GH. V. SEGT. IT. FRANC-ALLEU ; ERREUR DE GALLAMD

les articles 8, 9 et 55 les successions A^aleuf on d^alués^^; et Tordoimance de Louis X, de mai 1 31 5, qui rappelait les plus anciens usages de la Champagne pour les maintenir ou les modifier, contient également des dispositions relatives aux alués^^. L^antiquité du caractère allodial des coutumes de Champagne est donc incoatestable. «En notre coutume, dit Legrand dans son » savant Commentaire sur la coutume de Troyes , la x> présomption a toujours été pour les détenteurs que les » héritages sont francs et allodiaux , si les seigneurs ne » montrent le droit de cens ; c*est-à-dire que nous pré- » sumons qu' originairement et de toute antiquité les héri- » tages ont été possédés franchement et allodiale- » ment '®. »

Ce principe général établi, arrivons aux coutumes elles-mêmes en les considérant dans les territoires qui furent soumis, pendant le moyen âge, à deux pouvoirs difiTérents : le comté de Champagne, qui avait Troyes pour capitale, et le territoire de Reims, qui fut placé sous Tadministration temporelle de Tarchevôque.

18 Les coutumes de Champagne et de Brie^ à la suite de la coutume de Troyes, par Legrand (p. 3^9).

19 Ordonn. de 1815, art. 8. Recueil des ordonn., i, p. 571.

20 Gomment, sur la coût de Troyes, art. 51, Legrand, p. 162. ~ Voir mon tom. v, chap. ii , section des coutumes de Toulouse , p. 282 et sulv.

68 LIY, vu. COUTUMES DE FRANGE.