CHAPITRE I**.— GOUTUEU» DES PE0VI1IGS8 DE L^EST ET DU

SUD-EST DE LA FEAECE , QUI OET PLUS OU MOINS DiPEEDU DE L*EMPIEB 6SEMAEIQUE 15

SECTION l"*. — LoBBAiME 18

Anciennes Gontnmes de Lorraine, de Bar et du

pays Messin. Accessoirement : Miroirs de

SatÊobe et de Saxe. Droit de la province.

Assises de Tancienne Chevalerie de Lor-

"'. raine. 35

SECmii il. — Alsace UO

' Anciennes Coutumes. Influence directe et con-

* Nous avons réiinl les tables des deux volumes contenant le livre Vil, sur les Contâmes de France, afin que le lecteur pût d'an seul coup d'cBll embrasser le plan de ces deux volumes et la variété des objets quils renferment. Il serait bonlle parcourir cette table générale avant la lecture des tome» V et VI.

478 UV. TU. COUTUMBS m FRANGE.

tiniie da Ltore des Fiefs et da Miroir de Souabe. Droit statutaire et droit commauc. Institations judiciaires S3

SECTION in.— Les dcux Bourcognes (Doché bt Frah Govrt) ; pats Ltokmais, Bucst, Beissk et Doi A»ctE»tts corroMES di fomsoênM. S

§ i. — ReUtions de ces contrées et d^antres provinces avec le royaoïne d'Arles et l*empire. . . SS

§ 3. — Daohé et Comté ae Bourgogne. Gonstitatioa originaire en fiefs de dignité. Réunion et séparation sucç^isiTes. Investiture impériale de la Franche^Gomté. 61

I (.««akarte de l^ei* Qaradte^ du Droilen Ba^^,

Bresse et Dombe& 68

S 4. — Anciennes coutumes de Bourgogne et de Praaclie-Comté. Rapports et différences entre les Coutumes du Duché et de la Franche-Comté. 7â

SECTION IV. - DAuraiinî , iOI

Ancien usage du Livre des Fiefs. Staiutum solemne Humberti H Detphini [i3â9]. Conseil delpbinal ; Gouverneur; Parlsnent. • . liS

SKTION V.-*PaoTWGB. 117

!<• PARTIE : MoNCTMBMTS w naotr Piotsbçal. Ii7

S A. ^Charte du Oonsttlatd^Ariês [llAd]. charte de oonoessittR féodale du oomté de Provence [1169]. Statma stM UgtÊ WÊmMfioies Arelotis [1162-1902] ise

i 9« «-statuts de R. Béreoferi oiNnte de Provence [1386]. QmsHêuHotèes Gurim oquesis [1243]. Ordonnance de Gbarleal*' d^Aiyou, deOficior Ukuâ. Statuts du eonte-roi Charles II. statuts de P. de Perrière» archevêque d*Arle» et chancelier [1304]. Statuts du comt^Hû» bert [1309]. Statuts des comtes de VÏôV^ce et de Forcalquier depuis 1366 Jnsqu^à la réuniondeUProvenceàlaGourq|me[14£i], 196

r PARTIS m

§ 1, — Droit provençal considéré en Ii^Hnéme. . . • itt § 2. — Institutions judiciaires. Persistpnce du Df^t