‹ Histoire du droit canadien [microforme]Chapitre 83 sur 85 · PROFESSIONS LIBÉRALES, II · texte numérisé non relu

PROFESSIONS LIBÉRALES, II

PUISSANCE PATERNELLE.—Sous le droit féodal et coutumier, I, 46.

QUÉBEO.—Prise de possession par les Français, I, 10.—Fondation de Quêbec, 11.—Reddition de Québec, par Kertk, 16.— Etablissement d'un évêché, 390.— Erection de la province ecclésiastique de Québec, IT, 426, 454 et s.—Division territoriule de la province de Québec, 459.

QUÉLUS (l'abbé de), I, 418ets.

RAPPORTS de l'Eglise et de l'Etat.—Sous la domination française : Juridic= tion des juges d'Eglise ; appel simple et appel comme d'abus, I, 375 et s.—Cas d'appel comme d'abus, 378 et s.—Objections à l'appel comme d'abus et réponses, 380 et s.—L’ Eglise gallicane ; son histoire, 383 et s.—L'’assemblée du clergé de France, 387.—$Sa déclaration, 388.—Cette déclaration ne paraît pas avoir été en force au Canada, 390.—Mgr de Laval, évêque de Québec, 390 et s.—Formalités de l'installation de Mgr Pontbriand, 293.—Les libertés de l'Eglise gailicane existaient au Canada, 396.—Plusieurs cas d appel comme d'abus au Canada, 397 et s.—Démêlés de l'Eglise et de l'Etat; difficultés entre Mgr de Laval et Frontenac, et le baron d'Avaugour, 323, 403 et s.—Mpgr de Laval soutenu en France, 405.— Atfaire de préséance dans les processions et à l'église, 412.—Mpgr de Saint-Vallier sacré évêque de Québec ; sa mort, 413 et s.—Querelle entre le chapitre de Québec, et l’intendant Dupuy, 414 et s.

Sous la domination anglaise : Organisation ecclésiastique, IT, 423 et s.— Province ecclésiastique de Québec, 426.— Etablissements religieux, 427.—Juridictions civile et ecclésiastique, 427. —La liberté du culte catholique garantie, 428. —Historique des rapports de l'Eglise et de l'Etat, 430 et 8.—Le chapitre de Québec, 432.—Instructions de Carleton, 434 et s.—Le Canada érigé en évêché protestant, 436.—Le gouverneur Craig et Mgr Plessis, 436.—Le gouverneur Prévost et Mgr Plessis; succès de ce dernier, 437 et s.—Le gouverneur Dalhousie, 441.—Mgr Lartigue, évéque de Montréal, voit sa juridiction contestée, 442 — Séparation du diocèse de Montréal de celui de Québec, 443.-- Le séminaire de St-

Sulpice confirmé dans ses biens, 444.—Ordonnance concernant la réperation et construction des églises, etc., 444, 446.—Erection civile des paroisses, 445.— Assemblées de fabriques, 446.—Pouvoir des tribunaux sur les curés, 452 et s.— Evêchèés érigés en corporations, 454.—Chapitre de Montréal, 454.—Erection de la prevince ecclésiastique de Québec, 44 et 8,—Mgr Signaï, archevêque, 455.— Conciles provinciaux, 456.— Autres diocèses catholiques, 456.—Evêché anglican de Montréal, 456.—Eglises dissidentes ; l'Eglise anglicane, 457.—Elévation de Mgr Taschereau au cardinalat, 458.

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