‹ Histoire du droit civil de Rome et du droit françaisChapitre 67 sur 98 · II. Différences par rapport au droit en lui-même · texte numérisé non relu

II. Différences par rapport au droit en lui-même

En Francte, en dehors de l'Église , il y a trois espèces de droit au moyen âge : le droit des ]Ddbles ou le drttit féodal, le droit des bourgeqickpu le droit municipal ^ le droit des rustiques , roturière ou couiumiers , appelé droit rural ou iltricto sensu droit coutumier.

En Orient > il y a deux espèces de droit seulement,: Ig^ droit purement féodal , celui des ûefs et des nobles ; — le droit purement municipal , celui des bourgeois habitant les villes. — Quant au droit rural , au droit des roturiers «ti coutumîers, habitants libres des campagnâHjP ne tient aucune place dans le Recueil des Assises. Lj^mfiiyyural ^"^la naissance et le progrès des censives $t^ censitaires y qui ont produit de si grands tats dans le droit coutumier de la France, manquent lent au droit oriental , et par conséquent les issise» de Jérusalem , si dçbel pour le droit de la féod(||||JÉyËiili taire , sont dépp]|ivues de Tun des principaux éléments de notre Droit coutumier ^0^

Passons au Livre des fiefs t il naquit aussi hors de France, mais il eut avec le droit commun de la France et le droit spécial de certaines provinces , des rapports d'influence qui l'unissent nécessairement à

l'histoire du Droit français.

5 HautaCour, ch. 22; Courtes bourgeSis, ch. IZii.

6 Quant à cette différence essentielle et à* l'influence qu'elle a pu produire surles ouvrages •de Do^iaji^rière et Mouteiquieu, voir suprà , p. lill^ ^ »

5S6 UV. yi. 4POQUR'FÉqtD4|E. DROIT paivÉ.

* If- »

- SECTION tl.

LITRE DES FIEfS.

ACCBSSOIBBMEHT, LOIS LOMBARDES ; — CONSTITUTIONS DV ROTÀVIfB 9bE NIPLES ET DE SICILE; — LIBELLUS AnTIQCCS- DE BElfEFlCUS

DE l'Allemagne ; — mirqir de saxe et mirouji de sovabe.

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