DE

SECTION U. — Anciennes coutumes d'Alah 208

SECTION III.— Coutumes de Montpellier 216

Coutumes de Garcassonne. 230

Coutumes de NailK>nne. 232

SECTION lY.» Anciennes coutumes de Toulouse 235

§ 1. — Observations préliminaires sur l'esprit des

Coutumes de Toulouse 235

§ 2. — Analyse et esprit des dispositions et des traditions d'origine romaine. Caractère de ces traditions 2/i6

§ 3. — Coutumeslocalesoontraires auxrèglesdu droit

romain 258

Arrestum sane sur les tutelles et curatelles. . 266

§ /i. — Esprit du droit féodal à Toulouse 274

Qualité de comte palatin donnée aux comtes de Toulouse 276

§ 5. — Coutumes réservées ou non approuvées par le roi en 1285 considérées d'après leur caractère municipal, féodal et civil 297

SECTION y. — Lois de Simon de Montfort et coutumes d'Albi. 316

§ 1. —Institutions antérieures à la Croisade contre

les Albigeois 327

§ 2. -^ Lois de Simon de Montfort ; distinction essentielle ^tre les actes de l'an 1212 compris 80Ù8 cette dénomination 333 .

g 3. -^ Effets et durée de ces Lois ou actes; Coutumes

d'Albi de l'an 1220 338

§ /iu -^ Chartes et usages de l'Albigeois depuis sa réunion à la Couronne au xiii* siècle. . « . • . 3A5

Pages.

Pouvoirs mixtes de Tévêque, du roi, des consuls. Charte de i26/i W

InstitutiOQdujury eiimatièrecriminelle.Gharte de 1269 ; 349

Juridiction royale. Confrérie de Saint Louis ; son rôle jusqu'à la fin du xv* siècle. Archevêché au XVII* siècle. Situation administrative jusqu'en 1789 356

CHAPITRE m. — Coutumes de la région des PmÉNÉES. ... 373 OBSERVATIONS PRÉLIMINAIRES : Aperçu général des faits

ET DES RÉSULTATS HISTORIQUES. INTRODUCTION DE LA FÉODALITÉ DANS LES PTRÉNÉES 374

SECTION I**. — Coutumes des Basques et fors de Navarre . . 389

I. —Topographie des populations basques. Caractères ethnographiques de la race escuarienne ou ôosEscualdunac Langue escara; diversité des dialectes. Rapports de la langue et des coutumes originaires 389

IL —Coutumes de Tordre civil. La famille basque. Constitution personnelle et réelle. Communauté. Droit d'aînesse. Droit de retouf du patrimoine à Faîne ou à Taînée. 392

m. — Coutumes de Tordre politique, judiciaire etso-

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SECTION IL — Fors de Béarn, du xi* au xiv* siècle; et fors