Second mariage^ succession^ 1. XII, t. vi. (Voy. n

§ 39. Une feme si a deus seignors, et ot terre que li pères li dona au premier mari, et en ot enfanz, et ot enfanz de segont mari. Au vivent au segont mari, terre li eschoit de son frère, et avenue de son père : l'eu demende quele partie li premier enfant et li segont prendront as choses de par la mère? Et l'en dit que li premier prendront le premier mariage, et li segont auront les eschéetes; et les venues seront au premiers et au derreniers, sauf l'ennéence. C'est à la costume 4e Orliens. Â laces-

EXTIUITS DU UVRE jD$ JUSTICE ST m PLET. 447

tume de TOstel le roi , de eschéeste et d'avenue sont tuit li en- ' fant iue (égaux), çauf l'eDDéeace (l'amesse); et reportent li premier eufant lor première partie en commun, s'il volent prendre . (p, 237).

6. Reliefs 1, XII, t. xv. De reliés, § 1. En plusors los (lieux) a diverses costumes sor vilenages. En aucuns los a reliés, et li reliés est segont ce que l'en a usé. En Ûrliens esi tele la costume, que la meson, quant ele ddt relever, se l'en n'en fet la volenté au seignor^ done de relief ce que ele vaut de loer un an, ou ele remaindra gaste (dépourvue) de clôture, de uis et de Cenestres; et c'est 0 chois à celi cui la meson est (p. 242).

7. Ibid,, § 8 (cens). Quant il a eu cens de vignes ou terre, moins de six deniers l'arpent de cens, au plus de buit^^ il ne doit que tel cens, teles relevoisons, segont la costume de Orliens. De mesons vet autrement. Quant sires s'est tenuz an et jor, et reçoit soq cens à gré, et tient son censier en sésine, et énprès demende reievoisons ou amendes, il n'en doit mie avoir response. S lU L'arpent de vigne doit trois sols de reliés et li arpeoz de terres trois sols. Ban de viianage ne doit pas reliés.

7. Succession^ 1. XII, t. xxi, § 4. Et li droiz de l'ostel le roi i apela loz les enfanz iuiement (également) à l'éritage lor mère. Do père vet autrement des fiz, en la cité d^ Orliens, mes de vile* nages vet ausint come nos avons devant dit. (Fiz est ici fief; alors la coutume d'Orléans distinguait entre le fief de la mère et le fief du père, quant au partage (p. 251).)

8. Second mariage , succession (voy. n** 6), 1. XII, t. xxiv (p. 256).

§ 8. Les conquez , les mobles da père et de la mère et les eschoetes an la segonde napée dou segont mariage , seront as segonz enfanz 5 et issint en consinance à toz les mariages qui vendront enprès. Et ceste costuipe se cort dedanz la banlieue d' Orliens et en la cité. (Il semble que, d'après cette coutume, la communauté n'ait commencé qu'après an et jour, c'est-à-dire après la première année du mariage, comme nous le trouvons chez Beaumanoir, XXI, et dans les coutumes du Grand-Perche, 102, 103; Lodunois, XX, 1; Maine, 508,- Anjou, 511; Bretagne, 424, 469, Dreux; 48, 50. Mais suivant toutes ces coutumes, la

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commanaulé avait alors ud effet rétroactif, tandis que selon le lieu cité (Orléans), cet effet manque.) Voyez n" 17.

§ 9. Segont la costume de hors la banlieue^ la feme emportera première do patremcine à Tome la moitié por son doere, et ce sera patremoine as enfanz. La segonde feme aura en l'autre moitié le quart por son doere ; et celi quart sera patremoine as enfanz do segont mariage. Le quart qui remoint, sera communs à toz les enfanz, preraers et derenierb. (11 n'est pas généralement vrai que le patrimoine du douaire soit aux enfants, dans le reste de la France, voy. les Établissements de saint Louis, CLXYI, Beaumanoir, XIII, 7.) Voy. n- 16 et 17; et suprâ^ p. 173 et 371.

9. Preuve par des garans, 1. XIX, t. xxxvi. De traire avoié et de garanz, § 2. L'en doit avoir garanz tantost comme l'en l'offre. Mes d'Orliens, non, par la charlre le Roi, qui dit que, se aucuns n'a son garant au premer jor qu'il li sera nomez, por ce ne perde pas sa cause (p. 310). C'est la charte de 1158 (Lath., p. 465).

10. Condition du fils né d'un mariage inégal^ 1. X, t. ix, §3. Note : Segont la loi de la province le fiz doit sigre la condicion au père ; et qui a esté franc dix anz doit estre juigiez franc (p. 198). (On doit croire que l'auteur parle ici de la coutume d'Orléans, dont la disposition paraît être tirée des Décrétales Greg., IX, 1. IV, t. xvn, 8, Alex. III, anno 1180.)

Dipositions appartenant à la coutume d'Orléans du xni^ siècle comparées avec des livres coutumiers du même temps, (Les Établissements et Beaumanoir.)

11. Garde et bail. Nous savons que, d'après les Établissements de saint Louis, le bail (ou la garde) des biens était séparé de celui des enfants, l'héritier éventuel des terres en avait le bail, mais la garde des enfants était confiée à un autre parent du côlé paternel. Établissements, 1. I, ch. 117. Voyez en outre Philippe de Navarre, ch. 20 (qui dit : ne doit mie garder Tagnel qui en doit avoir le pel), et Usages d'Artois, XXX, 6. Beauma-

noir n'admet cette séparation que lorsque le plus prochain par*^ rent est « malrenommé», ch. XXI, 14. Toutefois cette séparation ne s'étendait pas aux roturiers, Établissements, cb. 13T. — Le Livre de justice et deplet n'a point de disposition semblable, ce qui prouve qu'à Orléans cette séparation n'avait pas lieu, et que la disposition des Établissements se restreint à TÂnjou, au Maine et autres provinces de l'ouest. Voici le texte :

Justice et Plet, i, ix, § 3 : Et se aucuns tient en fié franc, la garde de f enfant et des choses sont ou pooir au plus près, et il sunt tuit li crois des fruiz et dou fié à celi qu'il l'a en garde.

12. Le père ou la mère se remariant perd le bail, en tous les cas, Livre de justice, 1. IX, t. xxiu, § 4. (Autrement Beaumanoir, XXI, 15, Anjou et Maine, Ordonnance de saint Louis, mai 1246. Recueil des Ordonnances, 1. 1.)

13. Le mariage de la fille fait cesser le bail, émancipation complète; mais le mariage du mineur n'a pas cet efiet, Livre de justice^ 1. IX, t. xxui, § 3. Et mariage tost-il bail? nenil, en home; et en feme, oïl. Voyez aussi 1. 1, t. ix, § 3, fin et 1. XII, t. VI, § 7 biSf fin. (Autrement Beaumanoir, XV, 30.)

14. ^ente des immeubles. Un reste d'une très-ancienne coutume se trouve dans le Livre de justice et de plet, 1. VMI, t. ni, § 1. Home puet vendre son héritage por son besoing, non par son preu (profit). Ceci rappelle l'institution germanique de la pauvreté jurée, qui ne s'est conservée que dans quelques coutumes du Nord : Boulenois, 92, 124 ; Ponthieu, 19; Artois, 70; voyez aussi Boutillier, I, 67 5 Usages d'Artois, XXIV, 13 5 Marnier, Picardie, p. 113. Mais comme le reste du Livre de justice ne contient pas de dispositions semblables, et que nous y trouvons, au contraire, la liberté d'aliéner ses biens établie sans restrictions, et surtout lusage du retrait lignager, nous ne croyons pas que la disposition citée soit d'une grande importance; et elle paraît même étrangère à la coutume de cette époque. La reconnaissance d'achat ou de don, et par conséquent d'aliénation permise, se trouve dans le livre XVI, t u, §4, p. 265.

15. Défense d'aliéner les acquêts pendant le mariage. Une disposition, qui nous frappe d'abord par son originalité, se trouve dans le Livre de justice et de plet, 1. IX, t. i, § 4»

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Elle porte que les acquêts faitg pendant le mariage ne peuvent être aliénés que par le con^ntement des deux époux» Mais Tensenible de ce lieu nous démontre que l'auteur y a pensé au régime dotal. M. Rapetti cite (avec probabilité de rapports) les Décrétai. Grég.,ix, 1. UI,t.xix,cb.2. (Voir Mupré p.388,note8,)

16. Douaire. Le douaire est patrimoine aux enfknts, Livn de justice et de plet^ I. XII, t. vi, § 3, § 35. Selon les Établissements de saint Louis, i, 166, et spécialement en Anjou » le douaire n'est que viager et n'est pas propre aux enfants; Beaumanoir contient la même disposition (douaire n'abiràle pas), ch. xni, 4, 5; mais il dit, ch. xvm, 25, que cette règle ne s'applique qu'aux fiefs , et que dans les villenages la coutume ne diffère pas de celle de France. V. n° 8

17. Second mariage^ su^cesiion. Nous avons doopé plus haut^ n° 8^ la disposition portant que les conquêts de la femme faits pendant le second mariage sont propres aux enfants de ce mariage. Nous trouvons la même disposition dans un antre paragraphe du même titre, 1. XII, t. xxiv, § 12 : Toz li conquez et Tescheete que famé reçoit en son mariage, soit premier^ soit tierz, tôt est as enfaoz de celui mariage. § 13 : Et segont la coutume de l'ostel le roi , quanquez la mère a en patrimoine , en conquez, en escheetes est commun à toz ses enfans. (De même suivant les Établissements, i, 138.) Voyez, en outre, sur la même disposition, § 3, ibid., et 1. XII, t. vi, §§ i, 40, et L XII, t. XXI, § 4. Mais une disposition singulière , que noua trouvons au milieu d*autres concernant le seoond mariage, est celle-ci : £t s'il i a mobles, li enfant auront le tierz et le père le tierz, 1. XII, t. XXIV, S 7.

18. Succession des collatéraucÇ' Les Établissements ont reconnu le droit d*aînesse même pour les successions collatérales, i, ch. 21, 74. Chez Beaumanoir^ nous trouvons le contraire : En esqueance de costé n'a point d'ainsneesse, ch. 14, 8. Mais les frères excluent les sœurs, ib.^ et ch. 14, 3. L'auteur du Livre de justice et deplet (et en conséquence la coutume d'Orléans), est du dernier avis, les frères excluent les sœurs, I. XII, t. ïv. § 9, §S 14 , 16. Mais cette règle ne s'applique-t-elle pas ewlusivement aux fiefs ? Du moins, il est dit, |. XII, t. xxv, § 7 : Femes et homes prônent inément en escbéete en vilenage.

10. Droit teânesse. D'après les Établissements et Beaunianoir, Taipé prend les deux tiers des immeubles; le li^r$ de justice et de plet y ajoute une disposition particulière : Ly ainEues des frères, si ne sont que dui, a les deus parz de la terre; et si sont plus de deux^ la moistië, 1. XII, t. vi, § 30.

2Q. Quant au droit d'aînesse entre les sœurs, le Livre d^ jm^ tice et de plet ne l'accepte que pour les grands fiefs : Eotr^ fe-« raelçs n*a point de ennéenoe^ §§ 14 et 15 du titre cité. Maisd^a baronies et des contées vet autrement ; car la sole baronie n'est pas desmembrée^ mes l'en fet avenant as menuez sor rentes ovi sor terres , et, la digneté remaint à l'ain^né ou à l'ain^née. De mêrpe, § 29. Les l^tablissementei ont reconnu le droit d'aîoease pour les filles nobles en général, et selon de Laurière , spécial^ raent pour Anjou et Maine , i , ch. 10, tandis que Beaumanoir dit : Suers n'a ainsneece, fors el manoir, cb. 14, 9, (i, p. 228).

21. Exclusion des filles mariées de la succession des père et mère. Dans les Établissements, nous trouvons sur ce point deux dispositions différentes. Suivant le chapitre 132 du livre I, les filles mariées ne sont point exclues de la succession du père ou de la mère. « Cil qui ne sont pas mariées ne pueent véer partie por droit. *» Et suivaut le chapitre 25 du livre II , elles en ^nt bien exclues. Laurière remarque sur cette contradiction que le dernier lieu ne reproduit que l'ancien droit de Paris, Des Mares, Decig. 236, et le premier, celui d'Anjou (Coût. d'Anjou, art. 260> 337). Nous croyons que l'exclusion des filles mariées n'a pas appartenu seulement à l'aqcienne coutume de Paris, mais aussi à celle d'Orléans, suivant le Livre de justice et de plet, 1. Xn ,

XXI, §§ 6 et 14. Le dernier paragraphe établit la résçrvq du droit de succession faite par le contrat de mariage. (Voir ^prà p. 172 et 4010

22. Nulle terre sans seigneur, 1. XVI, t. n, § 2 : Qui tient chose non movable , et sanz redevances et sans titre , tenue ne vaut rien,

23. Meubles. Distinction des biens, 1. XVI, t. xxviii , $ 2: Et si le blez n'est cuilliz , et il soit en terre qui soit gaagenée à bosou, c'est moblca ; et vigne fère à seson ; et fein de pré , dèir marzen amont ; fruit des jardin/, de murz on amont.