DE LA COUTUME DE NORMANDIE

I. Les coutumes de Normandie, en dehors de la féodalité y dérivent de trois sources :

61 Voir Rouillé , Commentaire sur le grand coutumier de Normandie, Ch. LIY, f lU.

A2 De Normanonun Quiritatione quam Haro appellant, liber ad lllnst. yirum Pr. Momorancium, etc. Il dit, page 15 : Baro a RoUone, desdits mots Ha et Ro,

T. T ÛO

636 LIY. vu* COUTUMES w PlUnCB.

4 " Les a99g6s de rancienneNeuatrie, analogue à ceux des pays voisins : l'Anjou , le Maine , la Bretagne ;

9^ Les coatumes danoises ou Scandinaves, dont les traditions se trouvent dans les anciennes lois de llslande et de la Norwége , da Danemark et de la Suède ;

y Les coutumes anglo-normandes qui se sont développées dans la Grande-Bretagne après la conquête de Guillaume I** et ont réagi sur la Normandie avant sa réunion à la France par Philippe-Auguste.

Tous les jurisconsultes de la province ont implicitement reconnu le caractère mixte des coutumes de leur pays; mais les deux plus anciens, Rouillé et Serin , et Tun des modernes, Jacques Godefroy, ont attribué au droit romain sur les coutumes de Normandie une influence excessive et presque chimérique ^ Le plus récent y David Hoiiart , a supposé au droit neustrien un caractère de prédomination exagérée; et les jurisconsultes de répoque intermédiaire , Terrien , Berault , Basnage^y se sont contentés de constater généralement une nature mixte dans les coutumes normandes , sans chercher à assigner à aucun des éléments divers sa part

1 Grand Cotistumier du pays et du duché de Normandie^ avec plusieurs additions et le texte en latin, petit in-fol. Rouen et Gaen (Rouillé)» 1539.— De coosuetudine Normani» gaUlco et latins Liber autore Tanigi o Sorino Le*s«o^ Cadomi, 1568. In-/i^ — La coutume de Normandie, par Godefrot, 2 in-fol. 1626 et 1776.

2 Terrien, Commentaires du droit civil, tant public que privé, observé au pays et duché de Normandie (i'* édit., 1574; 3* édit,, 1578). C'est le livre qui fait autorité dans Tîle de Ouemesey, ayant dépendu de la Normandie. — Bérault , la Goustume réfonaée des pays et duchés de Normandie {2* édit. 1624. In-4*). — BashagEi Goût de Normandie, t. i, p. 53. 1678, 1694. — Le%Institutes de LiTTLBTON et les Coutumes anglo-normandes avec d'amples discours préliminaires ont été publiés par David Houart en 1766 et 177&

CH. IV. SECT. 111. 0RIG1N8S OIVSBSICS Dfi LÀ COUTUME. 627

d'iDAuence. Basnage, si éclairé dans la solution des questions de jurisprudence, se borne à dire sur ce point : « Nous n'avons presque rien emprunté de la » loi romaine, et notre droit y a fort peu de conformité* A Notre coutume de Normandie est née pour nous, et )) quoique nous ayons conservé beaucoup de choses qui 9 se pratiquaient chez les Nenstriens, nous pouvons la » réputer nôtre, à cause du mélange et de Tunion des i> deux pays. » Ainsi le jurisconsulte normand retire à la loi romaine l'influence que lui avaient supposée ses plus anciens devanciers et accorde beaucoup plus aux coutumes neustriennes, sans toutefois en préciser le caractère.

Quant aux origines danoises ou Scandinaves, elles ne sont entrevues ni par Basnage ni par les autres légistes du pays. L'antique collection des Gràgàs, d'origine norwégienne , traduite de nos jours^ par F. Schlegel , les lois de Kanut te Grand, roi de Norwége, de Dane^ mark et d'Angleterre , dont Tanoienne version latine a été publiée en 1 826 avec le texte anglo-saxon du xiii* siècle par un professeur de l'Université de Copenhague, étaient alors des sources à peu près inconnues. On pouvait connaître , à la vérité , les recueils des lois suédoises et des lois danoises publiées à Stockholm en 1614, à Copenhague en 4740. Les lois suédoises surtout, traduites par un archidiacre de l'église d'Upsal, sur un manuscrit du xiv* siècle, pouvaient offrir de précieuses ressources a l'investigation des origines. Mais , peu curieux des recherches de cette nature avant David Holiart, les jurisconsultes normands n'en ont fait auc4in usage. Quant au traducteur de Littleton, à l'anuotateur des lois angio normandes, ses travaux s'étaient

628 UV. VII. COUTUMBS DE FRAMCS.

coDceotrés sar les coutumes de l'Angleterre et de l'Ecosse, empreintes de la féodalité imposée par GuiUaume le Conquérant j et il s'est borné à reproduire à la fin des lois anglo-saxonnes une version latine, incomplète et défectueuse, des lois de Kanut le Grand ^ et à reconnattre simplement que ces lois avaient été puisées chez les Danois et les Saxons '• Celte double origine aurait pu appeler Tattention de David Hoûart sur Tune des sources de la coutume de Normandie , mais il ne s*y est nullement arrêté.

On peut aujourd'hui remonter, avec plus de liberté d'esprit , aux diverses origines , et ce serait une étude intéressante de rapporter à chacune des sources neustrienne, danoise et anglo-normande les dispositions de la Coutume de Normandie qui , même après la réforme de l'ancien Coutumier du xiii'' siècle par la rédaction officielle de 1583, a conservé parmi les autres coutumes son caractère d'originalité ^.

Une monographie de ce genre sortirait des limites nécessaires de cet ouvrage; mais sans prétendre assi* gner rigoureusement la part qui doit être faite dans la coutume de Normandie à chacun des éléments indiqués, nous devons cependant remonter à quelques origines ,

d Coutumes anglo-nonnandes, Houart, tom. l Lois de Kanut, p. iliS, Les différences du texte latin ( traduction sans Torlginal en regard) avec la publication faite par M. le professeur Rosentiiigb en 1826 sont trè^-considérables.

À Foir^ sur Tancien Coutumier, son origine, son rédacteur pro* bable, mon t m, p. 53 et sui?. , et Klimrath, Travaux, ii, p. 31 etsutv.

La coutume officielle a été rédigée et arrêtée en rassemblée des États de Rouen le 1*' juillet 1683, mais elles ne furent homologuées par le roi en conseil d'État que le 7 octobre 1585, et apportées au greffé du parlement de Normandie que le 11 décembre 1685.