‹ Histoire du droit civil de Rome et du droit français (volume 3)Chapitre 163 sur 175 · DROIT SCANDINAVE. APPENDICE · texte numérisé non relu

DROIT SCANDINAVE. APPENDICE

part égale à celle des fils, ou, à leur défaut» des filles. Elle a'a aucun droit sur les biens propres du mari. Eu général, il eâar tait une espèce de commuDauté entre les en&Dta et les pèvvel mère ^ tant qu'ils vivaient ensemble. Mais les enfaols ne pasvaient rien exiger jusqu'au moment où ils quittaient la maitrai commune. Ce n'est que lorsqu'ils se mariaient qa'ila pou^aisBt prendre dans la communauté une part d'enfant sur lea biens acquêts , tant meubles qu'immeubles [kiobejori). Toutefois, lei biens propres appartiennent exclusivement aux père #t mère tant qu'ils vivent* Les lois des villes admettent entre les époux une communauté d'acquêts. La loi municipale du roi Jean prescrit expressément que la fille mariée par son père ou son tolear a droit à la moitié du Ht et des biens (till haiff$€ngy och hmlgl èe till laa$ och Ml lockê och ait halfft toundir). De m Ame, le Code de Chrétien III admet entre les époux la communauté dea meubles et des acquêts , à l'exclusion des propres.

D'après les anciennes coutumes, les fils même maîeors oe pouvaient exiger de leur père la restitution de leurs biens maternels, s'il ne se remariait pas. Hais s'il se remariait , il devait procéder au partage avec ses fils. Les filles an contnire ne pouvaient sortir de la communauté avant leur mariage. La coo* tume de Jutland, au contraire , prescrit déjà que le père ne peut refuser aux fils les biens maternels, dès qu'ils ont atteinC l'Ige de quinze anSi -^ L*ftge de la majorité est, comme dans les autres lois Scandinaves, celui de quinze ans. Cependant 4a coutume de Jutland exige, pour certaines affaires importantes, Tige de dix-huit ans. Après le décès des père et mère, les coUaléraux les plus proches sont appelés à la tutelle des enfanta : Tagnat le plus proche exclut le cognât du même degré. La cootume de Jutland prescrit qu'en cas de mauvaise administration le roi peut révoquer le tuteur, cor ie roi «I U Mmr de Ions ce^x fui n'on( ptu (U vraia Meurs. Le tuteur recevait les biens do mineur, soit en communauté, soit après estimation. Gn ce dernier cas, il était tenu de représenter la valeur des biens du mineor par une valeur équivalente sur ses propres biens.

Dans la succession, les descendants sont Appelés en première ligne; mais les lois de l'ile de Schonen et celles du roi de Waldemar ignoraient encore le droit ds représentatioB, tandis que celles du roi Éric admettent exprc|ppément les petits-

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