COUTUMIËRS DU MOYEN AGE

XIV" SIÈCLE (suite).

pour les coutumes du temps de

saint Louis (vi, 224).

Charte ût coutume de Lyon, 1320 (y,

70). Statuts de Bergerac, vers 1320, 1322

Stylus curiae parlamentl, 1330 (iv,

Coutumes de Lille (livre de Roisin),

sans date précise (vi, 5).

Lettres patentes de 1332 sur le droit

à observer dans la seigneurie de

Mirepoix (v, 476).

Statutum Humberti Delphini, 1349

(VI. 104, 114). • Charte municipale d'Angouléme ,

Lettres patentes de 1380 pour accor-

der le droit d'assemMée aux communautés de campagne du Languedoc (iv, 142).

Coutume glosée d'Anjou, 1386 (vi, 129).

Livre de justice et de plet, sans date précise (iv, 621; vi, 125, 291, 446).

Très -ancienne coutume de Bretagne, sans date précise (u, 66; iv, 467; V, 596).

Coutumes notoires et décisions de Jean des Mares, de 1300 à 1387 (VI, 327).

Somme rural de Boutillier (coutumes du Nord, iv, 93 ; vi , 334).

Statuts de Provence et de Forcalquier, 1366 à 1481 (v, 119, 162).