‹ Histoire du droit civil de Rome et du droit français (volume 3)Chapitre 45 sur 175 · VII. Propriété et succession dans V ardre féodoL · texte numérisé non relu

VII. Propriété et succession dans V ardre féodoL

Indivisibilité du fief. — ^ Extension de cette indivisibilité au domaine rural dans les fors du XVP 516cle. — Alleux ou terres franches,

VUI. Procédure suivie devant les cours de justice en mof tière civile et criminelle,

DL Esiprit caractéristique des Fors de Béanu -^Conclusion,

SdOt IIL-^GOUTUIIB* DE BlGORflË : DROtt DV SBWKËVIL -- GM^

TUmS DES VALLiCS DU BARÈGES ÊT DE LAVEDAH.

Sect. IV. — Usages du CoacHiitGSs, du Couseran, du pats de poix.

Sect V. ^ tsAGEs politiques et civils du val d'Andorre.

Séct. VL ~ Coutumes de Perpignan et du Roussillon , accessoirement : FORUM JUDlCVMt ET ANCIENS USAGES DR BARCELONE.

OBSERVATIONS PRÉLIMINAIRES

APERÇU GfiMÊRAIi DES FâlTS ET DES RÊSfILtATS HISTORIQUES. INTRODUCTION DE LA FÉODALITÉ DAl^S iBS fàfRÉNÊBS.

h Avec les coutumes de Totilo\ise et d'Albi, nous connaissons le droit de la cité municipale et de la cité épiscopale du Midi , lesquelles nous présentent, dans les relatiODR publiqueset privées ^ d'une part Tinfluence prédomidante des traditions gallo-fomaines unies à Tesprit de la bourgeoisie du moyen âge, et d'autre paft le pouvoir ecclésiastique uni à ta féodalité.

CH . UI. OBS. PBÉL. ftbn tES COUTUlies DES PYRÉNÉES. 375

Aiâ delà de ce territoire, en s'avançant vers le snd, on se trouve aa pied de Pimmense barrière qui B*élèvte entre la France et TEspagne.

Lia Bcène change alors pour Thistorien do Atùll comibé pour Tobservatear. La région pyrénéenne, dans sM vaste développement de l'ouest à Test, offre, au moyen ftge, des coutumes ou rindépendance indobptée d'une race indigène, la vie libre du clan, les mœurs belliqueuses de populations refoulées par la guerre au sein des montagnes, les tendances serviles de icotobs fugitits, les traditions de colonies romaines et l'esprit progressif des Idis visigothiques modifiées par les conciles de Tolède résistent ou s associent, dans ane mesure inégale, an régime de la féodalité.

En étudiant ces coutumes des Pyréhéfesj mon but est de représenter surtout les lois et usages du versant français ou septentrional, depuis les Basses - Pyrénées jusqu'aux Pyrénées-Orientales ^ dans toute la chaîne qui s'éterid de Bayonne à Perpignan.

Mais pour les bien comprendre et les distinguer èelon l'origine diverse dés races et des peuples ^ qui ont habité les différentes régions du versant gallique ^ Il faut nécessairement aussi porter ses regards sur le versant espagnol ou méridional, et sur les États particuliers qui s'y sont formés sous les nomê de Haute-Navarre, d'Ârag6n , de Catalogne.

Une correspondance naturelle et presque inévitable

s'est établie, aux diverses époques, entre les mœurs

des populations placées sur les deux versants de la France

et de l'Espagne.

Aux coutumes du pays basque, dans tes Basses-

3?6 UV. Yll. COUTUMES DE FSAKCE.

Pyrénées , répondent les fors de Biscaye et de Navarre da versant méridional * ;

Aux coutumes du Béarn et du pays de Bigorre répon dent , à divers degrés , les fors d'Aragon du versant espagnol ^ ;

AuK coutumes de Perpignan et du Roussillon, de ce côté-ci des Pyrénées, répondent, de l'autre côté, le forum judicwn des Yisigoths et les usages de Barcelone K

Nous aurons à saisir les rapports, et quelquefois les différences, qui se montrent à l'origine même des institutions, et se maintiennent à travers les âges dans les diverses parties de la région pyrénéenne.

Mais avant d'entrer dans l'indication précise des fors et coutumes et de leurs résultats, il faut jeter un regard sur les faits de l'histoire, non pour en retracer le trop vaste tableau ou même une esquisse générale, mais seulement pour apprécier, sous certains points de vue qui doivent éclairer notre sujet, les mouvements de peuples, de races, d'invasions qui ont agité la péuinsole hispanique pendant une longue série de siècles, et réagi, à de grands intervalles , sur les populations et les coutumes des Pyrénées.

II. A l'époque où remontent les traditions historiques les plus anciennes, i 600 ans avant Jésus-Christ, il existe sur les deux versants , nord et sud , des Pyrénées , en

1 Les fors de Navarre sont des années 8d8« 1060, 1268. Les fors de Biscaye de Tan 1074.

2 Fors d Aragon 9 1036.

8 Forum judlcum, encastillan, Fuerojuzgo; Uusatici Barchi* nione patrie (1068).

GH. IIK 0B8. PKÉL. ISB ORCX VERSANTS DKS PTBÉNÉBS. 37?

d'aotres termes, sar le yersant gallique et le versant ibérieo , trois peuples :

1 "* Au nord , les Galls on Celtes , qui avaient peuplé la Gaule;

2r Au sud, et dans la partie orientale du cours de l'Ebre et des Pyrénées, les Ibères, dont le nom vient soit de TAsie, soit du fleuve Ibérus, nom propre que les Latins auraient appliqué à la plus grande partie des indigènes et à la péninsule hispanique ;

3* An sud encore , mais dans la partie occidentale , les Cantabres, branche détachée de la famille ibérienne, race vigoureuse et non mélangée qui a mérité, même au tempfs d'Auguste, la dénomination donnée par Horace, de Bellicosus Canlaber, Caniaber indomiius ^ : cette race, appelée dans sa vieille langue escuara le peuple des Es* auUdunaCj dans la langue latine de Varron, Baculi , dans le latin du moyen âge, Basclif dans la langue moderne, le peuple des Vaskes ou Basques ^ a laissé sur plusieurs points de Tancien monde des traces de ses antiques migrations '•

Dans les premiers temps des traditions historiques , et vers 1 500 ans avant Jésus-Christ, les Celtes franchirent les Pyrénées, s'établirent au sud de TËbre, se mêlèrent aux Ibères dans les contrées arrosées par TAragon , et

& BoBATics, Ub. u, ode 6; — lib. m, ode 8; — 11b. iv, odeU. Epist.. Ub. 1, 12.

5 Vasro, De re rustica^ Nb. ii, c. 10. Sigebert., GhroD., ad ann. 1179, dit : « Quedam Bascli et Navarrenses ». — Le concile de Latran (aous le pape Alexandre £11), can. 27, dit : « De Aragonensibua, Navarreis et Bascolis, — Voir Haateserre, De reb., Aquit , c xi, p. 210. -- M. BfiRGMANK, Des Peuples primitifs, p. 50 (1853),

278 Lit. tn. couTUMEi^ ue i>iiAifCS.

formèrent le peuple des Celtibériens dont le nom représentait le mélange qui s'était opéré entre les deax rao^ celtiqne et ibérienne *.

Les Galls firent une seconde irruption à roaesi , et occupèrent, sur les côtes de l'Océan, une contrée qm s^appela de leur nom la Galice. Cet établissement se fit au préjudice des possessions occupées d'abord par les Gantabres, qui se cantonnèrent plus étroitement sur les bords de la mer et dans les Basses-Pyrénées, mais ne se mélèretit point, comme les autres Ibères, aux émigraîits de la Gaule.

Cette double invasion dans la région pyrénéenne do versant hispanique par les Celtes ou Gaulois produisit une réaction ibérienne, ou un mouvement de ptypulation en sens contraire; et il se fit, entre la partie sud-ouest de la Gaule et la partie nord-ouest de l'Espagne , une sorte d'échange d'habitants.

Des peuplades d'Ibères et de Basques, expulsées de leurs possessions hispaniques, se replièrent vers les forêts, les landes et les terres comprises dans le pays triangulaire limité par la Garonne, les Pyrénées et rOcéan ''. Dans ces nouvelles résidences elles devinrent les Vasco-Ibères ou les Vascons qui plus tard , et par leur établissement définitif dans cette partie de t'Aqui-

6 Strabon, lib. m; Pomponlus Mêla, lîb. ii; Pline T Ancien, lib. IV, c 20.

7 L8 terminaison en ae qui s*est appli<|uée à beaucoup de lieux dans la Novempopulanie, l'Âquitaiue et même la SaîirtODge et fAngoamois, est une terminaison basque. i4c si^ifie le; ainsi, Baiùna, Bajonne, Baionac^ le Bayonnais.— M. Céhag Moncaut, Uistoiredes Pyrénées, t. i, p. 301-318, a donné rindication d'un grand nombre de lieux ayant cette terminaison , et on pourrait en lyouter beaacoup à cette liste.

€H. UI. OBS. nCÈL. TKiMSMtdRilTtONS ftÉGIPROQUES. 379

tainé au tii** fflède, donnèrent le nom dé Vascotiie ou de Gascogne à te qne les Romains avaient appelé la troisième Aquitaine ou la Novempopulanie '. La race qui rocctipa définitivement, après te flux et reflux de populations était ane race mixte ; et les habitants de cette cooltée de i'Aquitdine, Vends de l'Espagne et mêlés aux Galls indigènes, conservèrent avec leurs frères du pays basque et du versant hispanique des rapports de raceurS) dé langage et de famille qui se reconnaissent encore dans le langage, les mœurs et la physionomie des popalatîotid actuelles *. Gè mélange de Oalls, d'Ibères et de Basques explique pourquoi Jules César et Strabon ont regardé les Aquitains comme tenant surtout aux Ib^es.

Mais an pied des Pyréfiéeâ les Basques , proprement tita, restèrent exempts dé ce mélange de peuples dans leurs Vallées et leurs montagnes. Au temps de Jules Géèar, qai ne porta pas sur les races pyrénéennes toute la pro* fondeur de son coup d*œil , ils sont confondus sous le aom générique de tarbelll. Ils sont aussi compris, dans ritinéraire d'Antonîn, sous le nom de Tarbeltici ou celui plus caractéristique de Terrœ bellici qui rappelle

S An teinps des Ôrolâadeel, on distinguait entre la Gascogne et la Bateogne: Guibert» abbé de Nogent (lib. m, c. 8), dit: Is autem GastD Gaston de Béarn) vit illustris atque dltissimus utnim de Oasccnia an Basconia foret, non intègre memini; quia tamen de alte* rutra esset, ad certum tenui. (P. de Marea, lllst. de Béarn, a commis Ode erreur à cet égard, p. 130. roir ce qu'il dit p. 152 et 361.)

9 VvûA les Landed^ le langage vulgaire participe plus ou moins de Miif de BmrdesQx ( qui a beaucoup de rapport avec le latin cor^ ^omfm) $ maîÉ il ehange d'une manière notable alors qu'on se rap^ yroche dee départements des Basses et Hautes -Pyrénées. {Voir Statistique des départements l>yrénéens, par M. Du MisoE, t n, p. 393.)

380 LIV. vil. COUTUMES DB FRAMCK.

le bellicosus Caniaber d*Horaoe^^; mais resserrés près des Basses-Pyrénées, ils y ont conservé le type primitif de la race cantabre et transmis à leurs descendants leur langue esciuira , plulôt parlée qu'écrite, ainsi qae lears coutumes nationales qu'on retrouve surtout dans les coutumes de Labourd, de la Basse^Navarre et da pays de Soûle ".

Je ne prétends pas ici trancher la question débattue entre les auteurs méridionaux de la communauté oa de la distinction de race entre les Ibères et les Basques. Des travaux récents sur les caractères ibériens et les monnaies autonomes d'Espagne en confirmant les ioductions philologiques de G. de Humbold, tendent à établir que les Ibères et les Cantabres étaient deux branches d'une même tige ; leur parenté se révèle par les racines-mères du langage*^ : mais il est certain, dans toutes les opinions , que ces deux familles hispaniques n'ont pas eu les mêmes destinées, et que dans l'histoire on est obligé de les distinguer. C'est sous la ré* serve de la question de race et d'origines que nous les distinguons dans cet aperçu historique.

10 Recueil des Itinéraires anciens, édition de M. Fortia d^rbàit* p. 137, notes 8 et 13. Silius Itaiicus et Fortunat leur donnent, dans leurs poèmes et poésies, le nom de Ccauaber en le distinguant du Vasco.

11 Voir infra^ sur les Coutumes , la Sect. 1**.

12 Voir les savantes études sur Talphabet ibérien et sur les monnaies autonomes de TEspagne, par M. P.-A. Boddard, secrétaire de la ik>ciété archéologique de Béziers (in-8<^, 1852) , et deux notes cm additions importaotes sur Talphabet ibérien. — On doit consulter aussi Touvra^e important de M. Genag-Mozicaut (3 vol. in -S") sur rhistoiredes Pyrénées. {Voir^ às^nsld, Revue Numismatique^ plui»ieurs articles écrits par M. Boudard.)

€H. m. DBS. PRÉL. CARACTÈRE DES ANCIENS CAMTABRES. 381

Cela posé, nous disons :

Les Ibères n'ont pas été, comme les anciens Canta- Jbres danslears étroits cantonnements, impénétrables aax races et aux mœurs étrangères. Non-seulement ils formèrent en Espagne la race mixte des Celtibériens; mais à diverses époques ils reçurent des colonies grecques et phéniciennes, établies anciennement sur plusieurs points du littoral , et des invasions ou des conquêtes successives faites par les Carthaginois, les Romains, les Visigolhs, les Francs, les Arabes, un mélange d'éléments qui ont modifié profondément la race ibérienne, autre que la branche des anciens Cantabres ^^.

Les invasions et conquêtes, en se succédant sur la route des âges , ont laissé des traces plus ou moins du* râbles.

Les Romains, venus après les Carthaginois, détruisirent Numance et les villes ou les institutions d'origine punique ^^; mais ils trouvèrent, et Auguste lui-même trouva, dans les Cantabres des Pyrénées, une résistance indomptable. — Les Yisigoths, venus après les Romains, firent la guerre aux institutions romaines par la force et par les lois; mais ils rencontrèrent dans la

13 Nous n^avons pas ici mentionné les Vandales qui ne laissèrent de lenr passage que le souvenir des désastres qu'ils répandirent : la proTioce où ils séjournèrent n^a conservé d^eux que son nom de Vandalonsie.

ià Dans la diversité des systèmes qui ont été produits par les philologues sur les origines de la langue basque, on avait prétendu que le basque était Tancienne langue punique^ et Ton avait cherché des rapports entre le basque et les vers en langage punique, que Planta a placés en tête du v* acte du Pœnulus; mais les recherches ont été sans résultats précis, et cette opinion est aujourd'hui tout à fait abandonnée. (Voir la grammaire basque de Lécluse, 1806.]

382 LIV. YIU COUTUliSS DB FRAHCE.

race cantabre ou escuarienne la même résistance qoe les Romains. — Les France, après la victoire sur Àlaric, ne cherchèrent point , dans leur domination des provinces du Midi , à imposer le joug aux Basques. Thierry, fils de Childebert y qui avait eu dans sou lot la régkn des Pyrénées (596), s'avança vers les montagpes à Toocident; mais un traité eut lieu entre lui et les chefs du pays de Lapurdum ou de Labourd, et il les recopuul 1^ gitimes possesseurs de toutes les vallées où ils s'étaient établis, à la condition d'un faible tribut : il ajouta même aux vallées libres les cités d'Oloron et d'Aqs *\ — Les Arabes , à leur tour, chassèrent devant eux Ibères , Romains , Visigoths et les refoulèrent vers les montagnes et au delà; mais les Gantabres ou les Basques, forte* ment établis dans le bassin de TAdour, résistèrent; et, plus tard, les Visigoths eux-mêmes , devenus comme indigènes par une naturalisation de trois siècles dans la Catalogne et la Castille , identifiés d'ailleurs par le besoin de la défense avec les races hispaniques, con^ coururent par un dévouement patriotique et avec une constance à toute épreuve à l'expulsion des Maures* — De sorte qu'il ne resta dans les mœurs définitives do pays , au moyen âge , que trois types nationaux bien

caractérisés :

Le type escuarien ou basque , sans mélange de race

15 Greg. Tur., ix, c. 30, etFredeg., liv. xi, c. 2/^; Hauteserre* t. XI, p. 209 ; M. Cénac-Moncaut, i, p. 375.— C^est à cette époque que le duc Oenialis, d'origine romaine, fut Dommé duc des Gascons; mais ce D'est pas lui, c'est Sanche J, en 850 , qui est la souche héréditaire des ducs de Gascogne : il fut nommé par Charles le Chauve, et le duché devint héréditaire en vertu du capitulaire de 877, ( Voir Fauriel, II, p. 43Û, Gaule méridionale.)

CH. III. OBS. VAtL. TROIS TTP^S AB RA£|B PYRÉMÉEHME. 393

éirsLUgère^ mais non sans emprunt fait par la population cantabre aux connaissances et par conséquent aux laogaes des autres peuples;

Le type ibéro^Iatin , qui est devenu le caractère pré- «ioxKÛnant dans le* Béam , le Bigorre , le Gomminges , le pays de Foix ;

JL.6 type visigolbique ou ibéro-germauique, qui s'est Gonservé surtout parmi les Catalans et les Castillans et s'est étendu dans le Roussillou.

Et comme les invasions successives avaient toujours ea pour efifet de repousser et de concentrer dans les montagnes et les vallées pyrénéennes les débris les plus énergiques des populations vaincues ou dépossédées , il en est résulté que c'est encore dans ces, vallées et ces montagnes que se retrouvent les types divers des popiilationa hispaniques et les traits les plus prononcés des :iaces qui ont persisté dans Vantique Ibérie ^^.

De nos jours encore la division des races est reconnaissable àrouest,au centre, à Test de la région pyrénéenne.

Dans les Basses-Pyrénées , les Basques ont conservé leur type primitif remarquable par Télégance et Tharmonie de leurs formes, la médiocrité de leur (aille , Tagililé de leurs mouvements et leur invincible amour de la Ubecté *^

Leurs voisins les Béarnais et plus loin les habitants

16 Ce point historique me paraît très-bien établi dans THistoire des Pyrénées, par M. Cénac-Moncadt, 1 1 (1863).

17 Le pays Basque est borné à l'Est par l'Aragon habité par une race qui diffère dos Basques. Les Aragonais sont en général d'une belle stature : Ils ont la poitrine très-développée , la tète d'un gros Tjolume, les cheveux noirs. (M. le professeur Baudrivokt^ Histoire des Basques, p. 153.)

384 LIV. vil. COUTUMES DE FRANCE.

du Comminges et da Coaseran, qni avaient reçn aDciennement le Jus Latii^ présentent dans lenrs traits et leurs coutumes quelque chose du type romain et des mœurs romaines qui rappellent Torigine de la ville de Pompéiopolis , établie par Pompée de Taotre côté des Pyrénées, et les mœurs de ces bandes coarageuses de Sertorins que les armes de Pompée repoussèrent dans les montagnes, et dont les restes les pIiK indisciplinés furent réunis en colonie latine dans le Luffdunum Convenarum ou le pays de Comminges*^.

 Test, rtiabitant des Pyrénées -Orientales et de la Catalogne représente par sa haute taille, la coolear grise de ses yeux, la couleur blonde de ses cheveux, la race visigolhique.

Ces grandes divisions de races font aussi la division des coutumes. Mais cela ne veut pas dire que les diverses régions n'empruntent point quelques traits de ressemblance aux régions voisines.

Le peuple escuarien lui-même, qui s'est le plus isolé, n'est pas resté sans quelque mélange; il est constaté que la langue escarienne , qui a des rapports primitifs avec la langue celtique , a reçu dans son vocabulaire plusieurs mots d'origine grecque et latine ^'; et les coutumes du pays ont aussi certains rapports avec l'ancien droit romain qui ne peuvent s'expliquer que par une

18 Les Convenœet les Auscii avaient reçu particulièrement le Jus Latii (Strabon, Géogr., iv.). — An 72 de J.-C , Vespasien donna généralement aux Espagnols le droit de latinité, Plin. m , 3 36.

19 Voir les savantes recherches sur les langues celtiques, par M. W.-F. Edwards (18/i^) , p. 128 et 538 ; et THistoire des Basques ou Escualdunais primitifs, par M. BAUDantorrr, professeur À la Faculté des sciences de Bordeaux (l86/ii)t p. 135-156 et suf v.

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