CHAP. II. SECT. II. DROIT FÉODAL COMPARÉ

Ainsi, le Recueil lombard admet les fiefé* comme pouvant faire partie du douaire de la femme, et celle-ci avait alors, en Italie (j^me eiï France, la seigneurie de ces fiefs qui , après son décès , faisaient retour aux héritiers des constituants **. — Le Recueil lombard, 011 le pVincipe général est que les*fiefs sont masculins, reconnaît cependant des fiefs féminins, que les ftmmes pouvaient posséder avec le consemeifcent du seigneur. Et même les filles , bien qu'elles ne fussent pas admises au partagé du fief^paternel avec leurs frères, succédaient au père, à défaut de fils, si le père l'avait voulu et s'il y avait consentement du seigneur \*. ^^

Le Livre des fiefs admet la distinction des biens féodaux et des alleux, et une nature de biens emphytéotiqucs qui se^rapportçnt aux censives de nos* coutumes ; et il admjfaussi le droit de succession ^ faveur des filles , quajid il s'agit des biens allodiaux et emphytéotiques. — C'est un remarquable rapport avec le Droit franQwe.

Nous avons vu que dans les Assises do Jérusalem le droit commun des fiefs, clîtait rhommage-lige,^évS^.

loppé par la nécessité pressante d§ défendre le sol cqn-

^ fi?'

1^ Liber fedd., i, fr. 26, § 9. — Biener a établi que Cujas ajjjuiit

commis une erreur en proposant une correction sur ce fragment.

Cette disposition attribue le fief constitué en douaire par le premUfr

mari dftt enfants du premier lit; c'est la conséquence toute aati^

relie du principe que ce n'était qu'un douaire réversible ^ux héSS^

tiers du mari; les enfants d'un second mariage de la femme

n'avaient rien à y prétendre : c'était l'usage de Sicile. Const., m,

lZi-2. ( Foir Biener, Jurû, lombard,^ p. 309, n° 5.)

15 LiB. FEUD., I, fr. 8, IZi, 15, 2lu ' ?

16 LiB. fedd., Il, fr. 26, bit ; v, 13, 16

558 UY. YI. ÉPOQUE FIÎODALB, DROIT PRIYÉ.

quis. — A Milan, où les fiefs gardent sous plusieurs rapports la nature et la destination des fiefs nsilitaires, le besoin de la défense et de la concentration en une seule main n'est pas aussi impérieux , et le fief-lige, d'après lequel le vassal doit servir Je seigneur contre tous, est Texception*^^. La règle générale est* que le vassal doit aider le seigneur en chose juste ^ ® : — c'est aussi la maxime 'Gérance.

Le Livre des fiefs autorise l'inféodation des biens de TEglise par les archevêques , les évéques , les abbés des qjpnastères ^^. — C'est le même principe qui a fait en France coucher des églises à titre de fief, et qui a produit l'énorme masse des dtmes inféodées.

Enfin le Livre des fiefs , en cas j^e commise féodale, ne reconnaît qu'une juridictioy ,*Ie jugement par les (toirs. — C'était le principe général dans le Droit féodal français.

Mais il y avait un point remarquable sur lequel les ^ux législations se séparaient à cet égftrd :

Le Livre des fiefs exigeait pour le jugement de la ^mmise , en matière de ûeh de dignité , la confirmation expresse par rEmpçrmir. Cela tenait à ce que le chef de reiflpirç,lâlisait le Successeur pour les fiefs de dignité : off ne pouvaft, sans son assentiment, enlever ce qifil avait donné. Mais en France, où les grands fiefs comme j^a-autres étaient héréditaires , fa Cour des pairs , présidée par le roi , prononçait d'une manière absolue.

17 Liber feud., ii, fr. 199, De feudo-ligio pro quo contra omneSi

18 LiB. BEUD., II, fr. 28.

19 Wfedd., I, fr. 1.

GHAP. II. SBGT. II, DROIT FÉODkL GOMPARi. 559

D'après œs rapprochements , et malgré les différences essentielles qui existaient entre le droit féodal de la Lombardie et celui de la France, on comprend Tinfluence exercée par le Livre des fiefs sur la jurisprudence féodale de notre pays , et la faveur dont les plus grands jurisconsultes du xvi* siècle ont entouré ce monument.

Cette influence s'est exercée plus spécialement dans nos provinces de Test et du sud-est, qui ont subi à divers degrés l'autorité réelle ou l'action politique de l'empire d'Allemagne.

Nous verrons comment le système fondamental du recueil de Milan , sur la succession des fiefs et la prohibition de les aliéner, a été appliqué ou modifié dans ces contrées limitrophes de l'Allemagne et de l'Italie.

C'est par ce côté important du Droit féodal de la France que nous commencerons dans les provinces, en suivant les divisions géographiques de pays et de races, la revue successive des monuments féodaux et coutumiers du moyen âge.

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