‹ Histoire du droit civil de Rome et du droit français (volume 4)Chapitre 114 sur 210 · VII. Propriété et succession dans tordre féodal · texte numérisé non relu

VII. Propriété et succession dans tordre féodal

Indivisibilité du fief. — Extension de cette indivisibilité au domaine rural dans tes fors du XV P «é— de. — Alleux ou terres franches.

VIII. Procédure suivie devant les cours de justice en mat* Hère civile et criminelle.

IX. Esprit caractéristique des Fors de Béant. — Cm*. clusion.

SeCt tll. — fcoUTUltES DE BlGORRE : DROIT DU SEIGHBUB. ~ CÙO-

TtJMES DES VALLÉES DE BARÊGES ET DE LAVEDAH.

Sect. IV. — Usages du Commmges, du Couseran , du pats de ton.

Sect V. — Usages politiques et civils du val d*Ahdorre.

Sect. VL— Coutumes de Perpighan et du Roussillor, accessoirement : FORUM JUDICUM, 1T AUCIEWS USAGES H BARCELONE.

• AtàftÇU GÊNÊftAL DES MltS ET DES RÊStlfÀÎS HISTORIQUE INTRODUCTION DE LA FÉODALITÉ DANS LES PYRÉNÉES.

I. Avec les coutumes de Toulouse et d'Albi, nous connaissons le droit de la cité municipale et de la cité épiscopale du Midi , lesquelles nous présentent, dans les relations publiques et privèeâ, d'une part l'influence pré- (tômidàtitë des traditions gallo-romaines unies à l'esprit de la bourgeoisie du moyen âge, et d'autre part le pouvoir ecclésiastique tint à la féodalité.

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