CHAPITRE I**. — Coutumes des provinces de l^est et du

SUD-EST DE LA FRANCE , QUI ONT PLUS OU MOINS DÉPENDU DE L^SMPIRS GERMANIQUE 15

SECTION I**. — Lorraine 18

Anciennes Contâmes de Lorraine, de Bar et du pays Messin. Accessoirement : Miroirs de Souabe et de Saxe. Droit de la province. Assises de Fancienne Chevalerie de Loiy raine. 35

SECTION 11. — Alsace 40

Anciennes Coutumes* Influence directe et con-

* Nous avons réuni les tables des deux volumes contenant le livre VII ^ sur les Coutumes de France, afin que le lecteur pût d'un seul coup d'œii embrasser le plan de ces deux volâmes et la variété des objets qu'ils renferment. 11 serait bon de parcourir cette table générale avant la lecture des tomes V et VI.

478 LIV. vu. COUTUMES DE FRANGE.

Pafw.

tinue du Livre des Fiefs et dn Miroir de Souabe. Droit statutaire et droit commun. Institutions judiciaires , 53

SECTION III.— Les deux Bourgognes (Duché et Franche- Cohtê); pats Lyonnais, Buget, Bresse et Dombes. ANGIEHNES COOTUMES di ItouRGôOM^ ........ $8

§ 1.— Relations de ces contrées et d'autres provinces avec le royaume d^Arles et Tempire. . • 58

§ 2.— Duché et Comté ae Bourgogne. Constitution originaire en fiefs de dignité. Réunion et séparation successives. Investiture impériale de la Franche-Comté. 64

g d.<^Gbarte de Ljon. Caractère du Droilea Bag^y,

Bresse et Dombes. 68

S /i. — Anciennes coutumesde Bourgogne etde Franche-Comté. Rapports et différences entre les Coutumes du Duché et de la Franche-Comté. 75

SECTION IV. — Daufhiné 104

^ j Ancien usage du Livre des Fiefs. Statutum

solemne Humberti II Delphini [13Zi9]. Conseil delphinal ; Gouverneur ; Parl^nent. . • il2

SECTION V. — PaovBNCE 117

l'* PARTIE : Monukents dit mtofr I^ovençal. 117

S 1.-*- Charte du Consulat d*Ai1es [1142]. charte de oonoession féodale du oomté de Provence

[iifS^]. 8taiHta sive Leçei imtnieipales Are^

toi5 [1162-1202] •...•..» 120

g 3«*- Statuts de R. BérenseTi comté de Provence [12d6]. Comtiiutiomê Curim aquesis [1243]. Ordonnance de Charles l*' é^Aaiou^deOfficia' lihu. Statuts dn eomte^roi Charles II. Statuts de P. de Ferrîère, archevêque d^Arles et chancelier [1304]. Statuts du comte Robert [1309]. Statuts des comtes de Provence et de Forcalquier depuis 1366 jusqu^à la réunionde laProvenceà la Couronne [1481]. 136