‹ Histoire du droit civil de Rome et du droit français (volume 4)Chapitre 196 sur 210 · POURQUOI LE JURY EN ANGLETERRE ET NON EN FRANGE · texte numérisé non relu

POURQUOI LE JURY EN ANGLETERRE ET NON EN FRANGE

d'Angleterre, la jurée de Normandie; et ai l'institution n'a pas obtenu en Normandie et en France la grandeur qu'elle a acquise et conservée en Angleterre , c'est que la justice seigneuriale et la justice royale ont pris dans la France, sur la juridiction des juruts, et dans la Normandie elle-même, sur l'enquête du pays et le jugement de la jurée, un caractère de supériorité qui s'est concentra avec éclat dans les Cours de parlement.

En Angleterre , le Parlement , corps politique à sa naissance , a représenté la nation par tes communes et l'aristocratie foncière. En France, le Parlement, sorti du Conseil du roi et de la Cour des pairs , a représenté la royauté, la justice; et, faible comme institution politique, il est devenu un corps de grande et forte magistrature.— Le jury, jugement du pays, s est allié admirablement en Angleterre avec la constitution d'un État où dominait un parlement qational ; mais le jury ne pouvait vivre comme institution de premier ordre en France avec un corps de magistrature qui siégeait auprès du roi, qui s'appropriait dans les provinces, dans les cités, les anciennes cours ducales, les anciennes cours municipales, la justice des jurats; et qui a vu multiplier sa puissance judiciaire et son image» dans les grandes villes, par la création successive des parlemente de provinces.

La différence de destinées entre le jury anglais et le jury français ne devait pas toutefois empocher de reconnaître l'identité de principe existante a l'origine des choses.

Une autre institution , bien moins importante , tenait

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aussi primitivement à l'intervention du pays dans l'exercice de la justice ; je veux dire la Clameur de Haro qui, dans son origine, était le cri des armes9 formé de deux mots islandais ker-ôp 40, qui est resté dans l'ancien coutumier de Normandie le cri d'appel à la justice du premier duc et du prince ha ! Rott , et qui est devenu dans la coutume de 1 583 une simple forme de procéder sur opposition. — David Hoiïart a trèsbien démontré que le mode d'arrestation et de poursuite consigné dans l'ancien coutumier de Normandie pour cause criminelle, et notamment en cas d'incendie, d'homicide, de blessure, de larcin, était pratiqué dans la Centaine ou YHundred des Ânglo-Saxons, et se manifestait par le hue et cri ou VHuesium en Angleterre, comme par le Haro en Normandie. L'Hundred ou la Centaine qui n'aurait pas répondu au cri d'alarme était responsable du délit; mais en Normandie, où la centaine n'existait plus, c'étaient les personnes présentes, ou les personnes voisines du lieu d'où partait le Haro, qui , d'après l'ancien coutumier, répondaient de leur inaction et V amendaient au Prince, « Le duc de Normandie (dit Rouillé sur le grand Coutumier) a la cour du Haro, et en doit faire enquête s'il fut crié à droit ou à tort : car il ne doit pas être crié fors à droit ; et la connoissance du cry de Haro appartient au duc de Normandie, parce que anciennement il n'étoit aucun haut justicier que le duc. Mais depuis que le texte fut fait, le prince (le roi de France) a donné à plusieurs,

40 Weàthok, Histoire des peuples du Nord, ch. xii , p. 317, et Revue de droit français et étranger, 2* série, 1844, i, p. 196. Her (islandais), hœr (danois), veut dire armée; et dp, huée, clameur.

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