HISTOIRE DU DÉPARTEMENT DE LA LOIRK

« brouillards étaient extraordinairement épais et noirs, j'entendis « des voix qui criaient bas les armes et en très grand nombre ; (n de suite j'ai commandé aux grenadiers de faire feu, et à la (a cavalerie de charger, ce qui a été exécuté, mais la force des c brigands qui sont sortis de toute part nous ont bientôt empéa ché de continuer notre fusillade : la plus grande partie des « hommes de mon détachement ont été tués ou blessés et j'ai dû (( battre en retraite ; notamment, le sergent des grenadiers a le <t bras droit percé d'une balle, un grenadier est resté près d'exf pirer,troisautresgrenadiersgrièvementblessés, un cavalier du « 5* tué ainsi qu'un des prêtres déportés et ont enlevé les quatre a autres, et moi j'ai reçu trois coups de feu ; j'ai été pris, l'on « m'a désarmé, déchiré mes habits, arraché mes épaulettes, (c mon hausse-col, dépouillé de tout ; non content de cela, ils (( m'ont mutilé à coups de crosse ; m'étant sauvé d'entre leurs m mains, j'ai parcouru les montagnes et me suis rendu sur la « grande route où j'ai rencontré le maréchal des logis Colet, de « la gendarmerie, qui ramenait un prisonnier qu'il avait fait, (( avec des morts et des blessés. Le dit maréchal des logis m'a <i rendu compte que quatre officiers de dragons du 9* étant a revenus sur leurs pas lui ont aidé à disperser ces brigands qui « étaient au nombre de trois à quatre cents ii>. De Tarare la garde nationale s'est transportée sur les lieux (1).

Cette affaire coûta la vie à un cavalier et à deux grenadiers ; en outre, le lieutenant Portalier reçut trois coups de feu et un sergent et deux grenadiers de la 45* demi-brigade furent blessés.

Dès que les administrations de Saint-Symphorien et de Tarare furent au courant de cet événement, elles envoyèrent des secours ; cinquante hommes partirent de Saint-Symphorien et la garde nationale de Tarare se transporta à la Chapelle pour prêter main-forte aux représentants de la loi.

Trois cents hommes partirent le 27 pluviôse de Lyon avec deux commissaires, pour se rendre dans les communes soupçonnées de complicité dans cette affaire, afin d'arrêter les

(1) Arch. nat. - F? :î231

PENDANT LA RÉVOLUTION FRANÇALSE Mi

coupables ; le général Rey demandait, en même temps, à l'admis nistration de la Loire, de donner des ordres pour agir dans lé même sens sur son territoire.

Pressés par des circonstances aussi alarmantes, les administrateurs jugèrent que des mesures promptes et énergiques pouvaient seules intimider les séditieux et étouffer dans son germe cette nouvelle Vendée ; ils décidèrent donc, le 27 pluviôse (15 février 1798) qu'il serait envoyé une force armée imposante dans les communes ayant pris part à Tattroupement de la Chapelle ; les cantons de Sury, Chazelles, Saint-Symphorien, Feurs, Roanne, environs de Roanne et Charlieu furent requis de fournir cinquante hommes chacun pour se rendre dans les dites communes.

Trois commissaires furent nommés pour diriger et surveiller les opérations : Descombes-Montmellieux, commissairedu Directoire exécutif près le canton de Feurs; Saint-Didier, commissaire du Directoire exécutif près le canton de Charlieu ; et Bergeret, administrateur municipal près le canton de Roanne. Leur mission consistait à découvrir les auteurs et complices des assassinats commis dans les journées des 22 et 23 pluviôse, à arrêter les prêtres réfractaires et à désarmer les citoyens des cantons de Néronde et de Saint-Just.

Le même arrêté portait que la troupe serait nourrie et logée aux frais et dépens des citoyens des cantons de Néronde, Saint- Just-la-Pendue et Saint-Symphorien ; enfin immédiatement après les visites domiciliaires et les recherches dans les cantons, les commissaires répartiraient cent cinquante hommes à Saint-Sym^ phorien et à Croizet pour y séjourner aux frais et dépens de ces deux communes jusqu'au rétablissement de Tordre (1).

En exécution de cet arrêté, les colonnes se formèrent immédiatement et se rendirent le 29 pluviôse (17 févr. 1798), celle de Roanne et de Charlieu, à Saint-Symphorien, et celle de Feurs et de Chazelles, à Sainte-Agathe. Les rapports des commissaires nous renseigneront sur leurs opérations.

(I) Arch. départ, de la Loire. — Administration centrale. L. 18.

La colonne de Roanne, forte de 150 hommes, sWjoîgnit, à Saint-Symphorien, 30 hommes de ce canton et 30 hommes de la 26® demi-brigade arrivés le môme jour; le lendemain, elle se transporta à Néronde au milieu de la neige et cerna la commune pour procéder au désarmement des citoyens; elle n'y trouva que dix fusils et quatre pistolets ; il importe de remarquer que la population, composée en très grande majorité d*ennemis du gouvernement, avaient été instruite de Tarrivée de la colonne. Les neiges empêchèrent celle-ci de gagner Violay, commune où l'étendard du royalisme était levé, disaient les commissaires. A Sainte-Colombe, un détachement saisit quinze fusils, un pistolet, un sabre; à Bussières, on enleva quatorze fusils, quatre pistolets, un sabre et trois piques; la colonne rentra à Saint-Symphorien et les commissaires renvoyèrent une partie des hommes; les autres seraient cantonnés à Croizet, à Saint-Just et à Saint- Symphorien.

Les commissaires terminaient leurs rapports par cette remarque sur la situation politique du pays parcouru : <( Ce sont des cantons perdus à la République et le noyau d'une nouvelle Vendée, d'autant plus dangereuse, qu'elle peut comprendre trois départements. Il y a archevêché, cathédrale, couvent de religieux et couvent de religieuses, et comité royal ; tous les habitants sont si aveuglés qu'ils se livreraient à tous les excès répréhensibles. Il y a une force armée bien organisée et bien disciplinée, composée de déserteurs et de réquisitionnaires très aguerris. Il y existe des casernes souterraines dans les bois, bien approvisionées, qui sont leur réceptacle lorsqu'ils sont poursuivis. La correspondance principale part de Lyon d'où les ordres supérieurs émanent ». D*après les commissaires, pour améliorer la situation, il fallait proclamer l'état de siège dans ces cantons; car il n'était pas possible d'apaiser avec les formes constitutionnelles, des pays en pleine révolte (1).

La colonne composée d'une partie des contingents des cantons

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de Feurs et de Chazelles se rendait de son côté avec Ferrières, délégué par Descombes-Montmellieux, empêché par la maladie, pour le remplacer, à Sainte- Agathe, le 29 pluviôse. Elle procéda aux visites domiciliaires etauxarrestatious ordonnées par l'arrêté du 27 pluviôse. Dans Tancienne cure, on trouva quatre religieuses donnant Tinslruction à sept jeunes filles pensionnaires; on prén tendait qu'un chartreux prenant la qualité d'évêque et de chef de mission, Madinier, les avait amenées dans la commune. Chez le frère de cet ecclésiastique, on trouva douze lits, des vivres pour nourrir cent hommes pendant six jours. Les quatre religieuses furent conduites à Saint-Symphorien et, après un séjour de 24 heures à Sainte-Agathe, la colonne gagna le canton de Saint-Just-la-Pendue où elle désarma quelques citoyens, sans procéder à aucune arrestation. Le lendemain 1'^ ventôse, elle était à Saint-Syraphorien; les deux jours suivants, elle parcourut les communes voisines et désarma quelques citoyens ; le 3, elle procéda à des visites domiciliaires à Neulize et cerna le séminaire de Saint-Jodard que l'on trouva évacué. Le 4, la troupe rentrait à Feurs exténuée de fatigues à la suite de ses marches en temps de neige et de pluie (1). L*adininistration centrale accorda à chaque soldat de la colonne une solde de 20 sols par jour ; les officiers devaient être payés selon leur grade et d'après le tarif des troupes de ligne (2).

Après avoir séjourné à Saint-Symphorien, Saint-Didier déclara aux administrateurs de la Loire que la présence de la force armée était nécessaire dans le canton ; deux des hommes ayant pris part à TafTaire de la Chapelle avaient été arrêtés à Chirassi.mont; l'un et l'autre étaient blessés.

D'après le commissaire, MachézaI, Joux, Violay, etc..., avaient pris part au rassemblement de la Chapelle.

Saint-Didier avait licencié une partie des colonnes à cause des neiges et parce que les hommes étaient ce sans subordination et se livraient à des excès condamnables». Il tenait à faire punir les soldats qui avaient pillé; « cet exemple, ajoutait-il, servira sûre-

(i) Guerre. — Correspondance générale,

(2) Arch. départ, de la Loire. — Arrêté du 3 ventôse an V[.

ment de leçon aux malintentionnés et prouvera notre sévérité dans l'exercice de nos fonctions. Les soldats honnêtes exigent de nous cet exemple».

D'après le commissaire, la solde de 20 sols était trop faible et il convenait de la porter à 3 livres. De plus, la répartition de la taxe exclusivement entre les communes de Saint-Symphorien et de Croizet était inique ; il paraissait constant que Croizet, Saint-Justla-Pendue^ Machézal, Joux, Violay et Chirassimont avaient participé à l'attentat du 29 pluviôse ; Saint-Symphorien semblait n'avoir pris aucune part au crime et cette commune devait être exempte de toute taxe. (hEWq renfermait, il est vrai, disait Saint- Didier, la crème des royalistes qui n'étaient sûrement pas étrangers à cette rébellion ; mais jusqu'à présent on ne pouvait lui reprocher aucun délit ; en conséquence, il étaft impossible de la frapper d'une taxe ; les communes de Violay, Saint-Just et Machézal seraient au torist^es au crime ; la Iroupe n'avait pas encore mis le pied à Violay qui était la plus opiuiâtre, la plus coupable et qui avait été sans cesse eu révolte... je pense que pour rt^duire Violay, il serait à propos de nous autoriser à requérir 25 hommes de Roanne, 25 du canton des environs et 25 de Régny ; avec ce renfort, nous pourrions subjuguer cette commune d'une population importante et dans laquelle on serait exposé si l'on ne s'y trouvait pas en force ».

Saint-Didier savait que les royalistes cherchaient à persuader que les troupes s'était livrées au pillage ; il reconnaissait quelques vols et il allait en faire punir les auteurs; mais ce délit très répréhensible ne devait pas mettre fin aux poursuites commencées contre de plus grands criminels. Il affirmait que ces contrées étaient le foyer d'une nouvelle Vendée sous la direction d'un Comité royal, possédant une cathédrale, des couvents et séminaires, et soutenu par une force importante composée des réquisitionnaires, des déserteurs et des étrangers (1).

En possession de ces renseignements, l'administration centrale par un arrêté du 9 ventôse (27 février 1798), décida qu'à partir du jour où les différents détachements de gardes nationales avaient

(i) Guerre. — Correspondance générale.

été licenciéà, il serait payé à chacun des citoyens composant la force armée stationnée dans le centre de Saint-Just une somme de 3 livres par jour; les commissaires devaient toucher douze livres qui seraient payées ainsi que la solde des officiers et soldats paries vingt plus forts contribuables de chacune des communes des cantons de Saint-Just et de celle de Violay, sauf leur recours contre les auteurs de la rébellion. De plus, les cantons de Roanne, de Régoy et environs de Roanne étaient tenus d'envoyer chacun un détachement de 25 hommes armés à Saint-Symphorien (1).

Le 11 ventôse (!«'' mars 1798), les deux commissaires du département se rendirent avec 100 hommes à Saint-Just; ils y séjournèrent vingt-quatre heures et exigèrent deux mille livres ; Chirassimont et Machézal donnèrent ensuite mille huit cent quatre-vingt-six livres ; Croizet et Violay, trois mille une livres; la contribution perçue s'élevait donc à la somme totale de huit mille huit cent quatre-vingt-sept livres destinées à la solde des troupes et aux frais des commissaires.

Le 19 ventôse (9 mars), d'après les commissaires, cette somme avait reçu les affectations suivantes :

Payé au détachement de Charlieu pour 5 journées à

55 hommes 321 livres 15 sols.

Payé au détachement des environs de Roanne, pour

5 journées à 62 hommes 426 — 4 —

Payé au détachement de Roanne 299 — 5 —

- de Sury 419 - 6 —

— de Régny 452 — 5 —

Payé au 2« détachement des environs de Roanne.... 435 — . 10 —

— au 2* détachement de Roanne 401 — 5 —

— à la colonne mobile à pied, pour 18 jours 1.388 — 4 —

— à la colonne mobile à cheval, pour 18 jours .... 867 — 15 —

— au détachement de la 26* dt;mi-biigade 1 .269 — 16 —

— pour frais des commissaires pour 2l jours à 12

livres 504 —

Payé à une ordonnance 6 —

— pour cartouches 43 — 10 —

— pour pierres à fusils » — 15 —

— pour frais exiraordinaires des commissaires ... 47 — 14 —

Total 6.883 hvres 4 sols.

(i) Arch. départ, de la Loire. ~ Administration centralCj L. 18.

La somme demeurée disponible était doncde 2.003 livres 16 sols sur laquelle il convenait de prélever les soldes dues aux détachements de Chazellesy Feurs, Moingt et canton de Montbrison. II fut payé à la gendarmerie 45 livres, aux divers détachements 1,257 livres 18 sols et à Ferrières96 livres; enfin Saint-Didier et Bergeret reconnaissaient posséder en caisse environ 600 li vres(l)«

Après ces événements, de nombreuses réclamations furent formulées contre l'administration départementale, contre les Commissions et surtout contre la force armée qui fut accusée de vexations et de brigandages révoltants; le ministre de la Police générale eut à examiner ces plaintes.

Sans doute, les arrêtés du département présentaient des irrégularités en autorisant des taxes d'office sur les habitants des communes supposées complices de l'attroupement de la Chapelle, mais en se retraçant l'époque et la nature des troubles qu'il fallait réprimer, les caractères alarmants de l'insurrection, si on se représente le fanatisme agissant partout, et partout encouragé, on comprendra que ces circonstances doivent atténuer les reproches que, dans tout autre temps, l'administration centrale eût encourus.

Les commissaires s'étaient efforcés d'empêcher le pillage ; des excès, à la vérité, avaient été commis ; mais il les avaient dénoncés pour les faire punir.

En terminant le récit de cette triste affaire, nous ajouterons que le chef de brigade du 9" régiment de dragons envoya de La Palisse, le 24 pluviôse, la délibération prise par l'administration du canton de Saint-Symphorien relatant la conduite des trois officiers et des deux dragons du corps dans cette affaire.

Le ministre adressa, le 26 ventôse, une lettre de satisfaction aux officiers et il demanda à son collègue de la Guerre une gratification et de l'avancement pour eux.

Enfin, par un jugement du tribunal civil du Rhône du 25 flo-

(I) Arch. nat. - F 7363.

PENDANT LA RÉVOLUTION FRANÇAISE 5l7

réal an VI (1) (14 mai 1798), diverses communes furent condamnées à payer: à Portalier, 6.D00 livres ; à Adam, sergent blessé, 4.000 livres ; à deux grenadiers blessés, 1.000 livres à chacun ; et en outre, 1.200 livres d'amende (2).

ÉLECTIONS DE l'AN VI

Les partis royalistes et anarchistes, à l'approche du mois de germinal an VI, pensaient qu'il en était fait de la Constitution de l'an III aussi bien que du gouvernement chargé de la maintenir.

Les partisans de Babeuf abusaient de la journée du 18 fructidor et projetaient de renverser la Constitution sous prétexte de préserver à jamais la République dies attaques du royalisme.

Les monarchistes cherchaient, de leur côté, à inquiéter le gouvernement en exagérant la force et les moyens du babouvisme, dans l'espoir de voir recourir à son appui et de profiter de l'occasion pour l'exterminer.

De plus, on prétendait que l'or de l'étranger était distribué afin de vicier les élections prochaines.

Le gouvernement avait pris également des dispositions et encouragé la formation des assemblées scissionnairea mise bientôt en pratique dans la Loire ; les citoyens entraient dans la salle électorale, soulevaient des difficultés et, s'ils n'obtenaient pas satisfaction, ils se rendaient dans un autre local où ils constituaient une seconde assemblée élisant des candidats. Le Directoire avait fait connaître ses intentions; il avait dit aux assemblées principales: si vous nommez des babouvistes, nous les chasserons ; et aux scissionnaires : si vous nommez des royalis* tes, nous les déporterons.

(!) Arch. nat. — F^ 7392.

(2) Arch. nnt. - F' 7363.

Dans le département de la Loire, la conduite de la nouvelle administration centrale avait comprimé les réacteurs royaux, mais si avant le 18 fructidor, la liste du jury n'avait été composée que des partisans de la fureur royale, la liste du Jury proposéen'était formée que des partisans de la Terreur.

Des colonnes mobiles, conduites par les anciens ministres de Javogues, avaient répandu la consternation dans le pays, la crainte fut à son comble quand on apprit que le Directoire avait nommé accusateur public Dubessay, compromis dans la conspiration du camp de Grenelle, qui n'accepta pas ses fonctions.

Tels étaient les auspices sous lesquels furent ouvertes les élections primaires dans la Loire.

L'obligation de prêter le serment éloigna beaucoup d'électeurs; on empêcha aussi de prendre part au scrutin les citoyens qui avaient laissé exercer dans leurs maisons le ministère du culte par des prêtres insoumis, ceux qui avaient assisté à leurs cérémonies, ceux qui les avaient favorisés, ainsi que les égorgeurs, les membres des administrations destitués après le 18 fructidor; rien ne justifiait cette exclusion. Le quart à peine des électeurs se rendit dans les assemblées.

Quelques désordres se produisirent dans les assemblées primaires.

L'administration avait envoyé, le 28 ventôse, cinquante hommes de la colonne mobile de Montbrison à Saint-Bonnet-Ie- Château ; à peine arrivés, ils parcoururent les rues en criant : A bas les chouans ! A bas les aristocrates ! L'assemblée réunie dans l'église des Pénitents fut agitée et les électeurs n'ayant pu constituer de bureau se retirèrent dans la chapelle des Ursulines ; les anarchistes les suivirent, cherchèrent à empêcher l'assemblée de se constituer, mais après bien des difficultés, ils durent se retirer.

Dans le canton de Saint-Georges-en-Couzan,. deux assemblées se réunirent le i^^ germinal : l'une à Saint-Georges, l'autre à Saint- Jus t-en-Bas, cette dernière, en vertu d'un arrêté pris par le département, sous prétexte que Saint-Georges était le repaire

des prêtres réfractaires et que l'influence decelte commune était des plus pernicieuses et qu'il fallait faciliter à tous les citoyen? du canton la fréquentation de l'assemblée primaire en les plaçant dans les communes les plus centrales.

L'administration municipale du canton considéra la première comme rebelle ; elle décida que vingt hommes pris dans le dédétachement envoyé par l'administration centrale pour maintenir le bon ordre se rendrait à Saint-Georges avec l'adjoint de cette commune et l'agent municipal de Saint-Bonnet-le-Courreau, afin d'y dissiper les rassemblements, les autorisant même à publier la loi martiale. Les électeurs qui se rendaient dans cette assemblée furent traités en rebelles, quelques coups de fusils furent tirés; on compte plusieurs blessés et notamment un vieillard ; le lendemain, l'assemblée dut sô séparer.

A Charlieu, la municipalité empêchait vingt citoyens environ inculpés de royalisme de prendre part au vote.

Le nombre des exclus était considérable à Boën et l'anarchie^ disait le commissaire du Directoire, y agissait plus ouvertement que sur tout autre point du département.

A Villemontais, cinquante citoyens pères de famille n'avaient pu user de leur droit de suffrage, car on les avait convoqués de préférence aux jeunes gens pour former une colonne mobile envoyée à Montbrison.

A Saint-Jean-Soleymieux, les électeurs procédèrent à une double nomination; les dissidents refusèrent de prêter le serment exigé par la loi et l'élection eut lieu dans la maison d'un particulier.

La section Egalité de Saint-Etienne fit également se former plusieurs assemblées primaires ; partout des irrégularités furent commises.

Plusieurs autres virent encore leurs élections viciées (1).

Lorsque les assemblées. primaires eurenLterminé leurs opérations, les assemblées électorales se réunirent dans chaque département le 20 germinal.

(1) Arch. nat. — C. 532.

55d HISTOTBE DU DÉPARTEMENT DBJ LA LOIBE

La loi du 17 ventôse an VI avait {\xé à 5 le nombre des députés à élire dans la Loire, celle année :

• Deux, dont un aux Anciens et un aux Cinq-Cents, pour remplacer le liers sortant annuellement du Corps législatif.

Deux aux Cinq-Cents, pour remplacer Imbert et Courbon de Siint-Genest, dont Télection avait été annulée le 19 fructidor; leurs pouvoirs auraient une durée de deux ans.

Un aux Cinq-Cents, enfin, en remplacement de Praîre-Montaud condamné à la déportation le 19 fructidor; celui-ci serait élu pour un an.

Contrairement à ce qui s'était passé en Tan IV et en Tan V, les élections de Tan VI et de ]*an VII n'eureul pas lieu au scrutin de liste, mais au scrutin uninominal, c'est-à-dire d'après le mode adopté en 1791 pour les élections à la Législation et, en 1792, pour les élections à Ja Convention.

L'assemblée électorale de la Loire ouvrit ses opérations le 20 germinal, à 9 beures du malin, dans Téglise de l'Oratoire de Montbrison, sous la présidence provisoire de Pierre Portier, doyen d'âge ; pour le choix des secrétaires, une partie de l'assemblée refusa d'accepter les plus jeunes membres présents.

De nouvelles difficultés surgirent lorsqu'il s'agit de constituer le bureau définitif. Les membres de l'assemblée se divisèrent en deux fractions ; ceux de la majorité cabalèrent, formèrent des listes et finirent par faire triompher les candidats de leur choix. Martin de Saint-André fut élu président par 109 suffrages sur 180 votants.

Dans la séance du lendemain, un commenta la vérification des pouvoirs et on eut à enregistrer un nouvel incident. La parole fut refusée au citoyen Fromage appartenant à la minorité; on le menaça de la censure et, comme il résistait pour émettre son opinion, un membre du bureau proposa de le faire appréhender au corps et conduire devant l'officier de police-.

Le 22 au matin, on continua les opérations de la veille, mais quelques membres de la minorité désignés pour la préparation de ce travail ne purent obtenir la parole, et la majorité pré-

textant qu'ils étaient juges dans leur propre cause, décida dé les i*ayer de la liste des commissaires. Dans cette même séance, la minorité ne put se faire entendre : elle fut huée. Alors, par un mouvement spontané, des électeurs se levèrent et annoncèrent la scission par leur retraite. Ils demandèrent un local pour tenir leur réunion à l'administration centrale qui refusa, prétextant l'heure du dfner. Peu après, 50 à 60 électeurs se présentèrent au local de la même administration avec un huissier: ils ne furent pas admis. Vers quatre heures, les mêmes citoyens prièrent le commissaire central d'intervenir en leur faveur, le géoéral Rey étant présent ; ils furent entourés par des anarchistes à demi ivres, insultés et maltraités. L'huissier demanda de nouveau de donner satisfaction aux postulants, mais il éprouva un second refus (1).

Dans la soirée, cependant, l'administration prit un arrêté disposant que l'église de l'Oratoire ayant été désignée antérieurement pour lieu de réunion de l'assemblée électorale, il n'y avait pas lieu de délibérer.

Le 23, les scission naires se présentèrent encore à la séance ; l'administration persista dans son refus et annonça que si ces ennemis de l'ordre se rassemblaient, ils seraient dissous par la force. Ce fut alors que ces citoyens, au nombre de 24, dont les pouvoirs avaient été vérifiés le 22, tinrent une réunion à 11 heures du matin, chez Durand, n® 27 de la rue Neuve ; il y fut donné lecture de l'arrêté de l'administration centrale.

Dans cette situation, les électeurs crurent utile d'insérer leurs griefs dans une déclaration. Ils s'étaient rendus, disaient-ils, à l'assemblée électorale avec l'intention bien prononcée de ne donner leurs suffrages qu'à des hommes purs et dont les principes républicains étaient généralement reconnus; ils s'étaient flattés de l'espoir de trouver tous leurs collègues animés du même esprit.

Cependant, ils n'avaient pu se dissimuler dès les débuts de l'assemblée séant à l'Oratoire qu'une cabale formée depuis

(l)AFi"240.