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Les colons

Colons sont hommes libres diminués. — On trouve, dès le ni* siècle avant J.-C, dans le monde grec, des gens dont la position parait très analogue à celle des cultivateurs qu'on appellera plus tard, dans l'empire romain, des colons ^ Quant aux inscriptions latines, celles qu'on a jusqu'à présent mises au jour ne remontent pas plus haut que le commencement du deuxième siècle après J.-C.

Les colons apparaissent sur toute la surface de l'empire, sur les biens du fisc et sur les propriétés privées.

Qu'est-ce donc que le colonal ? — Le colon {colonusy^ est fermier d'un sol qui ne lui appartient pas et pour lequel il paie au propriétaire une redevance périodique : sa ferme est héréditaire et perpétuelle ; à l'époque classique, il ne peut plus la quitter^

■ RaosBOttllier, Let SéUuddei et le temple d'Apollon DidytRée^ dans Revue de philologie, t. XXV, 1901, p. 8 et suiv., 30 et suiv. Rosiowzew, Der Vrtpnmg dès Kolonaltf dans Lehmann, Beilrâge zur altenGetchichte, iA", Leipzig, 1901, pp. S95- 299. Cf. Beaudoain, Les grandi domainee, 1899, p. 8 et suiv.

2 L'inquiUnut est souvent confondu avec le colonus. Un très ancien glossateur les distingue nettement : « Distat inter inquilinos et colonos, quod inquilini sunt qui aile. riuB terram incolunt, sed non in ea perpetuo dorant, sed migrant de loco ad locum ; coloni vero colunt alterius terram quasi suam, sed non migrant, sed in ea perdurant » (Glossss, verbo InquUinus, à la suite de Hœnel, Lex Romana FmyoMomm, p. 460). Les inquilini d'Henchir-Metlich répondent fort bien à ces données (Toutain, dans Mémoires présentés par divers savants, i^ série, t. XI, l^e partie, p. 49). En pariant du ii« siècle, je vise, nonThistoire du mot, lequel est bien plus ancien, mais les premier» aperçus sur la situation juridique du cohnus,

LBS COLONS.

mais le propriétaire ne peut la lui retirer. Il est d'ailleurs, réputé libre^ Ud jurisconsulte a décrit ainsi cette situation : a Licet conditione videantur ingenui, servi tamen terrœ ipsius cui nati sont, existimentur*. » [305]

Le colooat n'est pas né à l'origine d'un contrat librement consenti. C'est un état juridique qui, peu à peu, est venu couvrir une situation de fait très générale, car l'hérédité des tenures dans les domaines ruraux s'établit avant tout d'elle-même et parla force des choses. ^

I i est probable que les petits et les faibles , travailleurs , fermiers ou propriétaires libres, indigènes vaincus, furent peu a peu absorbés par les forts et réduits à la position juridique de colons'. Les textes mentionnent souvent les corvées auxquelles les colons sont astreints. La redevance due est fréquemment du tiers de la récolte *.

Les empereurs établirent en beaucoup de lieux sur le territoire dégarni de l'empire des barbares qui acceptèrent ou subirent cette position de colons '•

Plusieurs lois barbares et de nombreux textes des vni% ix*, X* siècles continuent à nous entretenir des colons dans des termes analogues : la loi des Alamans, notamment, nous parle des colons de TEglise et de ceux du roi, et, comme les jurisconsultes romains, elle les appelle liberi *.

Les lieux cultivés par des groupes de colons s'appelaient

1 Cf. J. Havei, analysant rélode de Heislerbergk sur les origines du colonat, dàUBRewe critique d^hitl, et delitlér., 1877, 1«' semestre, p. 430.

s Code de Justinien, XI, li. De colonie Thraceneibus, i. Cf. Giraud, Estai turVkiei, du droit françaU, t. !•», pp. 164, 165, 167, 172, 179. .

s On admet souvent que quelque loi fiscale perdue du bas empire aura attaché à 'leur condition les fermiers libres et défendu de les séparer du sol qu'ils cultivaient, et cela sans autre but que celui d'assurer Tassiette et le recouvrement de l'impôt ; c*est à peu près de la même façon que la législation de la même époque, dans le même but, attachait les curiales aux curies et les ouvriers des villes à leurs industries diverses. J'attache une grande importance à Thypothèse exprimée dans le texte, parce que nous voyons à coup sûr le même fait se reproduire plus tard. Dans TinscriplioD d'Heocbir-Mettich le colon n'est pas encore attaché à la terre.

* Toatain, mémoire cité, p. 75.

B J'ai emprunté quelques expressions à Julien Havet, loeo dt.^ et à Garsonnel^ Biet, des locat. perpét., pp. 156, 157, 158.

• Perlz, Legee, t. III, p. 52,

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