TATI8TIQUB DES COUTUMES

Les anciens peuf>les gaulois reconnus libres ou alliés, et laissés par conséquent en pofifiession de leurs lois et coutumes après la conquête romaine, étaient, au rapport de Pline le Naturaliste (HisL naUy lib. iv, c. 17. 18, 19) les suivants, que nous avons indiqués dans le tableau en leur lieu^ et que nous réunissons ici :

Leuci, liberi.

Nervii, liheri,

Atrebates {Fxhanectes?), liberi^.

Lingones, fœderati.

Rémi , fœderati,

iEdui vel Hedui, fœderati.

Carnutes, fcsderatù

Meldi, liberi,

Segusiani, liberi.

Bituriges, liberi.

Santones, liberi^

Arverni, liberi.

(^otr ma dissertation sur le franc-alleu, t. ▼, p. 282, et les tableaux des peuples gaulois et des proTÎiices, t. ii, p. 214, 216, 221.)

11 y avait en outre, dans la Belgique proprement dite, les Treveri, liberi (les peuples de Trêves).

* Pline (IV, c 17) dit rihaneetes Uheri f ni J. César, ni Pomponius Mêla antérieur à Pline, ne nomme ce peuple, ni personne après lui. Il y a en erreur probablement de Pline, qui met les Atrebateêf une ligne plus haut à côté des Nerviiy sans y ajouter le mot liberi; ce pouvait être une confusion de noms, une erreur de copiste : César permit aux Àtrehates de se gouverner selon leurs c(mtumes,ce qui caractérisait l'état des peuples libres on alliés. (Voir Mailliart, Coût, d'Artois, Chronologie, p. 134.)

STAT18TIQUS DË« C00TU1UI8. 435

La France, avant 1789, est divisée en 32 provinces ou 32 gouvernements, dont 23 dans les Pays de droit coutumier, et 9 dans les Pays de droit écrit.

Mais, abstraction faite de la division politique ou administrative, il y a 66 provinces, plus ou moins étendues, ayant un nom propre et un territoire plus ou moins divisé , dont 43 en Pays de droit coulumier, et 23 en Pay& de droit écrit.

Enfin, il y a 60 coutumes générales^ proprement dites, en Pays de droit coulumier, et 11 coutumes de bailliages ou de prévôtés^ dites aussi coutumes générales, mais dont le territoire est plus borné.

Il y a aussi, d'après le Recueil de Ricbebourg, 13 coutumes générales en pays de droit écrit.

Total : 84 coutumes générales et àe bailliages.

Les coutumes locales approuvées qui figurent dans le Recueil de Ricbebourg (et sans y joindre les nombreuses coutumes locales du Berry, de l'Auvergne , de la Picardie , publiées par Latbaumassière, Chabrol, M. Bouthors, etc.) sont au nombre de 284, dont 4l sont encore trés-étendues ; et le total des coutumes approuvées avant 1789, pour la France d'après les limites actuelles, est, savoir :

84 coutumes générales, 284 coutumes locales, en tout 368 coutumes*

Le nombre des anciennes coutumes se trouve ainsi en rap*port avec le nombre actuel (363) de nos arrondissements judiciaires.