SECRETAIRE PROVINCIAL, II

SEIGNEURS.—Rendaient la justice, I, 35.—Défendaient leurs vassaux, 38.— Ordre des seigneuries, 66.—Au Canadu, ne pouvaient recevoir d’autres deniers d'entrée que les cens et rentes, 168, 174.—Arrêts de Marly, 168.—Obligations des seigneurs, 169.—L'Acte de Québec confirme l'exercice des droits seigneuriaux, 175.—Le nombre des seigneuries s'accroît sous la domination anglaise, 175.— Privilèges des seigneurs, 178.—A quel titre pouvaient-ils se déposséder des terres, 189.—Leurs droits et obligations, 190 et s., 197.—Ils administraient la justice 205.—I1s nommaient des notaires, 350 (V. F£ODALITÉ, JUSTICE).

SÉMINAIRE de Québec.—Son établissement, ses privilèges, 424 et s., 445.— La cure de Québec y est réunie, 425.—Le séminuire est uni à celui de Paris, 426 (V. Dime).

Séminaire de St-Sulpice.—Confirmé dans ses biens par le Conseil spécial, IT,

SÉNAT.—Comment composé, II, 322.—Qualifications des sénateurs, 322 et s. —Vacances du Sénat, 323.—Orateur du Sénat, 324.—Privilèges, 480,

SÉNÊÈCHAL, I, 30, 35, 244 et s,

SÉPULTURE ecclésiastique, I, 90.—Affaire Guibord, II, 449.

SERFS.—Chez les barbares, I, 24.—Dans la Gaule franque, 29.—Sous la féodalité, 37.—Sous le régime féodal et coutumier, 42.

éperation et isses, 445,— s, 452 et 8.— -Erection de rêque, 455,— ‘hé anglican jlévation de

er, II, 443.

s aux Com-

,—Les réso-

aire, 74,

ssanx, 38.— itres deniers ligations des eigneuriaux, laise, 175.— r des terres, t la justice

et s., 445.— e Paris, 426

1 spécial, IT,

rs, 322ets.