‹ Histoire du droit civil françaisChapitre 143 sur 648 · Coulumiers normands · texte numérisé non relu

Coulumiers normands

[177] Très ancien coutumier de Normandie. — Le Très ancien coulumier de Normandie dale du comnaencement du xiii* siècle. On peut reconnaître facilement dans cette œuvre deux parties si bien distinctes qu'il serait plus exact de parler des deux Très anciens coutumiers : la première partie, rédigée en 1199 ou 1200, comprend les 6S premiers chapitres dans Tédition de M. Joseph Tardif; la seconde, rédigée vers 1220, comprend les chapitres 66 à 91 dans la même édition.

L'auteur de la première partie a dû assister souvent aux sessions de TEchiquier ou dos assises. Il est probable qu'il n'y siégeait pas en qualité déjuge. C'était vraisemblablement un clerc. On ne sait rien de l'auteur de la seconde partie.

Ces deux textes, première et seconde partie du Très ancien coutumier de Normandie, ont été tous les deux rédigés en latin.

A la fin du premier tiers du xm® siècle, le Très ancien coutumier a été traduit en français.

Grand coutumier normand. — Au milieu du xiii* siècle, un jurisconsulte normand, appelé probablement Maucael ', a rédigé en latin une œuvre plus considérable et qui est fort remarquable : je veux parler du Grand coutumier normand.

Le Grand coutumier normand a été, comme le Très ancien coutumier, traduit en français, j'entends en prose française. Il a même été traduit en vers français : ce courageux rimeurest un certain Guillaume Chapu, qui ne nous a pas laissé d^autres souvenirs.

Le Grand coutumier normand nous offre un premier exem-

i J*ai consacré une étude spéciale aux coulumiers normands dans ïnùt, lUUrairi^

t. xxxni.

2 Cf. Julien Havet, dans Bibliothèque defEcoledet cAor/ei, t.XXXVIll, 18T7, p. 65.

OOOTUMÎERS NORMANDS.

pie de ces transformations par lesquelles une œuvre privée a pris insensiblement un caractère officiel. Dès Tannée 1302, nous voyons Philippe le Bel citer et confirmer par une approbation [178] formelle un article du Grand coutumier. Cette œuvre considérable prend pied peu à peu. Elle acquiert une telle autorité qu'au XV* siècle et pendant plus de là moitié du xvi*, les Normands, satisfaits de leur vieux coutumier, négligent d'obtempérer aux ordres de la royauté et n'élaborent aucune rédaction nouvelle.

Enfin, aux états de Blois, en 1576, les députés normands réclamèrent eux-mêmes une nouvelle rédaction de leur coutume. Henri III, faisant droit à ces vœux, décida par lettres patentes que la coutume de Normandie « seroit réduicte, accordée et rédigée par escript, en retranchant ce qui estoit antique, adjoutant ce qui estoit depuis receu, et remettant en langage clair et intelligible ce qui estoit obscur et confus, sans toutefois changer le sens de la coustume et ce qui estoit observé dans la province. »

La nouvelle coutume normande fut mise en vigueur, le 1" juillet 1583*. Ainsi le Grand coutumier de Normandie, d'œuvre privée devenu texte officiel, avait fourni une brillante carrière de plus de trois cents ans.

Le Grand coutumier normand du xm* siècle est aujourd'hui encore, un des éléments principaux de la législation en vigueur dans les Iles normandes',

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