‹ Histoire du droit civil de Rome et du droit françaisChapitre 87 sur 98 · II. — Dans les provinces hors le domaine le roi · texte numérisé non relu

II. — Dans les provinces hors le domaine le roi

4"* Appel de dèfaute de droit 447

2** Appel de faux jugement . .'. 448

CH^^ptB m. — EÉTOLUTION DES COMMUNES. — INSTITUTIONS ^;^By. MUNICIPALES. — CHARTES DE GoAlUNB ET DE BOUR- ^■9 6B0ISIB. . . . -«l . > 422

d^^ations préliminaires. — QPactère ûl^ la révolution des

Communes Jr. . 422

SECTION I. — TOPOGRAPHIE fllMUNALE. » CAUSES DIVERSES QUI

ONT PRÉSIDÉ AJ^|UGINE DES COMlUNES. — CARAG- TiEEES DISTINGinl^grrRE LES Gj^HUNES DU NORD * ET CELLES DU MIDI "1 125

SECTION II. •— ORGANISATION MUNICIPALE.-- EAffMRT^ DIVERSITÉS. 129 SECTION m.— ACTION DE LA ROYAUTÉ FÉODALE flANS SES RAPPORTS

AVEC LES COMMUNES t^- ... 144

§ 4. — Action législative. des rois par rapport aurwies de

^ commune et de bourgeoisie. — Esprit général des

chartes qui les concern(|iit. r- Les chartes de

Laon, de Lorris et d'Orléans considérées comme

TABLB DES MATIÈRES. — JÎPOQUB FÉODALE. 581

types des différentes classes de concessions. — Intervention de l'autoriM|, royale dans les règlements des corps et métiers. — ^gistre des métiers et marcbandlses^^tienneBoileau. 4258. . U6 § 2. — Action politique de la royauté par rapport aux

communes i 65

§ 3. — Action administrative et premier acte de centralisation 467

CHAPITRE IV. — DBS ÉGOLBS AVANT ET PENDANT LB MOYEN AGE , jusqu'au XIII* SIÈCLE. — ORIGINES ET ORGANISATION DE L'oNIVERSITÉ DE PARIS, GOMME INSTITUTION DE

l'État et de l'église, et comme corporation. . . 470 Observation préliminaire 470

SECTION I. — ORGANISATION DES ÉCOLES ANTÉRIEUREMENT A LA CON- QUÊTE DES FRANCS. • jj^ 172

Page 1