‹ Histoire du droit civil de Rome et du droit françaisChapitre 97 sur 98 · II. — Royaumes de Syrie et de Chypre. — Rédaction · texte numérisé non relu

II. — Royaumes de Syrie et de Chypre. — Rédaction

et transmission des Assises des Barons et des

Bourgeois 486

lil. — Manuscrits de Venise et de Munich. — Manuscrits

français. — Publications. 492

§ 2. — Histoire int0l^ , ou Esprit du Droit conteûu dans les Assis^'^t rapproché du Droit ^commun de la France féodale et coutumière des xii* et

xiii* siècles. . . « 495

0];>ser?ations préliibinaires. — Opinions des jurisconsultes Rinçais sur les Assises de Jérusalem : Chopin , Bro- DEAU, DBLALANDB/HÉtiit, DuGAiftMi. — Observations sur le silence gardé à ce dujèt par Ds LAUftiÈRB ( le Président Bouhibr et Montesquieu. r- Dijférence fondamentale entre le droit comiUuu

de la France et le droit des Assises 495

I. — Esprit du droit des Asûsed. — GbW 3âs BarSins. 508 U. — Esprit du droit des Assi%'.— Cbiiir dès Bourgeois. 51 4

lo État des personnes! ....... 1 '• 544

âo GoristUtitiôn (le ià Camille. 545

3° Propriété foncière 419

4<' Succession. — Legs pieux 522

5<» Contrats. — Preuves dé's obligations .524

TABLE DES MATIÈRES. — ÉPOQUE réÔDÈMàé 587

6» JuiridiclictîOn. — Rapport et différence avec le droit féodal de France. . ^25

— Cours d'église, — de mer, de la fonde ; — cour

commune et du consul 528

— Mode de procéder et de prouver. .••..... 629

— Droit de fausser la cv;ur et le jugement. — Diflé-

rcncès , à cet égard , entre la Cour des Barons. et la Cour dès Bourgeois • 530

— (jurantiès contre le déni dé justice du roi , dn

vicomte, de^ jurés. ••..•'•' 534

§ 3. — Résumé du droit féodal comparé 533

SECTION II. ^ LE UVRE DE8 FIEFS. — ACCESSOIREMENT, LOIS ÎaSêP'

BARDKS , CONSTITUTIONS U ROYAUME DE NAPLES ET DE SICILE. — lÏbELLU» iraTIQUUS ]^E BENEFIGIM. -^'

MIROIR ftssXXE ET MIROIR DE SÔÙABE. ...... 636

Observations préliminaires. — Caractère juridique du Livre

âes fiefs. ?^ . . • 536

§ i. — Originetiu Livre des fiefs. — Rapports avec les Lois

lombardes 540

§ 2. — Éléments du Livre des fiefs. — Sources des textes. . 546

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