LIVRE HT. LA FAMILLE

mais on s'est départi de celte rigueur. Le droit caooî admis que, si Tun des conjoints avait été de bonne lit ignoré lors du contrat l'empêchement dirimant, le e, quoique nul, produirait tous les effets d'un mariage e pour le temps qui aurait précédé la déclaration de nulquant aux enfants nés ou conçus à celte époque. Mais, îla, la bonne foi ne suffisait pas; il fallait, en outre, suiplupart des auteurs*, que le mariage eût été contracté in 'cclesiœ : le mariage clandestin, alors môme que la preuve l possible, ne pouvait jamais constituer un mariage putasqu'au quatrième concile de Latran, la publication préaes bans eut été imposée, il fallut aussi que celte formalité remplie pour que le mariage pût jouir de cette faveur, héorie du mariage putatif est déjà toute formée dans Lombard ^ Elle est appliquée dans le droit des décrétâtes Alexandre m*. Ce système adopté par l'ancienne jurisce française* se retrouve aujourd'hui dans notre Code J'en aperçois les origines dans le droit romain*.

►GRAPHIE (Sections I, II, III). — Saint Thomas d'Aquin, Summa ca, Pars tertia,. Supplemenlum, Quœslio xli à Quœstio lxvi. — n, Dr sacramento matrimonii, dans Disputationes de controversiis M? fidei adrersîis hujus temporis hœrelicost Quinta controversiaf dii, 1597, t. II, col. 1524-1738. — Sanchez, Disputationes de s, mii sacramento, plusieurs éditions, notamment Antuerpiae, 1607,

avec inteDlioD que je tempère ici la doctrine de M. Esmein. Voyez Fischer, Uigkeit der Ehe und ihre Folgen insbesondere bei FormmSngeln, dans Jahràùdie Dogmatik des heutigen rômischen und deulschen PrivatrechU, t. XXIX,

Bin, Le mariage en droit canoniquey t. Il, pp. 33-35. Uoe partie de ce qui IDB le texte sur le mariage putatif est empruolé mot pour mot à M. E-imein. étales de Grégoire IX, IV, xvii, Qui /ilii sint legitimi, 2, 8; IV, m. De clandeton$aiione, 3. Cf. Ant. Slarace, dans Continuazione délie ore solitarie^ Napoli, I. 159-167.

lier, Contrat de mariage, n»" 437 et suiv. Cf. Valette, Cours de Code civil, ». 302, 303.

i civil, art. 201.

s, Instituions, î, 67 et iuiv. Ulpien, /îe^wias, VIT, 4; Code de Justinien, V, v, 15 et inuiilibus nuptiis, 4. Digeste, XXIII, ii. De ritu nuptiarum, 57. Nov. . Cf. vicomte Gabriel de Labroiie de Vareilles-Sommières, Etude sur l'erris, 1871, pp. 94-96.

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