LIVRE I. SOURCES DU DROIT FRANÇAIS

ordonnances de d'Aguesseau, 1858 (Extrait du Compte-rendu de U Académie des Sciences morales et politiques^ 3' série, t. XXVI). — 0. de Vallée, Le duc d'Orléans et le chancelier d'Aguesseau, Etudes morales et politiquesy Paris, 1860. Cf. ci-après la bibliographie de Pothier.

Bibliographie faisant suite au § 7. — J*ai appelé l'attention du lecteur sur quelques-uns des ouvrages qu'on doit considérer comme ouvrant la voie au Code civil : la plupart sont, pour ainsi dire, des essais de Code civil par des particuliers. J'aurais pu prolonger cette revue des petits Codes civils privés. Je me contenterai de citer comme devant être rapprochés des ouvrages déjà indiqués, les travaux suivants : — Argou, Institution au droit françoiSy Paris, 1692; Paris, 1762 (édit. publiée par Boucher d'Argis); — A. Pocquet de Livonnière, Règles du droit françois, Paris, 1730 (nombreuses éditions); — Claude Serres, Les institutions du droit françois suivant l'ordre de celles de Justinien, Paris, 1753, in-4*; — PouUain du Parc, La coutume et la jurisprudence coutumière de Bretagne dans leur ordre naturel^ Rennes, 1759; 4« édit., 1783; — PouUain du Parc, Principes du droit français suivant les coutumes de Bretagne, Rennes, 1767-

1771, 12 vol. Ce dernier ouvrage a été très utile à TouUier, élève de Poullain du Parc, pour la composition de son Cours de droit civil^.

Bibliographie du § 8. — Lecomte de Bièvre, Eloge de M. Pothier, Paris,

1772. — Le Trosne (G.-F.), Eloge historique de M. Pothier, 1773. — Dupin [242] aîné. Dissertation sur la vie et les ouvrages de Pothier, en tête de ses Œuvres, publiées à Paris en 1823-1825, 11 vol. — Henri Busson, Discours sur Pothier, Paris, 1849. — Thézard (L.), De Vinfluence des travaux de Pothier et du chancelier d'Aguesseau sur le droit civil moderne, Paris, 1866. — Frémont, ilec/ierc/i6S historiques et biographiques sur Pothier, Orléwas et Tours, 1859. — Trois lettres de Pothier (deux ont un intérêt juridique), dans Le cabinet historique, t. IV, !'• part., p. 208 et suiv. — Bibliographie des œuvres imprimées et liste des ouvrages manuscrits laissés par Pothier à la fin de VEloge de M. Pothier, en tête des Coutumes d'Orléans, Paris et Orléans, 1772, in-4**, pp. xii-xiv.

Bibliographie du § 9. — Fr. C. von Savigny, Vom Beruf unsrer Zeit fur Gesetzgebung und Rechtswissenschaft, 1815; 1828; 1840. — Fenet, Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil, Paris, 1827-1829, 15 vol. — Portails, Discours, rapports et travaux inédits sur le Code civil, Paris, 1844. — Seruzier, Précis historique sur les codes français, Paris, 1845. — Gustave BressoUes, Etudes sur les rédacteurs du Code civil, dans Revue de législation, t. XLIII, 1852, pp. 357-376. — Dramard, Bibliographie raisonnée du droit civil, Paris, 1879. — Se vin. Etudes sur les origines révolutionnaires des Codes Napoléon, nouv. édit., Paris, 1879. — Planiol, Traité élémentaire de droit civil, 1. 1*"", §§ 75 à 96. — E. Jac, Bonaparte et le Code civil, Paris et Lyon, 1898.

i Quérard, La France UUér., t. VII, p. 310.

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