I. Différences par rapport aux institi^ons judiciaires
Si haut, que l'on remonte en France dans les institutions féodales , on retrouve la* règle que le possesseur de fief doit à son cl^ef seigneur seiirice d'armes, de conseil et de justice. Bans tous les grands fiefs il y avait assemblée délions et dé seigneurs, appelée cour des
5S& « LIY. yi. ÉPOQUE FIÎODALE. DROIT PRlflS.
pairs , cour des barons , cour du comte * . Cette haute cour était appelée aussi quelquefois cour féodal© ^, — En Orient, où la féodalité avait développé son esprit d'association militaire avec bien plus dé, force qu'en Occident , tous les barons et chevaliers ét^nt hommesliges du roi lu^-méme , et tous relevaient de la haute cour présidée par le roi oapar le haut justicier ^.
En France, outre les^Wurs féodales et municipales pour les seigneurs et les bourgeois, il e*istait une juri- ..diction pour les censitaires ou roturiers : c'était la juridiction du prévôt royal dans les dépendances du domaine de la couronne, et celle des baillis cm la bassejustice dans les domaines des seigneu;r9 *. ^
En Orient , la cour des barons^existâit pojflfto nobles
et les fiefs , la cour des bourgeois pour les haMMAs des villes j(^ d'autres cours pour le! intépj(M^ccl||||jfastiqud! et les intérêts commerciaux; mais elles 4É^fji^nt ,* elles ne pouvaient pas avoir de juridiction rurale '
basse-justice pour la classe ajj^senta des censil roturiers. A
En France, daqij^les causés mixtes, la juridiMonla plus élevée attirait l'inférieure. ».
En Orient , les attributions judiciaires de la cour des barons étaient exclusivement féodales, et lorsque les seigneurs et les^bles avaient des litiges, à soutenir
1 Établiss. de saint Louis, th. 133, 1 ; Beaumânoir* ch. 67. Édit Lath., p. 339.
2 Coutumes de la viUéik châtetlenie ie Fkirne. — On y trouve la Cour féodale et la, juridiction bourgeoUeMty.^Suprày p. 627.)
3 Assises des barons, ch.. n. ' • •
b Établiss.* de saint Louis, ch. vu; Ordon^ t|(hP* ^^A*
GfiAJP. U. SËGT. I. DROIT FJÎODÂL COMPARÉ. « 5S5
avec des bourgeois, c'était devant la cour du vicomte que ]$s causes devaient être portées : privilège notable pour la bourgeoisie *.
