CH. I. SECT. III. BOURGOGNE GIS ET TRANSJURANE

expliquer les liens de l'Empire avec certaines provinces du territoire français, autres que la Lorraine et l'Alsace.

Charles le Chauve avait formé en 877 le comté de Provence en faveur de Boson , comte de Vienne, dout il avait épousé la sœur *. Boson, après la mort ,de l'Empereur, se fit élire roi fie Bourgogne par lesévêques de son gouvernement, au concile de Mantaille, en 879 ; il fut sacré par l'archevêque de Lyon. Le diplôme de cette élection, signé des évoques, fait connaître l'étendue du nouveau royaume qui embrassait, à partir du Jura et sur les rives de la Saône et du Rhône, la parti.e orientale seulement de la Bourgogne, Châlons, Mâcon , Lyon, Vienne ; une partie du Dauphiné, de la Savoie, et une partie de la Provence y compris la ville d'Arles *• (Tétait le royaume de la Bourgogne cisjurane.

Le succès du comte Boson excita l'ambition d'un autre gouverneur, le comte Rodolphe, chargé de régir le pays situé de l'autre côté du Jura jusqu'aux Alpes Pennines. Ce pays avait été primitivement occupé aussi par des rois Burgondes (les rois de Genève), et le comte Rodolphe , suivant l'exemple de Boson , se fit couronner en 888 roi de la Bourgogne transjurane.

Mais les deux royaumes ne tardèrent pas à se réunir dans les mêmes mains, ^u x* siècle, vers 930, Hugues, roi d'Italie, tuteur ou bail du petit-fils de Boson , céda par transaction et pour prévenir l'invasion de $es

2 Boson était fils d'un comte d'Autan, et déjà Charles le Chauve l'avait, mais inutilement, créé duc de Milan. Voir les Bosonides, par IL Giwgihs la Saura, ouvrage publié récemment en Suisse.

3 Le diplôme de 1 élection et du royaume est rapporté par Duchkshe, Script rer. franc^ t h, p. A80, année £79.

possessions italiques , la Provence et la Bourgogne cisjurane à Rodolphe II, roi de la Bourgogne transjurane. Dès lors les deux royaumes de Bourgogne, avec les possessions dépendantes de la Provence, furent réunis sous le nom de royaume de Bourgogne et d'Arles.

Ce royaume fut légué par Rodolphe III à son neveu, Henry, qui était fils de l'Empereur Conrad le Salique. L'évêque Othon de Frésinge dit expressément qu'il lui donna, par testament, le royaume de Bourgogne ou de la Gaule lyonnaise avec le diadème et les autres insignes \ Henry mourut avant son père ; et à sa mort , en \ 032 , Conrad le Salique prit possession du royaume : c'est ainsi que le royaume de Bourgogne ou d'Arles devint un membre de l'Empire. Les Empereurs Conrad II ( le Salique) et Henri III, son fils, furent successivement couronnés en 4033 et 1038 rois de Bourgogne et d'Arles 5. Au xn° siècle , l'Empereur Lothaire II , qui s'empara de la Lombardie, conféra le vicariat du royaume d'Arles à Conrad, duc de Zaringue, en Suisse, sous la suzeraineté de l'Empire. L'archevêque de Vienne, archichancelier de Bourgogne , l'archevêque et primat de Lyon , les évêques de Valence et d'Avignon se rendirent à la cour de Frédéric IM, en M 57, et l'évêque d'Arles, ainsi que beaucoup d'autres prélats ou nobles,

à Ea tempestate, Rudolphus Burgundiœ seu Galliœ Lugdunensis rexmoriens Henrlco, filio régis (Conradi) nepotisuo, regnumcum dlademate aliisque insignibus sub testamento reliquit. (Otho Frisihgeissis de Gestis Frider. i, 11b. vi , c. 30.— Voir aussi Dunod, Traité des prescriptions, partie ni, c. 5, p. 276.)

5 VipPO,Vita Chunradi Salici, p. 438.— Salvaikg, De l'usage des fiefe en Dauphiné, p. 11 et 13. — Ghifflet, Vindicte hispanicœ, p. 191.

CH. I. SKCT. III. ROYAUME d'aALES. 61

y envoyèrent des représentants, pour offrir la foi et l'hommage de leurs fiefs et possessions6. En 4162, Frédéric, par une charte datée de Turin, donna le comté de Provence et la ville d'Arles à titre de fief à Raimond, son neveu, en stipulant les droits de l'Empire 7 ; et en 4478 l'empereur fut couronné roi de Bourgogne au sein même de la ville d'Arles 8.

Toutefois , l'autorité de l'Empire sur le royaume de

6 Radevicus Frisirg., lib. i,c. ii9 anno 1157. (VxndL Hisp., p. 192.) Fridericus imperator ad ordinanda imperii negotia in regno Bur-

gandin animum intendit Cumque BurgundJa aliquando per se fortes reges habuisset et per eos suis gentibus procepta dare solita faisaet, ex appetitu libertatis quœ, ut dicitur, res inœstimabilis est, jamdadum insolentiam et desuetudinem indaerat obsequendi. Ea itaque terra quœ nonnisi multo labore et bellico sudore subigeuda putabatur, ita, Deo ordinante, paruit quod (nisi alla in regno disponenda imperatorem retraxissent) famlliariter et cum paucis osque Arelaium , sedem regni Burgundise properare potuisset Denique (quod modo viventium excedit memoriam hominum aliquando eootigisBe) Stbphahus Viennensis archiepiscopus et archlcancellarios de Burgundia , et Eraglius archiepiscopus et Primas Lugdunensis, et Odo Valentinus episcopus et Gaufredus Avinionensis et SaTiomagnus princeps et propotens de CLaria, tune ad curiam venientes* Friderico fidelitaiem fecerunt atque haminium et bénéficia ma de manu iUius susceperunt reverenter. Arelatis autem episcopus et alii omnes archiepiscopi, episcopi, primates et nobiles venissent, idemquefecissent, nisi mora principem adeundi compendio sue brevitatis pnestitisset impedimentum : missis tamen per honestos valde et industrie» nuntios litteris, omnimodam subjectionem et debilam fidelitaiem Imperio ramano compromlserunt (Badevicus est le continuateur dVthon de Frésinge.)

7 Le texte de la Charte de 1162 est rapporté textuellement dans YAmplissitna coUectio du P. Martrne, i, p. 860; dans Brussel, Usage des fiefs, i, p. 79. — Voir infrà, sect. v. n° 1.

8 Ddnod, Prescript., partie m, ch. 5, p. 277. — Koch, Tableau des révolutions de l'empire, i, p. 89. — Un acte de donation, tiré des Archives de Gap, est daté du 15 août 1178 et fait à Vienne par l'empereur Frédéric I". (Ribl., École des chartes, T. de 1865, p. 4A0. )

ffS LIT. VU. COUTUMES DE Fit ANGE,

Bourgogne et d'Arles fut plus honorifique que directe et réelle. C'était une suzeraineté qui devenait efficace entre les mains des empereurs puissants, pour intervenir dans Test et le midi de la France, mais qui s'éclipsait facilement, avec les princes faibles, des parties les plus éloignées de la frontière impériale : le royaume d'Arles lui-même s'éteignit, du xme au xtv* siècle, dans une ombre que l'histoire n'a jamais bien éclaircie, et que l'on £eut Cependant, avec des actes et des documents authentiques, éclairer de quelque lumière 9.

L'Empereur Frédéric rt, etf 4247, dans Tannée même où pour se faire absoudre des censures du pape il offrait de se démettre de l'Empire, fit donation du royaume ct^rîes à Guillaume des Baux, prince <T Orange; et Raymond, fils du donataire, dont les titres avaient un Ctftactèfe pecr précis, abandonna ses droits cm prétentions à Charles d'Anjou , comte de Provence , et depuis Roi de Sicile l0. La donation et la cession n'étaient pas acceptées par les autres princes comme des titres réguliers; et en 1294 Adolphe, roi des Romains, réclama fà Phifippè le Bel le royaume d'Arles et quelque* autres

9 P. de Màrca, Histoire du Béarn (1. m, p. 204), cite un livre du xin* siècle de Gervais (vers 1210), De otite imperialibiis , dans ïequef l'auteur, d'après un registre de CÉglise romaine, distribue la GàùTô en trois régions : o France, Bourgogne et Gascogne.— La Éranfre comprend six métroples : Lyon, Reims, Serfs, Tours, Rouen, Bourges, Bourdeaux. — La Bourgogne six autres métropoles : Besançon, Vienne, Tarantaise, Embrun, Aix et Arles qui était le chef du rùyaume d'krtes. — La Gascogne avait deux métropoles : Auch et Narbonne. »

lu Cassan, Recherches des droits du roi et de la couronne, I. n, c. 2, p. 38 (la date de 1257 qu'il donner est erronée; Frédéric il n'existait plus alors). — J. Boms, la Couronne des rois d'Ârîetf, p. 350. — Voir infirà, sect. 5, sûr ïa Provencef.

ça. i. met. in. n* M tOTàuu Parles. 68

tettei tfétit disait être de F Empire l4f preuve qu'il n'avait plas ^exercice réel de ces anciens droits de suzeraineté* mais qu'il y croyait encore. C'est pour exclure à jamais toute prétention de suzeraineté impériale que rtriHppd êë Yafotà, en 1330, consentit à donner une somme de trois cent mille marcs d'argent à titre d'acquisition ou de transaction. La cession fut ratifiée par

les Electeurs et les Princes de l'Empire. Les contrats et les quittances furent déposés au Trésor de France <s. Là se trouvent le dernier signe et l'acte mortuaire du royaume d'Arles ; et cependant une tentative parait encote avoir été faite, en 1862, par l'Empereur Chartes IV, qtfséât cotîtàxmet à' l'église de Saint-Trophime par rartheréque d'Atleè eu présente de plusieurs évéques, flttM (ftii bientôt reconnut ehtte les mains de Charles Y, à Paris même, que c'était un vain et dernier cérémonial, et tiê détfitfc dé toutes ses prétentions , pour lai et ses

L'é&ptôftlOtf de& ftfitt relatifs à ce royaume et à la sntftairièté impériale était ntr préalable nécessaire h l'in-

11 Ghjfflet, Vindiciœ Hispanicœ, d'après le chroniqueur Ebcrkardus Baiisponefùis àrckidiaconus, ad arinum 129à, dft , p. 195 : * Adolphui, Romanorum rex, repetlvit a rege Francise (Ph. Pulcbro) Begnum Arelatense et quasdam alias terras, quas dlcebat çsse Imparti.

12 L'exfstencfe des contrat* et quittances déposés au Trésor sont attestés par CasBaa* qui a dédié son livre à Richelieu : « Les États et princes de l'empire confirmèrent Tachât comme on peut le voir par les quittancés, Contrat, ratifications et autres atetes qui sont au trtwr ée France. » (Recherche», p. &!•)

43 La Couronne royale des rois d'Arles, dédiée aux consuls et gouverneurs de ïa ville et cité d^Arles, par J. Bons, prêtre (Avignon, fWf ibh| )•*

telligence du droit, féodal non-seulement de la Bourgogne et du pays Lyonnais, mais aussi du Dauphiné et de la Provence, que nous étudierons dans les sections subséquentes.

Occupons -nous maintenant de la Bourgogne et du pays Lyonnais.

S 2.— DUCHÉ ET COMTÉ DE BOURGOGNE. — CONSTITUTION ORIGINAIRE EN FIEFS DE DIGNITÉ. — RÉUNION ET SÉPARATION SUCCESSIVES.— INVESTITURE IMPÉRIALE DE LA FRANCHE-CQMTÉ.

Le duché de Bourgogne avait été créé en 893 par Charles le Simple en faveur du comte d'Autun, Richard le Justicier. A son origine , il contenait la Bourgogne entière, et comme duché il releva toujours de la couronne de France.

Le duc Gisalbert, en 937, détacha la partie orientale de ses possessions pour en faire la dot de sa fille, mariée à Léotad , fils du comte de MÂcon. Cette origine du comté de Bourgogne lui imprima le caractère de fief féminin qui se perpétua dans la suite, et exerça une grande influence sur ses destinées politiques, La partie distraite du duché correspondait à l'ancien pays des Séquaniens qui avait Besançon (l'antique Vesontio) pour capitale. Elle touchait par l'extrémité nord à la Lorraine et à l'Alsace, par l'extrémité sud à la Bresse et au Dauphiné ; elle s'étendait à l'ouest le long de la Saône et du duché de Bourgogne, et à l'est le long de la chatne du Jura et d'une partie de FHelvétie. Elle reçut le nom de Franche-Comté, vers 1131, par suite d'un refus d'hommage au vicaire de l'Empire, étranger au sang