OUVRAGES DIVERS JUSQU'AUX PRÉCURSEURS DE NOS GODES

Observation préliminaire.

Coutumiers non officiels. — J'arrive aux ouvrages divers [16^] parmi lesquels figurent quelques coutumes non officielles. Je dois faire une observation préalable sur ces coutumes non officielles.

Beaucoup de provinces ont eu, au xiii* et au xiv* siècle, des coutumiers rédigés par des praticiens sans aucun caractère officiel. Ces documents ne pouvaient être invoqués en justice. L'usage seul avait force de loi, et l'usage, la coutume non écrite, se prouvait, non pas par la citation d'un texte sans caractère officiel, mais par des enquêtes, enquêtes par tourbes, per turbas^. Ainsi ces coutumes non officielles sont des œuvres privées. Mais telle de ces œuvres privées jouit d'une grande vogue, conquiert peu à peu droit de cité, et arrive ainsi à jouer à la fin un rôle officiel. Je donnerai plus loin plusieurs exemples de ces transformations.

Après cette observation qu'il était utile de placer en tête de cette dernière série où nous rencontrerons beaucoup de coutumes non officielles, j'aborde mon sujet, en suivant autant que possible Tordre chronologique.

1 11 faut ici se prémuoir contre aoe illusioa bien naturelle. On rencontre des chartes du XHi* siècle qui font allusion à la coutume d'un pays : « secundum consuetudioem Aurelianensem, » selon la coutume d'Orléanais; « secundum consuetudinem Audegareosem, » selon la coutume d'Aujou. Si, d'autre part, on possède un texte de la même époque, intitulé : « Coutume d'Orléanais, » ou « Coutume d'Anjou, o on sera, au premier abord, tenté de croire que la charte qui mentionne la coutume d'Aujoa ou d'Orléanais, vise le document écrit, portant ce même titre. En aucune |façon. Un examen pins approfondi de la question ne tarde pas à prouver que la coutume visée est Tosage non écrit, la coutume non écrite, et nullement la rédaction écrite non officielle. An reste, quatre-vingt-dix-neuf fois sur cent, le chercheur serait bien en peine de retrouver dans la rédaction écrite qu'il a sous les ye^x, le moindre article qu'il paisse supposer avoir été visé par le rédacteur de la charte : il s'agit de quelque autre point de droit, et le rapprochement ne peut même pas éire fait.