TES
Gadueu.
RUTEIll. .
Gabali.. Helvii. .
Yelauni.
nois
Qveroi.
Rouergne. .
Géfandan.
Vifarais. .
Vellay. . .
GOCOBATBS VOCATBS
(remplaeés par les' Yascons)
Gascogne proprement dite.
Ausa.
PaysdeLabourd
Auch. . . * .
Armagnac. . . J^ocjoure. ..
Pays de Sonle. .
PEBaAmvalTABBBLLi.^Béam (24* gon-
Yemement). .
Agen.
Cahon ( ane.)PBkL ooaL) . . .
Monde. . .
Yiviors. . .
Le Poy. . .
Saint-Sever.
Aqs.
Maulèon.
JPBki
Saint -Serer. . .^Rich., L il
Rayonne. . . . . |
Lomagne.
Gbofà, i majoe.
\ IH, lH
lÉLC
(land, e. I
.(Rieh., L Anciens fors de Béam ( publiés par JL Mi — Gool. XTI* siècle Bich^ l1
BlGBEBlOMES.
fiigorre.
IBagnères. ...
PaysdoLafodAB '
Pays de Foix (2S« ) gouYernem.). . 1
Roussiilon ( gouYornom
Perpignan
TABLEAU DBS GOOTUMBS DU XVI* SliCLE.
NOMS
def
riDPLKS GAULOIS
corretpondADt
m prof iDcei de Franee,
ne rindicatlon do etnx VilaTaiealéié déclarés
itères ou allié»
«il la conquête roauilne.
PROYIMCES
et
GO0VBANBIISIIT8.
VILLES
on
SOBDIVIBIORS
inxqnellea
loat ntiaobéee
les eontnmes
générales.
VILLES
on
SUBDIVIUOMS
tu<|vellee
sont atuekées
les eontnmes
locales.
IHDICATION BBCVBIL8 ,
notennent oelnl
SECTION III (svitb).
SUD ET SUD-EST (PÂTS db droit Acarr).
TOLOSATBS ( VOLCiB x
TBCT0SAGB8). . . j LaQgQedOC. .
Septimanià . . . .)
( Aigues-Mortes.
j Toalottse. . . .
TOLCJB ARBCOIIICI
( remplacés par une colonie romaine
Albi.
Garcassonne.
Narbonne.
jlPaoviNCiA BOMA- ( Provence. . . .
"^•^^ 'Forcalquier...
Massilibnsbs.
SutoU de Provence et de Forcaiquier . .
fOrdonn. da Loavre» III.
I Rich., t. IV.
/ Publié par \ M.Gompay-
\ ré et par M.
f Giraud.
} Recaeil de } M. Giraud.
iHist. du Languedoc. D.
Vaissetie.
Aix I Ricb., t. II.
{Publiés par ' ' 'I M. Giraud.
! Statuts publiés par Fr. d'iix.
I Arles.
Marseille.
SECTION IV
EST (PATS DE DBOIT ÉCRIT BT DE COOTDIIBS).
kUoitoGBS ( Daophiné ( 39*
% J gouvemem.). .
"^* J p^yg d'Embrun. Embrun.
TocoBTi ' Pays de Die. . . Die.
ï«««iAiri {Uberi). . .
Kabdobii
ForesetLyonnais
fieaujolais. . . .
Bresse, Bugey,
Valromey, Gex.
Kinîi (Fcwterort) remplacés par les Bnr- Kondes
Vienne.
<Sutuu dVam- ( bert
Auxois I Anxorre.
Lyon. .
Beaujea.
Dombes
Salvaing.
Ricb., t. IV.
Ricb., t. III.
SiataU de Bresse.
Rieb., t. m.
Bourgogne (du- . ^^
ché),Si-gou.] vernement). ./ •
^QCAm ( remplacés ( Francbe - Comté ) »^-^„^-. P«r les Bnrgondes). i (82* gouvem.). i **"""*•"•
Mélange de pays j eontuDier et}^.^^ ,, depaysdedroit éeriL.
T. Vî.
434 (HKmJUaS m FIUMS. APFBfDICB J.
iTAttSTtQVK tu COUTtmfeS.
Les anciens peuples gaulois reconnus librei oa oltiéf, et laissés par conséquent en possession de leurs lois et coutumes après la conquAle romaine > étaient, au rapport de Pline le Naturaliste {Hisi. noL, lib. ir, c. 17. 18^ 19) les suivants, qœ nous avons indiqués dans le tableau en leur lien, et que non réunissons ici :
Leuci » liberi,
Nervii> liheri.
Atrebates {Fibaneeiei?)^ liberi^.
Lingoûes, fœderaii.
Rémi , foederati.
iEdui Tel Hedui , fœderaii.
Carnuies^ faieraii.
Meldi , IWeH.
Segusiani, liberi.
Bituriges, liberi.
Santones, liberù
Arvernij liberi,
(Fuir ma dissertation sur le franc-alleu^ t f* p. 282, et les tableaux des peuples gaulois et des proTi«cçs, t. ii, p. 21 4, 216, 221.)
11 y avait en outre ^ dans la Belgique proprement dite ^ les Treveri, liberi (les peuples de Trêves).
1 Vline (lY, o. 17) dit ribaneetee libeH ; ni J , César, ni Pomponint MéU antérieur à Pline» ne nomme ce peuple, ni personne après lai. U y a en erreur probablement de Pline, qui met les AtrehaUSf une ligne plus biat à côté des i^Tennt, sans y ajouter le mot liberi ;cù pouvait être unecanfuiliB de noms» une erreur de copiste : César permit aux Atrehaies de se gouveroer selon leurs coutumes^ce qui caractérisait l'état des peuples libres on àUiés» (Voir MaiUiart, Coût. d'Artois, Chronologie, p. 134.)
dTATlSTIQUB DES C0UTUMB8. 435
L*a France, avant 1789, est divisée en 32 provinces ou 32 gouvernements, dont 23 dans les Pays de droit coutumier, et 9 dans les Pays de droit écrit.
Mais, abstraction faite de la division politique ou administrative, il y a 66 provinces, plus ou moins étendues, ayant un nom propre et un territoire plus ou moins divisé, dont 43 en Pays de droit cooiumier, et 23 en Pays de droit écrit.
Enfin, il y a 60 coutumes générales^ proprement dites, en Paya de droit coutumier, et 11 coutumes de bailliages ou de prévôtés^ dites aussi coutumes générales, mais dont le territoire est plus borné.
Il y a aussi, d'après le Recueil de Richebourg, 13 coutumes générales en pays de droit écrit.
Total : 84 coutumes générales «t de bailliag«B»
Les coutumes locales approuvées qui figurent dans le Recueil de Richebourg (et sans y joindre les nombreuses coutumes locales du Rerry, de l'Auvergne , de la Picardie , publiées par Lathaumassière, Chabrol, M. Bouthors, etc.) sont au nombre de 284, dont 41 sont encore très-étendues ; et le total des coutumes approuvées avant 1789, pour la France d'après les limites actuelles, est, savoir :
84 coutumes générales, 284 coutumes locales, en tout 368 coutumes.
Le nombre des anciennes coutumes se trouve ainsi en rapport avec le nombre actuel (363) de nos arrondissements judiciaires.
436 COUTUMBS Dl FRANGE. APPBNMCE II.
