GH. V. SECT* IV. FRANG-ALLEU EN CHAMPAGNE

tradition du sénat gaulois des RemU modifiée s^ement par l'influence des âges postérieurs^*.

Mais ce qui doit frapper davantage dans l'étude des coutumes de la Champagne, bornée par la Picardie et d'autres contrées où dominait la maxime mMe terre sans seigneuTy c'est leur caractère de coutumes alladiales^ qui s'est maintenu dans les coutumes générales et locales de la province jusque dans les temps modernes • Les coutumes de Troyes et de Yitry contenaient le franc-alleu et rejetaient expressément sur le seigneur la preuve de la suprématie féodale ; les coutumes de Reims , de Gbàlons , de Meaux admettaient le franc-alleu ^' ; et les coutumes locales de Langres contenaient cette disposition : a Au pays de Langres ne » sont dus cens, lods, ventes ni amendes au seigneur » de justice fondère , soit de menu cens ou gros cens. . .

» ..excepté es terres et seigneuries esquelles les

seigneurs ont titre et sont en possessions^. » La coutume de Langres voulait ainsi expressément que l'alleu fût respecté par le seigneur justicier comme par le seigneur féodal. Dans son vieux principe de protection , elle était plus libérale que la pratique de certaines contrées des pays de droit écrit , comme la Provence et la Guienne, où le seigneur justicier exerçait des droits de suprématie refusés au seigneur féodah

La coutume de Sens était muette sur le franc-alleu, et Tancienne coutume contenait sur les droits de la justice

12 Archives de Reims, Introduction, par M. Varui .

13 Troyes, art. 51. — Vitry, art. 16. — Reims, art 139. — Cliâlons, art. 165.— Meaux, art 199.

ik Coutumes locales de Langres, art. /i. (A la suite de la coutume de Sens, édit. 1787.)

66 LIV. vu. COUTUMES BE FRANCE.

foncière une disposition diamétralement contraire à celle que nous venons d'emprunter aux coutumes de Langres*';. Mais le bailliage de Sens avait dans son ressort plusieurs paroisses soumises à la coutume allodiale de Troyes*® j et de plus, tout ce pays de Langres dont la coutume, confondue de temps immémorial avec celle du pays de Sens, en différait sur un seul point, les alleux, et sous le rapport des alleux était régi par sa coutume particulière". N'est-ce pas là une chose vraiment remarquable que la seule distinction essentielle qui existât entre la coutume de Sens et la coutume locale de Langres , portât sur le franc-alleu , quand on se rappelle que les Lingom avaient été peuples alliés des Romains, et que les Sénùnais n'avaient pas regu la même qualité ? N'est-ce pas la preuve que Tallodialité , absente de l'an de ces pays limitrophes, le territoire de Sens, et présente dans l'autre, le territoire de Langres, celui précisément autorisé par les Romains à conserver ses usages ^ a été maintenue par la coutume en ce pays de Langres comme une sorte de droit national et une antique tradition de liberté territoriale ?

A la vérité, le savant domaniste Galland^ antagoniste passionné du franc-alleu , a prétendu que le franc-alleu de Champagne était une innovation de la coutume de Troyes rédigée au xvi* siècle. — Mais il commettait à cet égard une erreur de fait et de droit. Le Coutumier de Champagne , qui est du xni* siècle ^ mentionne dans

15 Ancienne coutume de Sens, à la suite du procès-verbal de la coutume réformée en 1555 (édit. 1787, p. 469).

16 Même ouvrage avec Commentaire de la Coût, de Sens, par Pelée de Chenoutëàu, p. 330.

17 ld,f procès-verbal des coutumes de Sens, p. /]i45.