CH. V. SEGT. IV. FRANC-ALLEU EN CHAMPAGNE

tradition da sénat gaulois des Reniif modifiée seulement par rinfluence des âges postérieurs**.

Hais ce qui doit frapper davantage dans Tétude des coutumes de la Champagne, bornée par la Picardie et d^autres contrées où dominait la maxime nulle terre sans seigneur, c'est leur caractère de coutumes allo^ dialesj qui s^est maintenu dans les coutumes générales et locales de la province jusque dans les temps modernes . Les coutumes de Troyes et de Yitry contenaient le franc-alleu et rejetaient expressément sur le seigneur la preuve de la suprématie féodale ; les coutomes de Reims , de Ghâlons , de Meaux admettaient le franc-^Uea *' ; et les coutumes locales de Langres contenaient cette disposition : c< Au pays de Langres ne >i sont dus cens, lods, ventes ni amendes au seigneur » de justice fandère , soit de menu cens ou gros cens. . .

>i .. excepté es terres et seigneuries esquelles les

seigneurs ont titre et sont en possession *^. » La coutume de Langres voulait ainsi expressément que Talleu fût respecté par le seigneur justicier comme par le seigneur féodal. Dans son vieux principe de protection , elle était plus libérale que la pratique de certaines contrées des pays de droit écrit y comme la Provence et la Guienne, où le seigneur justicier exerçait des droits de suprématie refusés au seigneur féodal.

La coutume de Sens était muette sur le franc-alleu, et l'ancienne coutume contenait sur les droits de la justice

12 Archives de Reims, Introduction, par M. Varin.

13 Troyes , art. 61. — Vitry, art. 16. — Reims, art. 139. — Chàlons, art. 165.— Meaux, art 199.

ià Coutumes locales de Langres» art. U. (A la suite de la Coutume de Sens, édit. 1787.) ^

66 LIV. vu. COUTUMES DE FRANCE.

foncière une disposition diamétralement contraire à celle qne nons venons d'emprunter aux coutumes de Laogres*'. Mais le bailliage de Sens avait dans son ressort plusieurs paroisses soumises à la coutume allodiale de Troyes*^; et de plus, tout ce pays de Langres dont la coutume, confondue de temps immémorial avec celle du pays de Sens» en différait sur un seul point, les alleux, et soua le rapport des alleux était régi par sa coutume particulière*^. N'est-ce pas là une chose vraiment remarquable que la seule distinction essentielle qui existât entre la coutume de Sens et la coutume locale de Lan* grès y portât sur le franc-alleu , quand on se rappelle que les Lingom avaient été peuples alliés des Bomains, et que Xe^Sénonau n'avaient pas reçu la même qualité? N'est-ce pas la preuve que Tallodialité , absente de l'an de ces pays limitrophes, le territoire de SenSt et présente dans l'autre, le territoire de Langres, celui précisément autorisé par les Romains à conserver ses usages , a été maintenue par la coutume en ce pays de Langres comme une sorte de dioit national et une antique tradition de liberté territoriale ?

A la vérité, le savant domaniste Galland* antagoniste passionné du franc-alleu, a prétendu que le franc-allea de Champagne était une innovation de la coutume de Troyes rédigée au xvi' siècle. — Mais il commettait à cet égard une erreur de fait et de droit. Le Goutumier de Champagne, qui est du xni* siècle , mentionne dans

15 Ancienne coutume de Sens, à la suite du proçès-verbal de la coutume réformée en 1555 (édit. 1787, p. 469).

16 Même ouvrage avec Commentaire de la Coût, de Sens, par PEliB DE Chenodteau, p. 330.

17 tdU^ procès-verbal des coutumes de Sens, p. U5.

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les articles 8, 9 et 55 les successions d^aleufon d'alués^^; et Fordonnaoce de Louis X» de mai 1315f qui rappelait les plus anciens usages de la Champagne pour les maintenir ou les modifier, contient également des dispositions relatives aux alué$^^. L'antiquité du caractère allodial des coutumes de Champagne est donc incontestable, a En notre coutume, dit Legrand dans son D savant Commentaire sur la coutume de Troyes , la » présomption a toujours été pour les détenteurs que les » héritages sont francs et allodiaux , si les seigneurs ne » montrent le droit de cens; c'est-à-dire que nous pré- D sumons qii* originairement et de toute antiquité les héri- Dtages ont été possédés franchement et allodiale- » ment *®. »

Ce principe général établi, arrivons aux coutumes elles-mêmes en les considérant dans les territoires qui furent soumis, pendant le moyen âge, à deux pouvoirs différents : le comté de Champagne, qui avait Troyes pour capitale, et le territoire de Reims, qui fut placé sous Tadministration temporelle de l'archevêque.

18 Les coutumes de Champagne et de Bm, à la suite de la coutume de Troyes, par Legrand (p. 3/^9).

19 OrdODO. de 1815, art. 8. Recueil des ordonn., i> p* 571.

20 Comment, sur la coût de Troyes, art. 51, Legrarp, p. 162. — Voir mon tom« v, chap. u , section des coutumes de Toulouse , ^ 283 et sui?.

S i. — LI DROIT BT Ll GODTUIDU DE GSàMPAI€RB

BT DB BRU.

Le Coutumier intitulé ti Droit et li Coutumes de ChoÊUpaigne et de Brie est le monument le plus important de Tancien droit de la Champagne. Il a été publié pour la première fois dans le commentaire de la Coutume de Troyes par Pierre Pithou j qui avait comparé ensemble six manuscrits ; il a été reproduit par Legrand et Richebourg * . Grosley, qui avait encore au xyiii* siècle conféré d'anciens manuscrits, dit^ dans ses Recherches sur la noblesse de Champagne , que bien que ce monunieDt ne paraisse pas avoir été consacré par l'autorité publique, il a réglé la jurisprudence du pays jusqu'à la rédaction des coutumes.

' Il se compose de la charte de Thibaut de Tan 1 304 et d'une série d'usages et de jugements qui s'étendent jusqu'à l'année 1299. L'écriture du manuscrit le plus ancien est du xiv* siècle^. En le rapprochant des anciennes chartes, privilèges et coutumes de Troyes, de Saint-Dizier, de Châlons , de Yilr y, de Meaux , de Sens et du Cartulaire de Champagne publié par Chantereaule-Fèvre en son livre de TOrigine des fiefs, on recompose dans son ensemble le droit féodal et coutumier de la province •.

1 Les coût, du bailliage de Troyes, par P. Pithou (1600). Mêmes coût. , par Legrand; dans le procès-verbal est Tanc. coutume.— Coutumier général de Righebourg, tom. m, p. 209.

2 Groslet (à la suite des recherclies sur Thistoiredu Droit fhtnçai8« p. 187).

3 Ane. coût, de Troyes, dans P. Pithou. — Ane. coutume de Saint* Dizier, en Perthois, Olim, tom. ii, p. 702, en Appendice : Privilèges