisienne ; là, au milieu de tous les citoyens rassemblés, les vainqueurs de Toulon ont été reçus avec les plus vives acclamations. A l'instant, une femme représentant la Victoirej entourée de deux cents citoyennes, s'est portée sur le devant de l'autel de la liberté et a présenté le laurier de la victoire aux vainqueurs dans la personne de leur chef en lui adressant ces paroles : « Peuple français, reçois cette palme ; elle est le prix de ta valeur. Tant que tu combattras pour la liberté, je suivrai tes pas ^. Des cris redoublés de : Vive la République! exprimant la joie que les citoyens ressentent de la prise de la ville rebelle se sont confondus avec les bruits d'une salve d'artillerie ».

Deux discours furent prononcés : l'un par Gaulne, membre du Directoire, et l'autre par Bardet, président de la Commission révolutionnaire. Ils furent couverts d'applaudissements et la fête se termina par des danses patriotiques autour d'un bûcher allumé pour l'anéantissement des restes des signes odieux du fanatisme et de la superstition.

La fête fut célébrée à Montbrison le décadi suivant; on y avait conduit de Feurs deux pièces de canon escortées par un piquet de dix hommes pris dans les compagnies de volontaires à Néronde; le corps municipal n'attendit pas la réception du décret de la Convention ordonnant de fêter la prise de Toulon pour organiser une manifestation ; d'accord avec la Société populaire, il décidait le 28 nivôse de célébrer cette victoire et réglait les détails de la cérémonie fixée au décadi suivant. .

La marche serait ouverte par huit fusiliers ayant un officier et le tambour à leur tête ; ensuite viendrait un groupe de vieillards avec un guidon porté par un jeune homme sur lequel on lirait : Respect à la vieillesse ; un groupe de jeunes gens ayant également un guidon où seraient écrits ces mots : Lespoirde la Patrie; laSociété populaire avec sa bannière ; un mannequin de

femme représentant la ville de Toulon avec deux écriteaux sur lesquels on lirait : Je me suis prostituée aux tyrans, je mérite la mort ; le Comité de surveillance précédé de sa bannière sur laquelle on voyait un œil rayonnant ; enfin, le juge de paix et ses assesseurs, le Conseil général de la commune et, pour clore la marche, douze fusiliers.

Le 30 nivôse, le cortège se forma sur la place des sans-culottes et se mit en marche, à 10 heures du matin, au bruit des boîtes ; jusqu'à la place du Tilleul, on chanta VHymne à la liberté et des ' chansons patriotiques ; sur la place, le président du Comité de surveillance prononça un discours où il démontra les avantages de la liberté et de l'égalité, puis il donna le baiser fraternel aux présidents et chefs de tous les corps qui Tont rendu à leurs collègues, et tous les citoyens s'embrassèrent aux cris de : Vive la République ! Vive la Convention ! Le citoyen Délandine fils, président de la Société des jeunes sans-culottes, fit l'éloge du patriotisme dans un second discours, après quoi le cortège, au bruit des boites, se dirigea vers la place de l'Arbre de la Liberté ; là, le maire célébra en termes pompeux la prise de Toulon et a: présenta le baiser fraternel au nom du Conseil général aux chefs de tous les corps et au juge de paix. Les boîtes se sont faites entendre et des chansons patriotiques ont été chantées par les jeunes citoyennes; les bruits du tambour et du fifre se sont mêlés aux voix des chanteurs ; ensuite le cortège s'est rendu à la place des Sans-Culottes ». Un nouveau discours du président de la Société populaire rappela les victoires de la République; il fut suivi de nouveaux baisers fraternels et de chants patriotiques.

Le mannequin représentant la ville de Toulon fut ensuite dépouillé, traîné dans la boue la corde au cou jusqu'à l'arbre de la liberté auprès duquel était préparé un bûcher; le mannequin y fut placé, puis le maire remit une torche au président du Comité de surveillance, une autre au président de la Société populaire et en garda une troisième pour lui ; s'approchant ensuite du bûcher, ils y mirent le feu ; le mannequin fut brûlé au bruit des boîtes, au son des instruments de musique et a: tous les corps^ nous rapporte le registre municipal, se sont mêlés