LIVRE I. SOURCES DU DROIT CANONIQUE
Pragmaiica Sanctio cum glossis Cosmee Guymier; iiccerfwnf Fr. Pinssonii historiœ Pragmaticx Sanctionis et coneordatorum cum annotationibuSy Parisiis, 1660, 1666, in-foL; — Th. Basin, Mémoires pour le rétablmement de la Pragmatique Sanction, dans Th. Basin, édit. Quicherat, t. IV, pp. 69-89; — De la Pragmatique Sanction et du concordat de François J"", dans Collection Leber, l. III, p. 307 et suiv.; — Rocquain, La cour de Rome et l'espnt de réforme avant Luther, t. III, pp. 262, 263, 278-280, 312-313;
— Chassériaud, Etude sur la Pragmatique Sanction sous le règne de Louis XI, Ecole des chartes, Position des thèses^ Promotion de 4897, pp. 1- 13; — Hanotaux, Recueil d^s instructions, Rome.i, l^^ pp. lui-lxiii (vues touchant la Pragmatique et le concordat).
Sur le concordat de François I"" : Boularic, Explication du concordat ^ Toulouse, 1647, in-4'; — Mémoires du clergé, t. X, Paris, 1770, in-4o — Madelin, Les premières applications du concordat de 4546, dans Mélanges d* archéologie et d'histoire de V Ecole française de Rome, t. XVII, 1897;—- Gérardin, Etude sur les bénéfices ecclésiastiques aux xvi^ et xvn^ siècles, Nancy, 1897 (thèse de doctorat en droit); —Bourdon, Le concordat de 4546, Négociations, réception en France, Positions des Mémoires du diplôme d'études supérieures de la Faculté des lettres de Paris (Histoire et géographie), 1902; — Lemonnier, dans La visse, Histoire de France, t. V, Paris, 1903, livre III, ch. ii, pp. 252-259.
Sur la Constitution civile : Sciout, Hist, de la Constit, civile du clergé, Paris, 4 vol. (long et diffus) ; — E. de Pressensé, VEglise et la Révolution française, 2» édit., Paris, 1867; — Theiner. Documents inédits relatifs aux affaires religieuses de la France, 4790 à 4800, Paris, 1857-1858, 2 vol.;
— Emmanuel de Beaufond, Vépiscopat constitutionnel {4794-4804), dans Revue des quest, hist., liv. 101, pp. 159-207; — Gazier^ Etudes sur l'histoire religieuse de la Révolution française, Paris, 1887; — Robinet, Le mouvement religieux à Paris pendant la Révolution, t !•', ch. iii-iv, pp. 247-504; — Loth, Talleyrand et VEglise constitutionnelle de France, dans Revue angloromaine, 1896, pp. 481-501.
Sur le concordat de 1801-1802 : Portails, Discours, rapports et travaux inédits sur le concordat de 4804, Paris, 1845 ; — Theiner, Histoire des deux concordats de 4804 et 4803, Bar-le-Duc, 1869, 2 vol. ; — Comte d'Hausson ville, L'Eglise romaine et le premier empire, Paris, i 868-1 870, 5 vol.; — Maurice de Bonald, Deux questions sur le concordat de 4804, Paris, s. d. — Elie Méric, Histoire de M. Emery et de VEglise de France, Paris, 1885, 2 vol. ; — Comte Boulay de La Meurthe, Documents sur la négociation du concordat, 1891-1897, 5 vol.; — Comte Boulay de La Meurthe, Négociation du concordai d* après de nouveaux documents, dans Le Correspondnnt des 10 février, 25 décembre 1881, 10 janvier 1882; — Taine, La reconstruction de la France en 4800, L'Eglise, dans Revue des Deux-Mondes des l«'et 15 mai 1891, pp. 1-39 ; 241-274; — Taine, Les origines de la France contemporaine. Le régime moderne^ 1. 1*, liv. III, ch. !•',
BIBLIOORÂPHIB DU CONCORDAT.
édil. de 1891, pp. 222-243. — Léon Séché, Les origines du concordat ^ Pie VI et le Directoire^ dans L'Archiviste, t. !•', 4893 ; — Léon Séché, Le centenaire de la promulgation du concordat, dans Revue polit, et parlem.y t. XXXII, 1902, pp. 238-258 ; — Léon Séché, Les origines du concordat^ Paris, s. d., 2 vol. — Vict. Pierre, La correspondance secrète de l'abbé de Salamon pendant la Révolution, dans Revue des quest, hist,, t. XXXIII, p. 490 et suiv.; ~ Aulard, La séparation de t Eglise et de VEtat, dans Revue de Paris^ 1897 ; — Cahen, De la nature juridique du concordat, Paris, 1898 (Extrait de la Revue du droit public^ 1898) ; — Rinieri (Ilario), La diplomazia pontificia nel sec, XIX, t. !•', // concordato tra Pio VII e il primo console, Roma, 1902; — cardinal Mathieu, Le concordat de iSOU son origine, son histoire, Paris, 1903.
