‹ Histoire du droit civil françaisChapitre 597 sur 648 · Successions en ligne colkuéraie · texte numérisé non relu

Successions en ligne colkuéraie

Pays de droit écrit. — En pays de droit écrit et surtout dans le sud-est, plus romain dans le haut moyen âge que le sud-ouest', la règle générale était que les parents les plus proches du défunt venaient ensemble et excluaient ceux d'un degré plus éloigné. La représentation avait lieu en faveur des neveux, venant en concurrence avec les frères du défunt. Conformément au droit de Justinien, aucune distinction n'était établie entre les parents du côté paternel ou maternel. La coutume de Toulouse fait exception. Un droit romain très ancien s'y est maintenu. A Toulouse, les parents du côté paternel succèdent seuls et excluent les parents du côté maternel. Cela rappelle Tancienne agnation romaine ^

Aux termes du droit de Justinien, les frères et sœurs germains du défunt, c'est-à-dire ses frères et sœurs de père et de mère, excluaient les frères et sœurs consanguins ou utérins, <î'est-à-dire ses frères et sœurs de père ou ses frères el sœurs de mère. Ce système appelé prérogative du double lien était reçu en pays de droit écrit, sauf dans la coutume de Toulouse qui avait gardé le droit antérieur à Justinien, et^ n'ayant aucun

I iarrianii, RiHoire U to tiwHie J18, pp. 409, 410. Taili«iidier, dans ses iV«vtelles recherchée sur la tde el Us ouvrages de VHospiial esl vraiment bien sobre sur l'édil des mères (p. 190). loutile d*y chercher le moindre complément d*inrorma-

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