‹ Histoire du droit civil françaisChapitre 591 sur 648 · Suceesnon directe des descendants · texte numérisé non relu

Suceesnon directe des descendants

Pays de droit écrit. Pays coutumier. Aînesse. Parage. Maineté. — Les successions légitimes ouvertes en pays de droit écrit en faveur des descendants étaient principalement réglées par la Novelle 118 de Justinien, suivant laquelle garçons et filles partageaient également la succession de leurs père, mère et autres ascendants décédés intestats \

Dans les pays de coutumes, les ei]fants succédaient à leurs père et mère de préférence aux autres parents. Mais tous ne succédaient pas toujours par égales portions, elles filles, comme on Ta dit, n'étaient pas toujours sur le même pied que les fils. Quelques développements sont ici nécessaires.

En règle générale, les biens roturiers se partageaient également entre les enfants des deux sexes*. La coutume de Pon-

< Touchant Tabsence ordinaire de droit d*atDesse en pays de droit écrit pour les terres nobles voyes Encyclopédie méth.f Jurisprudence, t. I*'', p. 244. Qaant aux ezcepHons voyeï, ci-après, p. 839.

Ne pas condnre de tout ceci que i*égalité des partages soit le Tait ordinaire dans les pays de droit écrit ; car je ne traite ici que des successions ab intestat : mais les testaments étalent fréquents dans le midi. Voyez le chapitre suivant. » Tal déjà dit que les ftlles étaient exclues par les fils en ProTence. Voyez, ci-dessus, pp. 825,

> Voyez notamment : Chartres, 97; Coutt. des pays de Vermendois, édit. Beautemps- Beaupré, p. 89.

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