CHAPITRE DEUXIÈME

COUTUMES DU MIDI j SELON LES .PRINCIPAUX MONUMENTS DU LANGUEDOC ET DE l' ALBIGEOIS.

SOMMAIRE

Sect. I'*. — Libertés et coutumes d'Aigues-Mortes. — Questioic

PRÉALABLE DE hK DATE DE 1079 (10697) OU HE 1246.

Sect IL — Angienres coutumes d'Alais.

Sect IIL — Coutumes de Montpellier, de Gargassonre et de

Narborne Sect. IV. — Arciernes coutumes de Toulouse.

§ 1. Observations préliminaires sur i*esprit des Coutumes de Toulouse.

§ 2. Analyse et esprit des dispositions et des traditions

d*origine romaine. % § 3. Coutumes locales contraires aux règles du droit

romain.

§ U. Esprit du droit féodal à Toulouse. § 5. Caractère municipal^ féodal et civil des dispositions non approuvées par le roi en 1285. Sect V. — Lois de Simon de Mortport et coutumes d'Albl

§ 1. Institutions antérieures à la croisade contre les

Albigeois.

§ 2. Lois de Simon de Mont fort ; distinction essentielle entre les actes de Can 1212 compris sous cette dénomination,

§ 3. Effets et durée de ces lois ou actes; Coutumes d^Albi de Can 1220.

§ û. Usages et chartes de C Albigeois depuis sa réunion à la couronne au XIII* siècle. — Pouvoirs mixtes de Cévéque, du rot, des consuls. — Institution du jury en matière criminelle. — Juridiction royale, — Confrérie de saint Louis; son rôle jusqu*à la fin du XF* siècle. Archevêché au XV W siècle. Situation administrative jusqu^en 1789.

GH. 11. GOUTIJIBS BV MIDI. 185

OBSERVATIONS PRÉLIMINAIRES