Coutumiers du Vermandois

Conseil de Pierre de Fontaines. — Coutumier du Vermandois

du XV* siècle.

Nous possédons deux coutumiers relatifs au Vermandois : l'un du XIII* siècle, connu sous le nom de Conseil de Pierre de Fontaines; l'autre du xv* siècle.

> Picot, But. du états généraux, t. II, pp. 558, 559. Cf., ci-lessus, p. 146 et

SQÏV.

> W. Laurence de Grachy, L'ancienne coutume de Normandie, Préface, p. vu. Ë.Toulmin Nicolle, Thejudicatures of the Channel htandi, dans The brief, i5jainel 1895* p. 160. L*aoteor énumère ces cinq élémenta da droit moderne des Iles oormaodes :

i. Chartes royales; 2. Ordres du Conseil; 3. Aacieooe coutume de Normandie; '

LIVBB I. SOURCKS DU DROIT FRANÇAIS.

Conseil de Pierre de Fotitaines. — Pierre de Fontaines était bailli de Vermandois en 1253 ; c'est vers cette époque et certainement avant Tordonnance de saint Louis contre les duels qu'il [179] a écrit l'ouvrage connu sous le nom de Conseil. Ce titre, généralement admis par les historiens, est emprunté à la rubrique du chapitre 2 qui débute ainsi : Ci commence H cofiseulz que Pierre de Fontaines done à son ami. L'ouvrage est, en grande partie, composé sous cette forme de conseil à un ami.

Le Conseil a été au moyen âge traduit en néerlandais.

Pierre de Fontaines manque singulièrement, d'originalité. Il reproduit continuellement le Digeste et le Code et ne nous fait connaître qu'une petite quantité d'usages coulumiers : ces usages sont ceux du Vermandois. L'auteur nous avertit tout simplement lui-même dans le chapitre 1*' de l'embarras où il s'est trouvé pour constituer ce recueil des coutumes du Vermandois : rien encore n'a été rédigé, dit-il, et sur la coutume chacun a un avis diffèrent. Aussi le compilateur se déclare-t-il très perplexe : il fera de son mieux. Mais il ne tarde pas à se dérober et copie tout simplement le droit romain.

Certains manuscrits de Pierre de Fontaines ou, si l'on veut, des manuscrits extrêmement voisins de Pierre de Fontaines sont intitulés Le livre laRoine, On a longuement disserté sur le rapport, sur la relation qui existe entre ces deux ouvrages : le Conseil A% Pierre de Fontaines et. le Livre la Roine. Si je ne m'abuse, Klimrath qui s'est beaucoup occupé de cette question, l'a fort embrouillée, au lieu de la faire avancer. Ce qu'il j' a, pour rinstant, de plus sûr et de plus simple à dire, c'est que les manuscrits intitulés Livre la Roine sont presque identiques à ceux du Conseil de Pierre de Fontaines *.

4. Lois passées par les états et saoctioDoées par Sa Majesté en Conseil ; 5. Règlements triennaux passés par les états sur les questions de police, etc., et qui n*ont pas besoin de la sanction royale.

1 On a joint an nom de Pierre de Fontaines celui d'un certain Guido, À ToccasioD duquel les imaginations se sont donné libre carrière. Les uns ont vu dans Guido un auteur du xi* siècle, qui. sous Philippe 1*' (i060-i108), aurait écrit en français sur les lois et coutumes de France (Escbbach, Cours d'inlrod. à l'élude du droit, p. 171); d'antres y ont reconnu Guy Foulquois (mieux Foicuei), devenu pape sous le nom de Clément IV et ont pense que Guy Foulquois pouvait bien être Tauteur do Conseil et non Pierre de Fontaines. D*autres encore ont parlé d*un ouvrage de droit, postérieur à