XIV' SIÈCLE

Anciens usages d'Amiens, 1300 (iv, 180).

Lettre du roi Philippe le Bel , 1302, pour rabolition du servage dans ses domaines du Midi (v, 573).

Coutumes du Berry, 1300, etc. (iv, 439; VI, 226,268, 279).

Coût, de la ville et septaine de Bourges après 1300 (vi, 226, 268, 279).

Statuts de P. de Perrière pour la Provence, 1304 (v, 148).

Ordonnance de 1312 sur l'enseignement du droit (iv, p. 340).

Charte aux Normands, 1314 (m, 115; VI, 604).

Ordonnance de 1315 sur l'affranchissement dans les domaines du Nord (VI, 416).

Ordonnance de mai 1315 sur la Gham* pagne (vi, 67).

Ordonnance d'octobre 1315 sur la requête des habitants de l'Amyergne