ET AÛ PROGRÈS DE LA COUTUME DE PARIS

L — Cartulaires de l'Église de Paris. . 311

il. — Sentences du Parloir aux bourgeois 315

ih. — Anciennes Constitutions du Châtelet 325

ÏV. — Coutumes notoires du Châtelet et Décisions de

Jean des Mares

V. — Les Olim (et autres registres du parlement); le Style du parlement par Dubreuîl , et documents accessoire^ publiés de nos jôuM:

Aliqua Curiœ parlûfiieniî^ efc 329

VL — Somme rurale de BoutîUier. 334

VIL — Le Grand coutnmier de Charles VI 838

vm. —Procès-verbal de Tancienne coutume de 1510. 3ûl

SECriON 111. — Esprit et modifications dé là coutume de Paris,

DU Xnl" AU XIT" SIÈCLE 3Û6

L— Serfs. Bourgeois. Francs-Hô^ {*fanc-alleu; distinction entre Talleu noble et ralletl fS^ turier 346

IL — ^ Puissance paternelle. Mainbumie. Garde noble et bourgeoise ; extension^ puis limitation de ses effets 853

m. — Puissance maritale. Communauté de biens

entre époux. Continuation de communauté. 359

ly. — Douaire; gain de survie et don mutuel 371

V. — Caractère du don mutuel considéré comme exception à la prohibition des donations entre époux. Dirision des Coutumes en diverses cl&sses relativement adx donations entre époux. Différence essentielle, à cet égard, êiitre tés coutumes dé Paris, du Poitou, delà Norinà&dié 377

TAIUUE DE8 MATliRSS. TOME Yi; 48?

Pages.

(VL -^ Aéserve Goutumière ; quotité disponible. Distinction entre les coûtâmes quant à la quotitô disponible et au mode de disposer de cette quotité. 383

VIL -— Saisine de succession, et accessoirement : saisi ne de mutation entre-vifs; saisine de possession; ancienne saisine de possession et de propriété; distinction dn posseasoire et du pétitoire ,,....... 383

yill. — > Droit de masculinité; droit d'aîneaE». Exclusion de la représentation, même en ligne directe, dans l'ancien usage de Paris avant la Goutumede i5i0 AOO

UL. — Succession des propres à Tégard des ascendants

et des collatéraux AOS

X. — Esprit général de la Coutume de Paris ; son caractère de Droit commun ou supplétif. . . 605

CHAPITP: DU — Ri^SULTATS, ST traits GAIUGTÉRISTIQUIS DE

LA GÉOGRAPHIE DES COUTUMES. — NATURE DU DROIT DE LA FRANCE JUSQU'AU XVI* SIÈCLE, A08