CH. IV. SECT. I. AMCIEHKES COUTUMES DE BORDEAUX

9 cet égard» on doit recourir aux contnmes analogues ; » et s'il n'y a pas de coutume semblable, il faut re- B courir à la raison naturelle, le meilleur supplément de j> la coutume ; et si toutes ces choses manquent, on doit 9 recourir au droit écrit *. d — Le Droit romain est donc au quatrième rang.

Cette disposition met une grande distance entre cette partie de l'Aquitaine et les provinces plus méridionales. L'esprit des coutumes primitives ou indigènes avait conservé là une force qu'il avait perdue ailleurs. La puissante tribu des Boïens avait longtemps habité ce territoire ; la contrée qui s'étend vers le golfe de Gascogne s'appelle encore ta Teste de Buch , par corruption de leur nom gaulois Tolisio-Boïes ; et c'est là que l'itinéraire d'Ântonin place la cité des Boïens ^.

Il existe dans les coutumes de Bordeaux, à l'égard des femmes^ un usage qui doit venir des traditions indigènes ^t qui ofEre aussi avec le plus ancien droit civil de Rome un rapport semblable à ceux que nous avons quelquefois signalés, c'est le jugement de la femme par le mari. Ce n'est pas seulement comme dans l'usage romain le jugement domestique en cas d'incondnite grave : ici, le mari est constitué ordinairement le juge dei causes de sa femme; mais à raison de cette généralité de juridiction maritale, on pouvait appeler de la sentence de l'époux au maire et du maire au sénéchal *. La femme mariée, émancipée de la puissance paternelle par le mariage, retombait sous la puissance non

6 las cOQstumas de la vilà de Bordeû, p. 228.

7 lUnerarinm. Éd. Fortia d'Urban. — Problème historique sur les Boïens, par M. Samazeuil, avocat, correetp. du Comité historique.

8 Las coustumas, art 6/i.

&7& UY. TU. COUTUMES DC fRÀNCE.

moins absolue du mari ; à Tégard d^ celDÎ-ci, elle était toujours oensép mineure et çn tutelle ^. Et c^le i^c^par cité, la femme la portait avec elle hprs de 1^ famille : ainsi elle ne pouvait rendre témoignage en justice *^, — Des statuts postérieurs de la ville de Bordeaux ont coifeservé le droit absolu du mari sur la femme : ils déclaraient qu'un mari qui dans un accès de colère avait toé sa femme, n'encourrait aucune peine« si par ua ser* ment solennel il s*en confessait repentai^t ^*.

La mère n'était pas civilement plus capable que réponse. Elle ne pouvait disposer par testam^t» ou de tout autre manière, d'une partie de ses biens : sa succession se partageait paiement entre ses ei^fauts et petits-enfants, par tète et sans représentation : iiuUe distinction n'existait entre le droit des frèr^ et b droit des cousins germains *^,

Le retrait lignageri dont nous connaissons roriginei était admis dans ces anciennes coutumes ; le fils^ en puissance, ne pouvait exercer le retrait des biens vendus par son père; mais la fille mariée^ étant émancipée à l'égard du père , pouvait, par elle-même , si elle était veuve ou par son époux, exercer le retrait ",

De pareils usages ne venaient certainement ni du droit romain, ni du droit germanique : ils révèlent l'influence d'anciennes traditions locales et portent l'empreinte d'une rudesse de mœurs appartenant à l'antique tribu

9 et 10 Las coastamas, art. 66 : Que las molhers non poden portar testimoiuatge.— V. «tfyrô, Coul:. deToulowe, p. 362.

U Chronique Bourdeloise, parTiLLET, an 1359, p. 17.

12 Las coustumas, art. 68 : Ens bens de la maire los fraires o los cosins germans succedissen entegrament.

18 las coustomas, art« B5.

CH. IV. 8BG7ft 1. GÀAACBkaS W Li& COI^ftTUMAZ. 5?9

dont 1« rénidence étaii marquée près de oea lieax par ritinéraire du ut siècle.

Alatô le plus souvent c'est Talliance des traditions gailiques et romaines qni forme le caractère des anciennes coutumes de Bordeaux ; ce caractère est req&arquable dans la constitution personnelle et réelle de la famille^ Un père peut donner son fils en gage pour cause d^extréme pauvretéi ou pour sortir de prison } — c'est le droit de Constantin et des Sentences de Paul adouci par r usage local qui ne va pas jusqu'à permettre la yen te de Tœfant *\

Le fils en puissance acquiert pour son père, à moins qvo les biens ne viennent de sa mère ou du lignage maternel; -^ c'est le droit de Constantin, mais avec une plus grande rigueur ; car le fils, selon la coutume de Bordeaux, ne peut rien gagner pour lui-même en l'absence du père. Il faut que le père puisse donner sou consentement et son autorisation pour que le fils ail le droit de demander et de s'approprier une partie de son gain : c'était l'exclusion du pécule castrense et quasi castrenae ^^»

La donation entre mari et femme est toujours révocable et n'est confirmée que par le décès du donateur; — c'est une tradition romaine; mais la coutume dit que la femme ne peut avoir aucune part dans les acquêts ou conquéts faits par le mari pendant le mariage ^^ : ce qui est Pexdusioii de la soe^té (facquéis permise en droit romain et devenue ensuite une pratique gé-

ik Lascoustuinds,art.4^ PauU$ent.V,i»§l, etmont;.ii»p*47S.

15 Las coust, art» 79.

16 Las coust, , art. 107, 108, 100«

nérale à Bordeaux et dans les pays de àraii écrii *''.

La coutume reconnatt le droit de testaai^it et TinstitutioD d'héritier qui dérivent du droit romain ; mais elle reste celtique ou conforme aux mœurs indigènes eo ne permettant pas la libre disposition des biens propres Il est constaté par des enquêtes et des sentences de Tai 1 287 que de tout temps, dans le pays de Bordeaux, on n'a pu disposer que du tiers des propres au préjodioe de la famille et même de la parenté collatérale **• La succession légitime des collatéraux est combinée, du reste, avec le droit de disposition, de manière à ce que le testateur peut partager ses biens entre les hériti^s ei donner plus à Tun qu'à l'autre. Mais le testament n'est pas valable si le testateur a omis un collatéral en prochain degré, ou si le plus proche a moindre part qu'uB autre : dans ce cas, tous les collatéraux viennent en égal partage des biens du défunt : c'est dans las Cousiumaz une disposition profondément celtique ^K

La coutume contient la règle générale du droit coutumier, le mort saisit le vif, h mari sayHi lo viu; mais elle ajoute « de quelque manière que le vif succède an mort soit par testament, soit sans testament '^ n L'alliance des coutumes indigènes avec le droit romain est ici évidente : on ne veut pas que l'institution d'héritier, d'origine romaine, ait moins de force que la succession par

17 G^est à Bordeaux qu'a été publié le seul traité connu de la Société d'acquêts^ par M. Tessikr, auteur du Traité de la dot^ mon ancien et savant confrère au barreau de Bordeaux.

18 Lascoust., art 10. C*est le droit des coutumes d* Anjou, des Ëtabliss. de saint Louis, etc. Voir mon tome vi, eh. vn.

19 Las coust.» art. 9A. Voir mon t. ii, p. 90.

20 Las coust., art. 239 : o am testament^ o seus testament.

CH. IV. SBGT. 1. DROIT CRIMINBL A BORDEAUX. S61

le droit dû sang, d'origine naturelle. Beaacoop d^autres dispositions attesteraient le même esprit : nous n'en citerons plus que deux qui appartiennent au droit criminel, remarquable d'ailleurs sous plusieurs autres rapports ^'; mais ces deux dispositions sont des traits de moeurs qui en peignent toute la dureté :

4 "^ Le fils , le neveu ou tout autre parent ne peut bériter de celui qui a péri sous le fer d'un meurtrier, sans avoir poursuivi la vengeance du meurtre devant la justice ; ce qui est conforme à là loi romaine selon les Sentences de Paul et fut appliqué aux enfants deSadregésile, comte de Bordeaux, moH en 635 ^' ; la coutume ajoute : « Sans l'avoir vengé de sa main ou fait venger par autrui ; » ce qui jannonce l'époque de barbarie où les familles se faisaient justice par elle-même et par les guerres privées ; 9r La peine du talion est admise contre celui qui coupe un membre à un autre , et l'on sait que le talion est la peine primitive dans les usages de Rome et de presque tous les peuples ; — mais , de plus , dans les anciennes coutumes de Bordeaux , comme dans celles d'Agen, en cas d'homicide le meurtrier est enterré tout vif sous le cadavre de sa victime^*.

21 Ub Jeune avocat de Bordeaux, M. Broghon fils, a présenté un exposé intéressant de cette partie du droit des anciennes coutumes de Bordeaux, et TAcadémie de cette ville a récompensé son travail d^une médaille (1857). Nous y renvoyons pour les détails de Droit criminel.

22 Sentences de Paul, lib. ni, t. vi.— M. Rabanis, dans son excellente dissertation sur les Mérovingiens (2* édit.) , p. 35 , cite sur ce point avec raison le Digeste et le Gode ; il est douteux cependant qu^ils fussent connus au vu* siècle dans la Gaule ; au contraire les Sentences de Paul faisaient partie de la Lex Romana d'Alaric. f^oir mon t II» p. 396 et 516; et t iv, p. 277, sur les Coll. Jnstiniennes.

23 Las coust , art 21. Ane coût d'Agen, art 2 : « U doit se faire Mûterrer vif au dessous le mort »

SS% if y. vil. cotmnifts de muNci.

Au point de vue da droit purement féodal , les contâmes de la vila de Bordeii contiennent une forte couetitotion de la fitodalité , qui annonce les moeurs belU* queuses de [^Aquitaine sous la domination anglaise, el révèle la révolution opérée dans les droits de famille.

Le droit d'atnesse, en effet, y est établi entre barons et chevaliers ; mais, de plus, la baronnie ou le fief de chevalier y appartient tout entier à Taîné ; il n'y a point de communauté^ dit la coutume, c*est*à-dire de partage entre enfants de barons ou chevaliers; le fief de baroaoîe et le fief de chevalerie sont indivisibles : c'est là an cartetère grave et que nous n'avions pas encore rencontré dam le droit féodal français, sauf dans les fors de Béarn ; il est le produit d*une époque de guerre où Ton sent le be* soin de forces concentrées dans des mains puissantes^.

Ce principe d'indivisibilité venait du droit normand et des coutumes anglo*normandes : il est écrit en ces termes dans le Traité des Lois et Coutumes du royaume d'Angleterre, parGlanville, grand-justicier sousHenrilI : « Primagenitue filius patri per milUiam tenenti succedit in iotum; ita quod muUus fratnim suorum partem inde de jure petere potest ; » et le Coutumier de Normandie attestait Tusage immémorial en disant : c es fiefs de hautbert, comtés, baronnies, èergenterîes, partie ne peut être soufferte entre frères par coutume du pays ^^ » — C^est ce principe de féodalité normande et militaire que le mari d'Éléonore et ses fils ont transporté dans les coo-

â& Las coust., art. 67. —Fors d0 Béam, iuji>ràt p. US, S5 TractatuB de Legibns et GoDfiuetudlnlbns regoi ÂDgU» IL de Olautilla , Ub. 7, de hsoredibus legitimis, c. 3. Ane cent, de lHôi^ mandie, même titre. ^ Hou art, Dr. da Dr. !9onii«, i, p» AS etp. SAi

CH. IV. SEGT, 1. ^SFftlt DU DftOlt FÉODAL A BÛttDEAUX. 583

Cum^ de Bordeanx. II explique rattachement des barons et des seigneurs terriens à la cause des rois d'Angleterre qui ont fait et consolidé leur grandeur territoriale ; et uotis verrons que ce principe s'est répandu dans toutes

les provinces où les Anglais ont établi leur domination. A regard des simples fiefe» il n'eu était pas ainsi; le caractère militaire ne les avait pas atteints : ils pouvaient se partager entre héritiers, môme sans la. permission du seigneur ^^. Ils pouvaient se vendre , sauf le retrait seigneurial ou les droits de lods et ventes^ Le seigneur ne pouvait exiger du fils plus que du père, ou demander reconnaissance par écrit lorsque le père tenait le fief sans bail. Le vassal même n'était pas tenu de demander l'investiture au seigneur dominant ; c'était le seigneur qui devait requérir le vassal unei deux et trois fois pour qu'il, vint recevoir Tinvestiture ^^. On voit là que l'esprit du droit romain sur la propriété, habile à se plier aux faits, avait cherché à se maintenir dans l'ordre des fiefs ordinaires, en les assimilant, autant que possible, aux biens patrimoniaux.

Le même esprit apparaît dans les rapports entre les seigneurs et les vassaux : la coutume maintenait un juste équilibre dans les droits et devoirs respectifs. Le seigneur, comme le patron dans la clientèle romaine, devait être un protecteur, non un maître absolu ; et par nne belle disposition , la félonie du seigneur envers son vassal était jugée plus grave et devait être plus sévère- SB Las cotist 9 art 127, 233.— La distinction des grands ûefé et des fiefs ordinaires n'existait pas dans les fors de Béam, qui ne tenaient pas leur disposition à cet égard de la même origine, mais des coutumes basques, où Taîné succédait sans distinction à tous les propres. 27 Las coust., art. 286.

ment punie que celle da vassal envers le seigneur '\ C'était y dans an autre ordre d'idées , rapplica^on de la règle de la loi des XII Tables, Patronus si CtimUi frawdem facsitf saeer esto^^; c'était poar la société moderne le principe de cette maxime élevée : noblesse oblige.

Cette association du droit romain et da droit féodal, qai apparaît dans les rapports des fiefs et des vassaux de Tordre infériear, est le caractère qui avait prédominé dans les coutumes des diverses parties de TAquitaine.

Il n'est nulle part mieux marqué que dans les anciennes coutumes de Limoges , où la distinction entre les grands fiefs et les fiefs ^ordinaires n'est pas admise et d'où le droit d'aînesse est exclu par le principe général de l'égalité des partages *®. Mais aussi les contâmes de Limoges sont , à proprement parler, les coutumes des consuls et de la bourgeoisie limousine ; et il ne faut pas s'étonner de les trouver peu favorables à la haute féodalité des barons de la Guienne. C'est là que la démocratie méridionale s'était conservée dans toute son énergie ; et après avoir constitué ses garanties publiques par le droit très^étendu des Consuls et des Jurats , elle avait placé son droit civil sous la protection toute spéciale des principes du droit romain ^*.

28 Las coust, art U^,

29 Lex xii Tabular. viii, Frag. 21. Édition Zell, p. 52 (1828).

30 La i'* rédaction des coutumes de Limoges remonte à l'an 1213. La 2% plus détaillée, est de Tan 1260 ; c'est celle qui est insérée dans le Recueil de Ricuebodrg , t. ir, p. 11/19. —Une 3* rédaction est da XT* siècle ; texte dans THistoire du Limousin, par M. Letharie, archlyiste, 1 1, p. 370 et 381.— L'auteur, tom. ii, ch. i, a donné des détails completssurraistoiredecette législation, spécialement, p. i9etsuiv.

31 Nous avons déjà remarqué, à propos des coutumes de Toulouse, que la coutume de laCh&telIenie deLimogesexcluait le retrait féodal.

I^IFFÉRENCBS DBS GOUT. DE LIMOGEft ET DE BORDEAUX. 595

Les dnciennes coatumes de Bordeaux sont bien plus complexes et aussi bien plus importantes, poar 1* histoire du droit ; elles représentent le véritable esprit de la Guienne sous la domination des Princes anglais.

Du reste, dans ces anciennes coutumes, on trouve les deux principes qui servent le mieux à distinguer la féodalité du midi d'avec celle du centre et du nord : d'abord la distinction fondamentale des fiefs et des alleax (deus feu et deus aloys)] et puis la préférence donnée à Texercice du retrait féodal sur le retrait ligna ger '*.

Nous nous sommes suffisamment expliqué plus haut sur le caractère allodial de la coutume bordelaise ; et, dans un chapitre précédent, à Tégard de la préférence dans le midi du retrait féodal sur le retrait liguager '' : le pouvoir seigneurial l'emportait sur l'intérêt de famille. Mais le principe de conservation des biens dans les familles reprit l'avantage au pays Bordelais, lorsque l'intérêt politique de la féodalité n^existait plus, et le retrait lignager finit par être préféré au retrait féodal dans la nouvelle coutume de Bordeaux. Il est reconnu par les commentateurs que les rédacteurs officiels, en 1520, au lieu de suivre l'ancienne coutume, ont transcrit purement et simplement dans la nouvelle tout le titre de la coutume du Poitou sur le retrait lignager; et c'est par ce procédé de réforme que la coutume du XVI* siècle , en se séparant de l'ancienne , fut mise pour les retraits en complète harmonie avec le droit de la

32 Las coust«, art. 128.

33 Suprà, $ 3, p. 555, et cbap. i, Sect de la Provence, p. 163 et luiv.

586 Liv. VII. couTi^es de PRANCE.

province qui formait au nord la limite de la Guienne '^. Cette limite, le Poitou , n'était pas celle assignée par la géographie physique à Tancienne Aquitaine, qui était délimitée au nord par le cours de la Garonne. Cétait une limite arbitraire qui avait été anciennement fixée par Auguste dans des vues purement politiques, afin de diminuer la force de cohésion de la Celtique au centre des Gaules. Aussi les différences de mœurs qui tenaient à la différence des régions et à Tan tique distinction delà Celtique et de TAquitanique ne furent pas effacées soos l'uniformité de l'administration romaine.

Nous n'allons donc pas interroger, en ce moment , le droit des provinces qui s'étendent an delà du bassin de la Garonne : l'affinité de leurs mœurs avec Tespril général des coutumes du Centre doit les rattacher à l'ensemble de ces dernières coutumes; et du point où nous sommes parvenu, dans notre revue historique des pays et des monuments du droit féodal et coutumier, nous allons continuer notre voyage de circonférence par les provinces de Touest et du nord-ouest. Nous allons passer de la Guienne dans la Bretagne et la Normandie. Le lien de ces trois provinces , par le droit féodal , est fondé sur la domination anglaise plus encore que sur la topographie.

Dans la Bretagne, en effet, nous trouvons comme monument du droit féodal, les Assises de Geffroy données par un fils du duc de Normandie et d'Éléonore de Guienne.

su Cout de Bordeaux de 1520, art. 5; ^ Cdntame de Mtoa, tit X , Du retf ait Ifgnager : Tidentlté est complète. -^ Commentaire des frères Lamothe sur Part. 128 des anc. coot. de Bordeaux.

en. IT, SKCT. 11. COUT. FMDALBS DB La llItllTAGME. !>87

SECTION IL

BBETAGNE.