DE LA COUTUME DE NORMANDIE

I. Les coutumes de Normandie, en dehors de la féodalité , dérivent de trois sources :

61 Voir Rouille , Commentaire sur le grand coutumier de Normandie, ch. liv, f* 74.

62 De Normanorum Quiritatione quam Haro appellant, liber ad illust. virum Fr. Momorancium, etc. 0 dit, page 15 : Haro a Rollone, desdits mots Ha et Ro.

4° Les usages de l'ancienne Neustrie, analogues à ceux des pays voisins : l'Anjou , le Maine , la Bretagne ;

2° Les coutumes danoises ou Scandinaves, dont les traditions se trouvent dans les anciennes lois de l'Islande et de la Norwége, du Danemark et de la Suède ;

3° Les coutumes anglo-normandes qui se sont développées dans la Grande-Bretagne après la conquête de Guillaume I9* et ont réagi sur la Normandie avant sa réunion à la France par Philippe-Auguste.

Tous les jurisconsultes de la province ont implicitement reconnu le caractère mixte des coutumes de leor pays; mais les deux plus anciens, Rouillé et Sorin,et l'un des modernes, Jacques Godefroy, ont attribué au droit romain sur les coutumes de Normandie une influence excessive et presque chimérique1. Le plus récent , David Hoûart , a supposé au droit neustrien on caractère de prédomination exagérée; et les jurisconsultes de l'époque intermédiaire, Terrien , Berault, Basnage2, se sont contentés de constater généralement une nature mixte dans les coutumes normandes, sans chercher à assigner à aucun des éléments divers sa part

1 Grand Coustumicr du pays et du duché de Normandie, avec plusieurs additions et le texte en latin, petit in-fol. Rouen et Caen (Rouillé), 153©.— De consuetudine Normani» gallic» et latin» Liber autore Tanigi o Sorino Le&sœo, Cadomi, 1568. In-4°. — La coutume de Normandie, par Godefroy, 2 in-fol. 1626 et 1776.

2 Terrien, Commentaires du droit civil, tant public que privé, observé au pays et duché de Normandie (lw édit. , 1574 ; 3* édit,, 1578). C'est le livre qui fait autorité dans Hle de Guemesey, ayant dépendu de la Normandie. — Berault, la Coustume réformée des pays et duchés de Normandie (2e édit., 1624. ln-4°). — Bassags, Coût de Normandie , t. i , p. 53. 1678 f 1694. — Les Insti tûtes de Littleton et les Coutumes anglo-normandes avec d'amples discoon préliminaires ont été publiés par David Houàrt en 1766 et 1776.

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d'influence. Basnage, si éclairé dans la solution des questions de jurisprudence, se borne à dire sur ce point : « Nous n'avons presque rien emprunté de la » loi romaine , et notre droit y a fort peu de conformité» » Notre coutume de Normandie est nés pour nous, <tt » quoique noqs ayons conservé beaucoup de choses qui k> se pratiquaient chez les Neuslriens» nous pouvons la » réputer nôtre, à cause du mélange et ds l'union des » deux pays. » Ainsi le jurisconsulte normand retire à la loi romaine l'influence que lui avaient supposée ses plus anciens devanciers et accorde beaucoup plus aux coutumes neustrienoes, sans toutefois en préciser le oaraotère. Quant aux origines danoises ou Scandinaves, elles ne sont entrevues ni par Basnage ni par les autres légistes du pays. L'antique collection des Gràgàs, d'origine norwégienne , traduite de nos jotars par F. Schlegel , les lois de Kanut le Grand, roi de Norwége, de Danemark et d'Angleterre , dont l'ancienne version latine a été publiée en 1 826 avec le texte anglo-saxon du xm* siècle par un professeur de l'Université de Copenhague, étaient alors des sources à peu près inconnues. On pou* vait connaître, à la vérité, les recueils des lois sué» doises et des lois danoises publiées à Stockholm en 1614, à Copenhague en 1710. Les lois suédoises surtout, traduites par un archidiacre de l'église d'Upsal, sur un manuscrit du xiv* siècle, pouvaient offrir de précieuses ressources a l'investigation des origines. Mais , peu curieux des recherches de cette nature avant David Hoiiart, les jurisconsultes normands n'en ont fait aucun usage. Quant au traducteur de Littleton, à l'annotateur des lois anglo normandes, ses travaux s'étaient

concentrés sur les coutumes de l'Angleterre et de l'Ecosse, empreintes de la féodalité imposée par Guillaume le Conquérant , et il s'est borné à reproduire à la fin des lois anglo-saxonnes une version latine , incomplète et défectueuse, des lois de Eanut le Grand , et à reconnaître simplement que ces lois avaient été puisées chez les Danois et les Saxons 8. Cette double origine aurait pu appeler l'attention de David Hoûart sur Tune des sources de la coutume de Normandie , mais il ne s'y est nullement arrêté.

On peut aujourd'hui remonter, avec plus de liberté d'esprit , aux diverses origines , et ce serait une étude intéressante de rapporter à chacune des sources neostrienne, danoise et anglo-normande les dispositions de la Coutume de Normandie qui , même après la réforme de l'ancien Coutumier du xiu* siècle par la rédaction officielle de 1 583, a conservé parmi les autres coutumes son caractère d'originalité *.

Une monographie de ce genre sortirait des limites nécessaires de cet ouvrage; mais sans prétendre assigner rigoureusement la part qui doit être faite dans la coutume de Normandie à chacun des éléments indiqués, nous devons cependant remonter à quelques origines ,

3 Coutumes anglo -normandes, Houaat, tom. l Lois de Kanut, p. 143. Les différences du texte latin ( traduction sans l'original en regard) avec la publication faite par M. le professeur Roseuyihge en 1826 sont très-considérables.

à Foir, sur l'ancien Coutumier, son origine, son rédacteur probable, mon t m, p. 53 et suiv. , et Klimrath, Travaux, h, p. 31 et suiv.

La coutume officielle a été rédigée* et arrêtée en l'assemblée des États de Rouen le 1" juillet 1583, mais elles ne furent homologuées par le roi en conseil d'État que le 7 octobre 1585, et apportées au greffe du parlement de Normandie que le 11 décembre 1585.