CH. V. 8VCT, IV. NOBLB88K PAR LES FEMMES

Nous avons marqué tout d'abord le caractère allodial qui distingue les coutumes de Champagne de celles de la Picardie et des autres provinces du Nord. — Il est un autre point qui demande aussi notre attention et qui distingue les coutumes de Champagne du droit de toutes les autres provinces : c'est la transmission de la noblesse par tes femmes ^ avec toutes ses conséquences.

ti II est de coutume en Champagne, dit Tancien Cou^ tumier, que les enfants soient nobles de père ou de nière *• » — « Ventre affranchit et ennoblit » dit la Coutume de Châlons^ qui conservait encore au xvi* siècle la formule brève et expressive du moyen âge. La noblesse utérine est uniformément établie par les coutumes de Chftions» Yitry, Troyes, Chaumont, Sens et Langres'. Seule, la coutume de Reims, dans la haute Champagne, malgré la faveur dont elle entourait la condition des

Mcordés par Guy de Dampierre en 1228 ; et Registre d'anciens jugements (31/^ articles) rendus par les Écbevins de la ville d*Ypres, auxquels ressortUsaient en toy, par statut de G. de Dampierre, les échevins de Saint-Désir, jugements approuvés en WO (p. 841 et 90i).*Ânc. coût de Vitry,dans le Commentaire d*£sT. Durand, p. 6.

— Ane. coût, de Meaux, Richeb., t m, p. 381 (Coût non réformée). —Ane. coût de GhMons avec commentaire (Godet, in-12, 1615> L*auteur cite un ancien coutumier sous le titre Us et Coutumes de Gh&lons; il le dit du temps de messlre P. de Fontaines. {Voir art 2 et 176). Sur Tart. 116, il cite une tneille pratique de Champagne.

— Ane. coût de Sens dans le procès-verbal de la coutume de 1555 (in-&*, 1787). — Les coût, locales de I^angfles y sont in fine.

Les habitants de Chaumont-en-Bassigny avaient adopté les anciennes coutumes de Lorris. ( Cartulaîre de Champagne , Chante* REAu-LE-FÈVRE, Origine des ûefs, p. 182.)

A Li droit et 11 coutumes de Champaigne et de Brie, art. 20. (Legrahd, p. 352.)

5 CoutdeChàlons, art.2i— Vitry,69.— Troyes, 1.— Chaumont,2.

— Meaux, 2.^ Sens et Langres, anc. coût., 168; nouv. couL, 161.

70 uv. Yii. GooniiiBS ra feahcb.

femmes, a conservé le droit commun snr la noblesse parle sang paternel et la maxime : NobUUaê dudiur ex génère ^ On a cherché dans des faits accidentels TexplicatioD delà noblesse utérinede Champagne* Grosley, deTroyes, a facilement prouvé que les inductions tirées par Bodio et Pithou des pertes que la noblesse avait éprouvées soit dans la bataille de Fontanet [en 844 ], soit dans une défaite aux Fossés-do-Jaulnes, près de Bray sur la Seine , étaient chimériques et ne reposaient sur ancoo témoignage ^. Les lois romaines constataient des prinléges d'origine maternelle dans certains munidpes'. mais rien ne prouve que ces privilèges existassent dans les anciennes villes gallo-*romaines de la Champagne.— La conjecture la plus vraisemblable est que la noblesse utérine de la Champagne avait sa cause dans la disposition générale et les anciennes habitudes du pays k regard du commerce. La puissance de la richesse commerciale a rivalisé de bonne heure avec les avantages de la noblesse féodale. Les comtes de Champagne ont senti qu'il y avait là pour le pays une cause d'émulation et de prospérité. Le commerce n'a pas été avili comme dérogeant à la noblesse : a Les anciens titres des villes )> de Champagne (dit Grosley qui les connaissait bien) ïf oifrent une infinité de gens nobles vivant marclm(k' » ment; et cette vie marchande de nobles condaisaii

6 Papon, De la noblesse, p. 3.

7 Grosley, Rech., p. 1 99-20/i. — Pithou, Coût, sur Fart 1.— I*' GRAND, sur Part. 51, p. 163.

S" Dig., L. I., municipalem , Ut. i, ad § 2 : Qui ex daobus, «o^ (inquit Ulpianus) forte privilegio aliquo materna orlgo censeator, tune enim matemm originis erit municeps. » — God. de deeor.f lib. X, II. eos indulserunt, 22. Excipltur curia Antiochena qpx ▼indicat eos qui nascuntur libero pâtre, matre decurUnâs filiO'

NOBLESSE PAR LES FEMMES ; SES CAUSES ; SES EFFETS. 7l

>i nécessairement à des alliances entre les ramilles nobles » et rolurières. Les richesses qui , par oes alliances et n cette incorporation , passaient dans Tordre de la no« » blesse, étaient continuellement remplacées par les fi travaux d*aulres roturiers qui aspiraient à la même il- » lustration \d — Il parait , d'après les documents de la province , que l'usage de la noblesse par les femmes D'était antérieur que d'un siècle à la charte de Thibaut de Tan 1224. Il se serait donc introduit vers le commencement du XII* siècle j à Tépoque où par l'effet des croisades les chevaliers périssaient en grand nombre et le commerce prenait un rapide essor.

Produite par l'union de la noblesse et du commerce, la noblesse utérine devait naturellement entraîner, dans le droit de la Champagne, l'affaiblissement de la féodalité

militaire et l'amoindrissement du droit d^atncsse. Le chef de famille qui n'était pas de race noble ou guerrière, mais d'origine commerciale ou industrielle, et qui avait plus gagné dans les foires de Champagne que brillé dans les tournois, ne devait pas desservir le fief noble de sa femme avec un dévouement bien féodal. Il n'avait pas besoin d'un atné qui représentât par de grands avantages territoriaux une seigneurie empruntée et non personnelle. Aussi le droit d'aînesse en Champagne fut-il très-affaibli ; il ne consista ordinairement que dans un simple droit de choisir entre les châteaux qui faisaient partie de la succession du père ou de la mère, La charte de Thibaut de 1 224 , qui est en tête du

9 GR09LBT, Recherches, p. 112. Lbgrahd, lib. i, art. 3 , glose iy» p. 6, et art. 51, glose , n* 16.

72 LIT. YH. COUTUMES DK FRANCB.

GooUunier, contient les principes de succession entre frères nobles et les restrictions du droit d'atnesse, qnioQt passé généralement dans le droit féodal de la Champagne.

Lorsqu'il n'y avait dans la succession paternelle on maternelle qu'un seul château, il revenait à l'atné avec les fiefs , prés, vignes , eaux et étangs voisins ; mais les revenus et les rentes étaient estimés avec les autres terres pour être partagés également; et quand il y avait une maison de ville , elle appartenait au second frère avec tout l'avantage des fiefs , prés , vignes et étangs à proximité de la ville où la maison était située*^.

Dans le cas où il se trouvait plusieurs châteaux dans la succession et deux ou plusieurs héritiers, la charte de 1 824 avait des dispositions précises, dont le texte lui-môme doit être cité comme tânoignage des soins avec lesquels étaient rédigées souvent les chartes do moyen âge :

a S'il advenait qu'ils ne fussent que deux frères et » qu'ils eussent deuxchatiaux ou trois, li ainez prendrait » celui qu'il aimeroit le mieux ; et li puinez prendrait » après celui qu'il aimeroit le mieux , et chacun d'eux » aura les fiefs du chatel qu'il aura à son chuez. Et après » ce, li ainéprenroit le tiers chatel et le fié d'icelli— Etles x) rentes et revenus d'icelli tiers chatel seront prisiez, et » de ce qu'ils vaudront chacun d'eux aura la moitié, en » telle manière que chacun prendra sa part de la dor f> tellenie d'icelli chatel , se sa part vaut tant ; et si Y^^ » n'avoit le vaillant de sa part ou chatel selon le prix da » chatel et de la terre... .. cil qui auroit la plus grande » partie le parferoit en terre pleine ; et se il ne pooit pa^

10 Charte de 1226 {in principio).

CH. V. SBGT* IV. CHARTR DB 4224 ; PARTAGE DBS FIEF8* 73

» iaire en terre pleine , il le parferoit en ses chatiaux , » sauf la justice au seigneur du chalel. — Et se ils n avoient entre eux quatre chatiaux, li puisnèz auroitle » quart chatel; et se ils en avoient. plus , tous en cette » manière seroient divisez et partiz.

9 Et se ils étoient plus d'oirs que nous n*avons de- » vant dit , et ils eussent plusieurs chatiaux y li ainez » penroit un chatel en sa volonté , et li puinez Tautre » chatel que il mielx aimeroit. Et en telle manière se* » roient toujours divisiez

x> Et se ils étoient tant d'oirs que chacun d'eux ne » put avoir un chatel , cil qui ne pourroil avoir de » chatel auroit la part en terre pleine. »

Quant aux châteaux venant de ligne collatérale, le frère atné n^avait aucun choix y aucun avantage ; et lorsqa*un seul château faisait partie de la succession ^ il devait être partagé entre frères également *^

Ainsi , la charte et le coutumier du xiii* siècle s*ingéniaient à maintenir par tous les moyens possibles^ ou à mettre Tégalîté entre les fils et les héritiers des nobles. — La coutume de Chàlons tira la dernière conséquence du principe et statua que les dettes étaient égales entre Tatné et les puînés ^^

La charte de Thibaut ne parle pas des sœurs; mais le Coutumier constate que, d'après l'usage général de Champagne , s'il y avait des sœurs avec des frères issus d*homme noble ou de noble femme^ elles prenaient demipart en terre pleine , ce qui s'exprimait par ces mots :

il U droit et li coût, art 69 « et Jugement de 1283, entre frères ygaument.

12 Coût, de Chàlons, art. 98.

74 LIV. Vn. COUTUIIBS de PRAlfCB.

deusc êœwB conùre un frère. — Lorsqu'il n*y avait que des sœars tout droit d'ataesse disparaissait : NuUe ffelleê (disait le Coutumier) n'avait avanlage ptms qm CatOre ; et la coulume de Chàloos da xvi* siècle prohibait expressément tout précipat entre filles *'• C'était la négation du principe féodal qui dans les aaaiaes de Jérusalem , les assises de GefiFroy et la plupart des ooutumes de France, constituait entre sœurs le droit d'atnesse ou le préciput de la fille aînée.

Avec une telle organisation de la famille et des saccessions, les comtes de Champagne devaient craindre que la puissance territoriale de la féodalité ne finit on joar par s'évanouir. Aussi, pour conserver autour d'eux une noblesse seigneuriale , ils immobilisèrent les fiefs entre les mains des seigneurs qui les possédaîenL L'usage fut établi que les nobles tenant fiefs ne pourraient les aliéner que pour trois ans^^.

Le dénombrement des fiefs fait, en 1 24 3, dans TégUse de Saint-Étienne ^à Troyes, avait donné 22,000 fiefs de chevaliers dont 1 ,800 devraient aux comtes de Champagne l'hommage lige, c'est-à-dire le plus étroit par le serment de fidélité ^^. Avec la prohibition d'aliéner portée par le coutumier, les comtes s'assuraient la faculté de se présenter sur les champs de bataille entourés toujours de nombreux chevaliers. A l'imitation

18 Li droit et li coût. , art 2 ; o et ainsi en use-t-on en Champagne généralement » — Coût, de Ch&lons, art. 156.

1& Li droit et li coût., art 8.

16 G^est rhommage qne le sfre de JôinvUIe défait oa comte de Ghampagna — Voir Dogarge, p. 25â, Dissert — Gibboh, Déead. de l'Empire, t. xi, p. 2A, <^dit de M. Gdizot.

CH. Y. SBCT. IV. ÉTAT DBS 8BRFS BN CHAMPAGNE, 75

de la tonr da Louvre ^ de Philippe-Angnste , les comtes de Champagne avaient la grosse tour de Troyes ^ de laquelle ont relevé jusqu'au xviii* siècle les mouvances de rancien comte de Champagne ^*.

La même cause qui avait introduit la prohibition d*aliéner les fiefs fit défendre leur démembrement et devint un obstacle à Taffiranchissement des serf^ et mainmortables de la basse Champagne ^^. Il n'y eut pas pour eux d'affranchissement possible sans lettres ou privilèges, et sans le consentement formel du seigneur Bopérieur; et même , si le seigneur immédiat abonnait à une redevance fixe ses hommes taillables et de mortemain , il y avait décroissance du fief; le seigneur pouvait « y mettre la main et les joindre à son domaine comme son propre héritage. » Que si un homme de mainmorte mourait sans hoir de $<m carpe , le seigneur emportait échoite (succession) en meubles et héritages ; et en renonçant aux meubles pour retirer seulement les héritages, il n'était tenu d'aucune des dettes du défunt **. — Ainsi, la rigueur contre les mainmortables de Champagne naissait de TaSaiblissement même de la féodalité ou de là seule crainte de cet aflaiblissement par le mouvement expansif du commerce. L'intervention on la noblesse personnelle de la femme fut même à cet égard sans influence* Le mariage d'une femme noble avec un mainmortable ne produisit point d'effets analogues à son mariage avec l'homme libre de con-

16 Cottt. de Troyes. Lbgrand, p. SAft.

17 U droit et li eout., art. 17 et 89 : « Pour ce que c*est en décroissant le fié. » — Dans la haute Champagne et les eontnmes de Relins, les serfs furent aifiranchls. (Voir tii/V*a, § 3.)

18 U droit et li coût., art. 17 et 60.

76 LIV. Vil. GOUTUMBS DB FaAlIGE.

ditioQ roturière : « Encore u8e*t-on eu Champagne (dit jft io Coutumier) que si noble femme prand home de poie » à mari , li sires de qui elle tient de fié ne le prenl à j> home, se il ne yuelt. Et si la damoiselle a hoirs, après n son décès ils sont deshérites, et li sire prent tout le fié 0 eu son domaine, pource que li enfans suivent la pire » condition ^*. x> — Cette distinction atteste la distance que les mœurs laissaient entre la condition du maiih mortable, avilie par le servage, et celle du roturier, ennoblie par la liberté.

L'état des mainmortables prolongea sa durée dans les campagnes jusqu'aux temps modernes ; mais les habitants des villes eurent une condition meilleure. En 4230 et 1242, les comtes de Champagne, disant qu'ils po^ laient a un grand amour à leur cité de Troyes, » affranchirent tous les hommes et toutes les femmes de la ville et de la chàtellenie qui s'étaient mis ou se mettraient &ï leur justice. Ds substituèrent à l'arbitraire des tailles an impôt fixe de six deniers par livre de la valeur estimative du mobilier de chacun, et de deux deniers par livre de la valeur des héritages, assiette d'impôts conforme à la tradition romaine qui établissait l'impôt sur le capital et non sur le revenu *^. — A Sens, l'affranchisseoient fut donné aux habitants de la ville par des chartes de 1 1 89 et de 1 225 : les hommes de la commune passèrent immédiatement à la condition de roturiers libres

19 Li droit et li coût., art. 6. Delaurière avait argumenté à tort de cette disposition pour nier la noblesse utérine de Champagne. Groslêt a relevé Justement son erreur en signalant la diflTéreooe entre Phomme de pote et le roturier. (aicasB.» 21i.)

20 Cout. de Troyes, Gomment, de Pithou sur Fart. 2. Voir mon tom. m , p. 310; et tom. v, p. 364.