PS MED EU

Ses démêlés , 412.

geoise, 47, 69, rnement pro-

S.—Civil, 93 le, 237 et g

gr de Laval, sur le même

Leur autorité inistres, 335.

09,227 ets.

, 231 et s.—

siastique, II, Aix, 3 et s.— structions et sitions de la

rance, 14.— de paix, 21,

IT, 162.—Sa

ns n’étaient

bypothèqu:

PS ar

ILE DE MONTRÉAL (concession de l’}, I, 17.

INFÉODATION, I, 33.—Inféodation des dimes, 33.—Des églises, 34.

IMMIGRATION, IL, 485 et s.

INSPECTEURS d'écoles, II, 471.

INSPECTION.—De certaines denrées, IT, 487.— Du gaz, 487.