CHAPITRE DEUXIÈME

COUTUMES DU MIDI , SELON LES PRINCIPAUX MONUMENTS DU LANGUEDOC ET DE L* ALBIGEOIS.

SOMMAIRE

Sect. 1". — Libertés et coutumes d'Aigues-Mortes. — Question

PRÉALABLE DE LA DATE DE 1079 (1069?) OU DE 1246. Sect IL — ANCIENNES COUTUMES D'ALAIS.

Sect III. — Coutumes de Montpellier, de Carcassonne et de

Narbonne Sect. IV. — Anciennes coutumes de Toulouse.

§ 1. Observations préliminaires sur l'esprit des Coutumes de Toulouse.

§ 2. Analyse et esprit des dispositions et des traditions

d'origine romaine.

g 3. Coutumes locales contraires aux règles du droit

romain.

jj h. Esprit du droit féodal à Toulouse.

§ 5. Caractère municipal, féodal et civil des dispositions non approuvées par le roi en 1285. j&ct V. — Lois de Simon de Montfort et coutumes dAlbi.

§ 1. Institutions antérieures à la croisade contre tes Albigeois.

§ 2. Lois de Simon de Montfort ; distinction essentielle entre les actes de Can 1212 compris sous cette dénomination.

§ 3. Effets et durée de ces (pis ou actes; Coutumes d*Albi de Can 1220.

§ A. Usages et chartes de l'Albigeois depuis sa réunion à la couronne au XI II* siècle. — Pouvoirs mixtes de Cévéque, du roi, des consuls. — Institution du jury en matière criminelle. — Juridiction royale* — Confrérie de saint Louis; son rôle jusqu'à ta fin du XV* siècle. Archevêché au XVI r siècle. Situation administrative jusqu'en 1789.